Déliberation - 2024 59 RH tableau des effectifs 2024 tampon

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Déliberation - 2024 59 RH tableau des effectifs 2024 tampon Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Cysoing. Lien du pdf (Déliberation - 2024 59 RH tableau des effectifs 2024 tampon)Thèmes du document : Sécurité publique, Culture et patrimoine, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 16/10/2024

Reçu en préfecture le 16/10/2024

Publié le S L O7

ID : 059-215901687-20241009-2024 59-DE

aNod VILLE DE CYSOING

Arrondissement nur . . de LILLE Délibération du Conseil Municipal du 9 octobre 2024

|J

|L’an deux mille vingt-quatre, le 9 octobre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la NN , Ville de CYSOING, s’est réuni suite à la convocation en date du 3 octobre deux mille

WS Cyso in g vingt-quatre dont la publicité a été faite conformément à la loi.

Nombre de conseillers en exercice : 27

Nomenclature : 4.1 Nombre de conseillers présents : 18

2024/5399 Nombre de conseillers absents représentés : 6

— Nombre de conseillers absents : 3

Etaient présents :

DUBOIS Marion, BOILEAU Pascal, COURBEZ Nadia, ENNIQUE Renaud, CASTEL Sylvie, MINET Denise, DEVILDER Marin, SILVESTRI Antoine, MINET Frédéric, LESY Denis, FREMAUX Céline, CARPENTIER Guy, CORNE Adeline, PRZEPIORKA Anne-Marie, VIAU Gaelle, LEPERS Isabelle, POUILLART Laurent, LUCHIER Catherine.

Etaient absents excusés représentés :

THOREL Mireille (pouvoir Sylvie CASTEL), BOGAERD Eric (pouvoir Laurent POUILLART), DESMARESCAUX Martine (pouvoir Marion DUBOIS), ROBIL Raphael (pouvoir Antoine SILVESTRI), FIQUET Alain (pouvoir Pascal Boileau) et LEQUIEN Valéry (pouvoir Marin

DEVILDER).

Etaient absents : DUMORTIER Benjamin, LEFEBVRE Ludovic et JANVIER Dominique.

POINT N°18 : Tableau des effectifs 2024

Madame DUBOIS, première adjointe en charge notamment du personnel, rappelle la délibération 2024 08 en date du 21 février 2024 relative au tableau des effectifs des fonctionnaires qui s’établissait comme suit :

CRUEL LE Effectif sollicité " x Catégorie 2024 ajustement Effectif pourvu

dénomination

TOTAL DES EFFECTIFS sl 34

SECTEUR ADMINISTRATIF 13 8 7

Directeur Général des Services À 1 0 1

Attaché A 0 0 0

Attaché principal À 1 0 Ô

Rédacteur B 1 0 Ô

Adjoint Administratif principal de 1° classe C 3 0 1

Adjoint Administratif principal de 2°" classe C 3 0 1

Adjoint administratif C 4 0 4

SECTEUR TECHNIQUE 26 +2-2 21

Ingénieur Principal À 1 0 0

Technicien principal de 1°° classe B 1 0 1

Technicien principal de 2è%€ classe B 0 0 0

Technicien B 0 0 1Envoyé en préfecture le 16/10/2024

Reçu en préfecture le 16/10/2024

Publié le

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TT

Agent de maîtrise principal C 1 0 0

Agent de maîtrise C 1 0 1

Adjoint technique principal de 1#* classe C 2 0 1

Adjoint technique principal de 2% classe C 8 0 7

Adjoint technique C 8 0 8

Adjoint technique à temps non complet C 4 -2 +2 2

Dont 30 heures 1 1

Dont 28 heures 1 1

Dont 25 heures -1 0

Dont 20 heures -1 0

SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 4 0 2

Agent spécialisé principal de 22% classe C 4 0 2

SECTEUR ANIMATION 3 Ô 2

Animateur Principal de 1° Classe B 0 0 0

Animateur B 1 0 0

Adjoint d'animation principal 1** classe C 1 0 1

Adjoint d’animation principal 2°%% classe C 1 0 1

Adjoint d’animation C 0 0 0

SECTEUR CULTUREL 4 0 1

Conservateur des Bibliothèques A 0 0 0

Attaché Pr Conservation Patrimoine A 0 0 0

Attaché Conservation Patrimoine À 0 0 0

Bibliothécaire Principal À 0 0 0

Bibliothécaire À 1 Ô 1

Assistant conservation principal 1#° C1 B Ï 0 0

Assistant conservation principal 2%% C1] B 1 0 0

Assistant conservation B i 0 0

Adjoint principal du patrimoine 1°° classe G 1 0 0

Adjoint principal du patrimoine 2% classe C 1 Ô 0

Adjoint du patrimoine C Î 0 0

POLICE MUNICIPALE 1 0 1

Brigadier chef principal de police municipale 1 0 1

Gardien brigadier police municipale C 0 0 0

Considérant la réorganisation des services avec l’accueil d’un responsable administratif, l’accueil du responsable de la collection adulte et le changement de direction de la médiathèque, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs de la façon suivante :

Grades ou emplois Effectif sollicité

Catégorie 2024 ajustement Effectif pourvu

dénomination

TOTAL DES EFFECTIFS 51 34

SECTEUR ADMINISTRATIF 13 +1 8Envoyé en préfecture le 16/10/2024

Reçu en préfecture le 16/10/2024

Publié le

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F7

Directeur Général des Services À 1 1

Attaché À 0 0

Attaché principal A 1 0

Rédacteur B 1 +1 1

Adjoint Administratif principal de 1° classe C 3 0 1

Adjoint Administratif principal de 2% classe C 3 0 1

Adjoint administratif C 4 0 4

SECTEUR TECHNIQUE 26 0 22

Ingénieur Principal À 1 0 0

Technicien principal de 1*° classe B 1 0 1

Technicien principal de 2°%° classe B 0 0 0

Technicien B 0 0 1

Agent de maîtrise principal C 1 0 0

Agent de maîtrise C 1 0 1

Adjoint technique principal de 1°* classe C 2 0 1

Adjoint technique principal de 2°% classe C 8 0 7

Adjoint technique C 8 0 7

Adjoint technique à temps non complet [e 4 0 2

Dont 30 heures 0 1

Dont 28 heures 0 1

Dont 25 heures 0 0

Dont 20 heures 0 0

SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 4 0 2

Agent spécialisé principal de 2" classe C 4 0 2

SECTEUR ANIMATION 3 0 2

Animateur Principal de 1° Classe B 0 0 0

Animateur B 1 0 0

Adjoint d'animation principal 14° classe eo 1 0 1

Adjoint d'animation principal 27% classe C 1 0 1

Adjoint d'animation C 0 0 0

SECTEUR CULTUREL 4 +1 2

Conservateur des Bibliothèques A 0 0 0

Attaché Pr! Conservation Patrimoine A 0 0 0

Attaché Conservation Patrimoine À 0 0 0

Bibliothécaire Principal À 0 0 0

Bibliothécaire À 1 -1 0

Assistant conservation principal 1° C1 B 1 0 0

Assistant conservation principal 2% C1 B 1 0 0

Assistant conservation B 1 0 0

Adjoint principal du patrimoine 1° classe C 1 0 0

Adjoint principal du patrimoine 2% classe C 1 +1 1Envoyé en préfecture le 16/10/2024

Reçu en préfecture le 16/10/2024

Publié le S L G

ID : 059-215901687-20241009-2024 59-DE

Adjoint du patrimoine C 1 +1 1

POLICE MUNICIPALE 1 0 1

Brigadier chef principal de police municipale C 1 0 1

Gardien brigadier police municipale C 0 0 0

Le tableau des effectifs des agents non titulaires s’établit comme suit :

Effectif Effectif sollicité | Effectif pourvu

autorisé 2024

EFFECTIFS NON TITULAIRES 50 50 20

Technicien Principal de 2% classe 0 0 0

Technicien principal 2% classe 0 0 0 Accroissement temporaire d’activité article

3-1

Adjoint du patrimoine 1 +1 1

Adjoint d’animation 30 30 14

Agent non titulaire pour des besoins 3 3 saisonniers

Agents non titulaires articles 3-1 15 15 2

Madame DUBOIS confirme que ces tableaux feront l’objet d’une présentation au comité technique du centre de gestion.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte, à l’unanimité, les tableaux des effectifs tels que présentés.

Vote :

Pour : 24

Contre : 0

Abstention : 0

Le Maire

Benjamin DUMORTIER

Le Secrétaire

Marin DEVILDER

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois qui suivent la transmission au représentant de l’Etat et de sa publication