Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des deliberations 13 mars 2023
Déliberation - Tableau des deliberations 21 Juin 2023
Déliberation - Tableau des deliberations 12 Juillet 2023
Déliberation - Tableau des deliberations 12 Juillet 2023
Déliberation - Tableau des deliberations du 10 Octobre 2023
Déliberation - Tableau des deliberations du 10 Octobre 2023
Déliberation - Tableau des deliberations 21 Juin 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 13 mars 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 13 mars 2023
Déliberation - Tableau des deliberations du 10 mai 2023
Déliberation - Tableau des deliberations 13 mars 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Saint-Agnin-sur-Bion.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations 13 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2023
N°
de
délibérations
Libellé
Décision
de
l'assemblée
2023-01
Désignation
d'un
délégué
téléalarme
Approuvée
à
l'unanimité
Participation
financière
aux
frais
de
fonctionnement
du
centre
médico-scolaire
de
Bourgoin-
A
Sù
Le
2023-02
à
Approuvée
à
l'unanimité
Jallieu Modification
de
l'exonération
de
la
Taxe
d'Aménagement
des
abris
de
jardin
soumis
à
la
,
Lou
,
2023-03
P
j
à
Désapprouvée
à
l'unanimité
déclaration
préalable
2023-04
Modification
dotation
des
agents
recenseurs
2023
Approuvée
à
l'unanimité
es
D
NE
2023-05
Modification
de
la
tarification
pour
l'utilisation
du
foyer
communal
Approuvée
à
la
majorité
(12
- pour
/
1-
contre)
2023-06
Convention
avec
le
CDG
38
Approuvée
à
l'unanimité
2023-07
Liste
des
subventions
accordées
par
la
commune
Approuvée
à l'unanimité
2023-08
SACPA-
Fourrière
Approuvée
à
l'unanimité
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Isa
DURANTON,
Andrée
RABILLOUD,