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Déliberation - inst 1 rapport dactivite 2025 hba
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - inst 1 rapport dactivite 2025 hba)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
DEPARTEMENT
VILLE
D'OYONNAX
DE L’AIN
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE NANTUA
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du treize octobre deux mille vingt-six
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
06
octobre
2026,
s'est
réuni
sous
la
Présidence de Monsieur Laurent HARMEL,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
29
6
()
6
Obiet
:
PRÉSENTS
:
Laurent
HARMEL,
Corinne
REGLAIN,
Damien
ABAD,
INST-1
-
Rapport
Dominique
BEY,
Assad
AKHLAFA,
Anne
BURGAUD
MOREL,
Khalil
KANDARA,
d'activité 2025 de
Jean-Jacques
MATZ,
Caroline
MATHON,
Amaury
VEILLE,
Béatrice
PERRIN,
Haut-Bugey
Sabrina
LATRECHE,
Sefa
KOCABAS,
Najim
JEBARI,
Christine
PIQUET,
Agglomération
Antoine
LUCAS,
Laurence
PIQUET,
Denis
PONCET,
Catherine
FOURMOND,
Marie-Laure LESCUYER,
Frédéric BERNARD,
Laurent CHERIGIE,
Julien
MARTINEZ,
Ebru
CIVIL-BASPINAR,
Güvenc
YILMAZ,
Nadia SEKKAI,
Loan
VAN
GELE,
Loïc
MONNIER,
Isabelle
ROY
DE
MONNERON,
REPRÉSENTÉS:
Marie-Claire
EMIN
(pouvoir
à
Jean-Jacques
MATZ),
Freddy
NIVEL_
(pouvoir
à
Dominique
BEY),
Emine
CETIN
BEDIR
(pouvoir
à
Anne
BURGAUD
MOREL),
Omrane
FELIGHA
(pouvoir
à
Damien
ABAD),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Marie-Julie
JACQUET-
LEVAL
(pouvoir
à
Isabelle
ROY
DE
MONNERON)
ABSENTS
:
/
Le quorum étant atteint,
le Conseil municipal peut délibérer.
M.
Sefa
KOCABAS est nommé secrétaire de séance.
M.
Jean-Jacques
MATZ,
rapporteur,
expose au
Conseil
municipal que
l'article
L 5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
prévoit
que
le
Président de l'Etablissement Public de Coopération
Intercommunale adresse chaque
année,
au
Maire
de
chaque
Commune
membre,
un
rapport
retraçant
l'activité
de
l'Etablissement.
Ce
rapport
fait
l'objet
d'une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
municipal
en
séance
publique.
Le rapport d'activité 2025 de
Haut-Bugey Agglomération est remis aux
membres
du
Conseil
municipal. Objet
:
INST-1
- Rapport
d'activité 2025 de Haut-Bugey Agglomération
Séance du
13 octobre 2026
Le Conseil municipal, Après en avoir délibéré, - Prend acte du rapport annuel d'activité 2025 présenté.
Fait à Oyonnax,
le
13 octobre 2026
Secrétaire de séance, Sefa KOCABAS
|
Larent HARMEL
Délibération certifiée exécutoire de plein droit conformément aux dispositions de l'article L 2131-1 et suivants du CGCT : - par sa présentation en
Préfecture
|
- par sa publication le 4 6 QrT. 702É û OCT. 2026