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Document publié le Jeudi 8 octobre 2026 par la commune de Meudon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20261014 DAJ CM 8 oct. liste des affaires)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
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Direction générale des services
__________________________________________________________________________________
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du code général des collectivités territoriales)
La présente liste est affichée à la porte de la mairie et publiée sur le site internet de la Ville, du 15 octobre 2026 au 15 décembre 2026
__________________________________________________________________________________
1. Subvention exceptionnelle à l’association Frontlines for Peace – délibération adoptée
Urbanisme Commerce
2. Exonération des redevances d’occupation des commerçants des halles et marchés –
délibération adoptée
Culture
3. Adhésion au Pass Patrimoine de la Fondation du Patrimoine – délibération adoptée
4. Politique de désherbage des collections des médiathèques municipales (déclassement,
cession, don et destruction des documents) – délibération adoptée
5. Organisation de l’exposition « Etienne Hajdu, la figure féminine » au musée d’art et d’histoire –
délibération adoptée
Communication
6. Modification du règlement du budget participatif – délibération adoptée
Solidarité
7. Désignation des membres du Conseil Local en Santé Mentale (CLSM) – délibération adoptéePage 2 /3
Sécurité
8. Convention de mise à disposition et d’emploi des images issues des caméras du système de
vidéoprotection – délibération adoptée
9. Désignation d’un correspondant Défense – délibération adoptée
10. Mesures de responsabilisation avec les collèges et lycées – délibération adoptée
Sport
11. Renouvellement d’adhésion et désignation d’un représentant de la ville de Meudon à
l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) – délibération adoptée
Bâtiment
12. Appel à candidatures « Expérimentation de diagnostics de vulnérabilités au retrait gonflement
des argiles » – délibération adoptée
Affaires financières
13. Participation de la ville à l’augmentation de capital de la société par action simplifiée (SAS)
GéoMeudon – délibération adoptée
14. Garantie d’emprunt au profit de la société par action simplifiée (SAS) GéoMeudon pour un
projet de géothermie profonde dans le quartier de Meudon-la-Forêt – délibération adoptée
15. Examen et vote du budget supplémentaire (exercice 2026) – délibération adoptée
Ressources humaines
16. Publication de l’index 2025 de l’égalité professionnelle – Le Conseil a pris acte
17. Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds – délibération adoptée
18. Révision du régime indemnitaire des agents (RIFSEEP) – délibération adoptée
19. Modification du tableau des effectifs de la ville 2026 – délibération adoptée
Affaires juridiques
20. Conclusion de l’avenant n°2 au bail commercial avec la société Nana France pour le local
commercial sis 37 avenue Le Corbeiller – délibération adoptéePage 3 /3
21. Avenant 3 au bail à construction avec option d’achat sur un terrain sis 7-9 avenue du Maréchal
Juin à Meudon-la-Forêt – délibération adoptée
22. Présentation du rapport annuel 2025 de la Société Publique Locale Seine Ouest
Aménagement (SOA) – Le Conseil a pris acte
Assemblées
23. Règlement intérieur du conseil municipal – délibération adoptée