Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 25.06.2026 Liste affaires JB
Déliberation - liste des affaires
Déliberation - liste des affaires a publier
Conseil Municipal - CM 2025.10.09 liste des affaires
Ordre du Jour - 251211 ODJ CM
Conseil Municipal - CM 2025.06.26 listes des affaires
Conseil Municipal - Liste affaires CM installation 20260321
Conseil Municipal - Liste des affaires CM Fev 26
Conseil Municipal - 20250206 DAJ CM liste des affaires
Déliberation - 20250401 DAJ liste des affaires.docx
Conseil Municipal - CM 11.12.25 Liste des affaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Meudon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11.12.25 Liste des affaires)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Santé,
Direction générale des services
__________________________________________________________________________________
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(article L2121‐10 du code général des collectivités territoriales)
La présente liste est affichée à la porte de la mairie et publiée sur le site internet de la Ville, du 18 décembre 2025 au 18 février 2026.
__________________________________________________________________________________
PROJETS DE DELIBERATION :
1‐ Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2025 ‐ délibération adoptée
2‐ Etat récapitulatif annuel 2025 des indemnités perçues par les élus siégeant au conseil municipal ‐ délibération adoptée
AFFAIRES FINANCIERES
3‐ Débat préalable au vote du budget primitif 2026 ‐ délibération adoptée
4‐ Autorisation spéciale avant le vote du budget primitif 2026 pour l’attribution d’un acompte sur subventions ‐ délibération adoptée
5‐ Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2026 ‐ délibération adoptée
6‐ Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2026 ‐ délibération adoptée
7‐ Décision modificative n°1 budget principal et budgets annexes ‐ délibération adoptée
RESSOURCES HUMAINES
8‐ Modification du tableau des effectifs ‐ délibération adoptée
9‐ Signature d’une convention avec France Travail pour la gestion du chômage des agents de la ville ‐ délibération adoptée
10‐ Adoption de la convention avec le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne portant adhésion au service de médecine préventive ‐ délibération adoptée
JEUNESSE – EDUCATION – PREVENTION
11‐ Renouvellement du projet éducatif local – PEDT – plan mercredi pour la période 2026‐2030 ‐ délibération adoptée
12‐ Convention territoriale globale 2026‐2030 ‐ délibération adoptée
13‐ Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) 2025‐2030 ‐ délibération adoptée 14‐ Projet social et demande de renouvellement d’agrément ‐ centre social Millandy 2026‐2030 ‐ délibération adoptée
15‐ Convention relative aux frais de scolarité avec les villes de Clamart, Fontenay‐aux‐Roses, Montrouge, Malakoff, Le Plessis‐Robinson, Châtenay‐Malabry, Antony et Boulogne‐Billancourt ‐ délibération adoptée
16‐ Demande de renouvellement de l’agrément pour l’accueil de volontaires dans le cadre de l’engagement de service civique ‐ délibération adoptée
17‐ Classes à actions pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentaires publiques – subventions aux coopératives des écoles (année 2026) ‐ délibération adoptée 18‐ Approbation d’une convention cadre relative à la participation aux frais de restauration des enfants meudonnais accueillis en classe ULIS ou UPEAA dans une autre commune ‐ délibération adoptée
AFFAIRES JURIDIQUES
19‐ Acquisition d’une place de stationnement, lot n°373 de la résidence des Terrasses à Meudon, parcelle cadastrée AP 445, appartenant à Mesdames Loverdo ‐ délibération adoptée 20‐ Acquisition d’une place de stationnement, lot n°520 de la résidence des Terrasses à Meudon, parcelle cadastrée AP 445, appartenant aux consorts Frament ‐ délibération adoptée 21‐ Acquisition de la parcelle AI 671 de 201 m², rue Hélène Loiret appartenant à Hauts‐de‐Seine Habitat ‐ délibération adoptée
22‐ Cession de la parcelle AK 666 d’une superficie de 227 m² sis 18 sentier des Brillants à Meudon ‐ délibération adoptée
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET COMMERCES
23‐ Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements du commerce de détail pour l’année 2026 ‐ délibération adoptée
COMMANDE PUBLIQUE
24‐ Approbation de la modification n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes relatif à la collecte des déchets et à la propreté des espaces publics ‐ délibération adoptée
ENVIONNEMENT ET ESPACES PUBLICS
25‐ Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre la ville de Meudon, l’EPT GPSO, et le SIGEIF pour une opération d’enfouissement « rue Abel Vacher » ‐ délibération adoptée 26‐ Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre la ville de Meudon, l’EPT GPSO, et le SIGEIF pour une opération d’enfouissement « rue de la Belgique » ‐ délibération adoptée 27‐ Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre la ville de Meudon, l’EPT GPSO, et le SIGEIF pour une opération d’enfouissement « rue des Capucins » ‐ délibération adoptée 28‐ Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre la ville de Meudon, l’EPT GPSO, et le SIGEIF pour une opération d’enfouissement « rue de la Tour » ‐ délibération adoptée 29‐ Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre la ville de Meudon, l’EPT GPSO, et le SIGEIF pour une opération d’enfouissement « rue de Baudreuil et avenue Louvois » ‐ délibération adoptée
COMMUNICATION INTERNE
30‐ Approbation de la convention d’engagement entre la métropole du Grand Paris et la ville de Meudon dans le cadre du programme « Appropriation métropolitaine ‐ parcours IA ‐ administration interne » ‐ délibération adoptée
PROTOCOLE, EVENEMENTIEL ET JUMELAGE
31‐ Adhésion à l’association « Mémoire d’Aincourt » ‐ délibération adoptée SPORT
32‐ Règlement intérieur des installations sportives ‐ délibération adoptée
URBANISME ET GRANDS PROJETS
33‐ Dénomination du jardin, sis 6 rue Paul Houette « Jardin Marie Muller » ‐ délibération adoptée
ASSEMBLEES
34‐ Présentation du rapport annuel du SIGEIF (année 2024) ‐ délibération adoptée 35‐ Présentation du rapport d’activités 2024 de GPSO ‐ délibération adoptée 36‐ Présentation du rapport annuel MGP (année 2024) ‐ délibération adoptée