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Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Saint-Agnin-sur-Bion.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations 21 Juin 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
JUIN
2023
N° de
délibérations
Libellé
Décision
de l'assemblée
ATTRIBUTION
DES
LOTS
ET
SIGNATURE
DU
MARCHE
RELATIF
AUX
TRAVAUX
DE
CONSTRUCTION
Approuvée
à l'unanimité
2023-25
DU
BÂTIMENT
ASSOCIATIF
COMMUNAL.
2023-26
TE38
- TRAVAUX
D'ENTRETIEN
D'INVESTISSEMENT
- MAINTENANCE
DE
L'ÉCLAIRAGE
PUBLIC
Approuvée
à
l'unanimité
DEMANDE
DE
SUBVENTION
- APPEL
À
MANIFESTATION
D'INTÈRET
(AMI)
“TERRITOIRES
nu
2023-27
NUMÉRIQUES
ÉDUCATIFS"
(TNE)
Approuvée
à
l'unanimité
2023-28
TARIFS
DES
CONCESSIONS
FUNÉRAIRES
ET
VACATION
Approuvée
à
l'unanimité
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Marie
THEVENON
Andrée
RABILLOUD,