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Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Saint-Agnin-sur-Bion.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations 12 Juillet 2023)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12 JUILLET
2023
N°
de
délibérations
Libellé
Décision
de
l'assemblée
2023-29
COMPÉTENCE
ACCUEIL
DE
LOISIR
SANS
HÉBERGEMENT
(ALSH)
Approuvée
à l'unanimité
2023-30
MUTUALISATION
DES
SYSTÈMES
D'INFORMATION
Approuvée
à l'unanimité
Secrétaire
de
séance,
Isabelle
DURANTON
Le
Maire,
Andrée
RABILLOUD,