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Procès Verbal - PV conseil du 13 Mars
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil du 13 Mars)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Démocratie,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Lundi 13 Mars 2023 à 19H
Le Conseil Municipal s’est réuni le Lundi 13 Mars à 19H sous la Présidence du Maire : Charles BASCLE.
Présents : Charles BASCLE, Alain NICOLET, Jean GROUWET, Yvette GRIMAUD, Françoise JADOUL RIETJENS, MARRON Christian, Esteben RANC, Chabot Sylvain, Céline BRUGUIER, Christel SICARD.
Secrétaire de séance : Christel SICARD
La séance est ouverte à 19H.
Approbation du PV du précédent conseil à l’unanimité.
Alexandra CHARRET et Alain NICOLET, présentent les Comptes administratifs 2022, comptes de gestion 2022 (comptabilité du percepteur), et les projets de budgets primitifs 2023.
1 COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022– BUDGET GENERAL.
- Le conseil vote et approuve à l’unanimité des suffrages exprimés (le Maire ne prend pas part au vote) le compte administratif et le compte de gestion 2022.
Fonctionnement Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
321640,77 433996,14 116185,35 121276,24
2023
Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE
TEL 04.66.82.14.77
FAX 04.66.82.35.26
mairie.aigueze@orange.fr
Www.aigueze.fr
- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - 2-COMPTE DE GESTION et COMPTE ADMINISTRATIF 2022. Convention gestion de l’eau
- Le conseil vote et approuve à l’unanimité des suffrages exprimés le compte de gestion et le compte administratif 2022.
Fonctionnement Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
32248,00 29550,55 / /
3-_ COMPTE DE GESTION et COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU CCAS.
- Les membres du CCAS approuvent et votent à l’unanimité des suffrages exprimés le compte de gestion et le compte administratif 2022.
Fonctionnement Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
142,51 905,43 / /
4- BUDGET PRIMITIF GENERAL 2023.
-Le conseil municipal approuve et vote à l’unanimité le projet de budget primitif 2023.
Fonctionnement Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
645000 645000 360000 360000
5-BUDGET PRIMITIF 2023 du CCAS.
Les membres du CCAS approuvent et votent à l’unanimité le projet de budget primitif 2023.
Fonctionnement Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
1291,49 1291,49 / /
Délibérations :
Le Maire expose qu’il convient de délibérer pour admettre en non-valeur la dette de Mr Stepczak d’un montant de 8824 Euros.
Approuvé à l’unanimité. SMEG le Maire expose qu’il convient de délibérer pour acter la deuxième phase des travaux relative au passage à l’éclairage à LED.
Approuvé à l’unanimité.
Le Maire fait part de l’obligation d’inclure le risque RADON dans le Plan Communal de Sauvegarde
Approuvé à l’unanimité.
Le Maire expose la nécessité de délibérer pour fixer le montant des deux taxes, foncier bâti et foncier non Bâti. Il propose de ne pas en changer le montant.
Approuvé à l’unanimité.
Le Maire expose la nécessité de délibérer pour demander une subvention au titre du FIPD (Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance) pour l’extension de la vidéo protection au parking du belvédère.
Approuvé à l’unanimité.
Le Maire expose qu’il convient de délibérer pour fixer le montant du tarif :
Des terrasses
Il propose une augmentation d’un Euro au m2. Le nouveau tarif proposé est de 35 Euros.
Approuvé à l’unanimité.
Des nuitées pour les Camping-car il propose une augmentation d’un Euro. Le nouveau tarif proposé est de six Euros.
Approuvé à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 30.
A Aiguèze le 15 Mars 2023.
Charles BASCLE, Maire.