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Arrêté - 1764319933 AT 25 91
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pougues-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 1764319933 AT 25 91)
Thèmes du document : Sécurité publique, Agriculture et alimentation, Justice et droit,
N" AT 25-91
ARRÊTÉ MUNICIPAL
et de consommation de produits alimentaires à l'occasion
du Marché de Noël 2025
Au Parc et à la salle Simone Veil
Le samedi 13 décembre 2025
Commune de POUGUES-LES-EAUX
LE MAIRE DE LA VILLE DE POUGUES LES EAUX,
VU la loi n"82-213 du 2 Mars 1"982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités locales ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général des Propriétés des Personnes Publiques et notamment l'article L31,LI.L;
VU le Code Pénal
VU Le règlementSanitaire Départementalde la Nièvre I'arrêté préfectoral n" 85-342Ldu2I
novembre l-985.
VU la demande du Président de I'ACAP en date du 23 novembre2025,
Considérant qu'il y a lieu d'autoriser la vente et la consommation de produits alimentaires
afin de permettre le bon déroulement de la manifestation du Marché de Noël au Parc et à la
salle Simone Veil.
ARRETE
Article ler : Le Maire autorise la vente et la consommation de produits alimentaires à
l'occasion du Marché de Noël 2O25le samedi L3 décembre2025 de 1-0h à 20h.
Article 2 : Les stands visés par cette autorisation sont les suivants
Corny Kebab, Pizza Felicita, Roule ma braise, DS Le Goûter,Chez Les Garçons, Claire
Levacher, ACAP, Le Fragrant délice, MLB Pâtisserie, Pop Cake, Chèvrerie de Chantolle, Judith
Nagopae, lrina Bergeron, Joël et Martine Garceau, Myriam et Thierry Martin.
Article 3 : Le Food truck Pizza Felicita est autorisé à rester sur le parking de la Tour de la musique le samedi13 décembre2025 de 20h à 22h et sera alimenté parson propre groupe électrogène.
Article 4: Les organisateurs de la manifestation sont chargés de veiller à l'application du présent arrêté.
Article 5:Le Maire de Pougues-les-Eaux, I'ACAP, Madame La Commandante de la Brigade de Gendarmerie de Marzyla Police Municipale de Pougues-Les-Eaux, sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait et arrêté à Pougu eS' 26 novembre 2025.
Le l-er
Gill
UGUE
Villages d'avenir
ugues-les-Eaux
90 Parc Simone Veil
58320 Pougues-les-Eaux
03 86 90 96 00
mairie@ville-pouguesleseaux.fr
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VItLÂGES ÉTÀPES
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