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Compte-Rendu - CR 19 07 2018 Document publié le Lundi 9 juillet 2018 par la commune de Caumont-sur-Aure. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 19 07 2018)Thèmes du document : Logement, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, 09/07/2018

COMMUNE DE CAUMONT-sur-AURE

Compte-rendu de la réunion du 09 juillet 2018

L’an deux mil dix-huit, le neuf juillet, à 20 heures, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Christophe LE BOULANGER, maire.

Date de convocation : 02 juillet 2018

La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 02 juillet 2018 Membres présents : BEZIERS Jean-Marie, CATHERINE Yves, DUVAL Estelle, GABRIEL Christian, GENNEVIEVE Michel, GUERIN François, HANICOT Nathalie, LAURENT Gilles, LEJEUNE Michel, LEROY, Bernard, LESENECHAL Marie- Josèphe, MAHE Roger, MONNIER Stéphane MOTTE Jean-Pierre, PELVEY Guy, PLATON Claude, PORET Michel, THOMAS Jean-Paul, VAN NIEUWENHUYSE Joël, VAUGELADE Martine.

Membres absents et excusés : BECQUET Françoise, CALENGE Laurence, CHAILLON Sylvain, CHALLES Nadège, DEROUET Séverine, HUET Gaëtane, LARONCHE Hervé, LEFEBVRE Hugues, LEPERCHOIS Annie, et MALGRAIN Michel.

Membres absents ayant donné pouvoir : BECQUET Françoise à VAUGELADE Martine, CHAILLON Sylvain à GENNEVIEVE Michel, LARONCHE Hervé à Roger MAHE et LEPERCHOIS Annie à LE BOULANGER Christophe. Secrétaire de séance : Joël VAN NIEUWENHUYSE

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 11/06/2018 M. VAN NIEUWENHUYSE : le nom de l’architecte, porteur du projet de réaménagement du collège Les Sources d’Aure à Caumont, n’a pas été mentionné, y penser pour les prochaines fois. (PS : vu avec M. MAHE en attente du nom de l’architecte).

Ajout point à l’ordre du jour

Le maire sollicite l’autorisation d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour : - Décisions modificatives :

o TLD PRO : monobrosse – 1 181.88 TTC, 984.90 € HT

o OXALIS paysages : clôture Résidence La Pommeraie : 2 835.47 TTC, 2 362.89 HT o Vte CHEREL : frais actes notariés – 450.00 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte, à l’unanimité des membres présents et représentés, d’ajouter ce point à l’ordre du jour.

1. Devenir de l’école de Livry

M. THOMAS, maire délégué de la commune historique de Livry, informe le conseil qu’il a rédigé une pétition pour le maintien de l’école de Livry. Il y propose notamment une répartition des élèves entre Caumont et Livry.

Le maire, après avoir pris connaissance ce document, dénonce fermement et points par points les allégations de cette pétition. Il rappelle les faits suivants :

- 04/12/2017 : réunion du syndicat scolaire Torteval-St Germain d’Ectot-Livry : ▪ 11 élus présents – M. LE BOULANGER, excusé, était représenté par Mme VAUGELADE, adjoint au maire,

▪ A la majorité des voix (1 abstention), les membres du syndicat scolaire ont voté la résolution pour la dissolution de ce syndicat à la fin de l’année scolaire 2018/2019, ▪ M. THOMAS était présent à cette réunion et n’a pas voté contre cette résolution. - M. THOMAS n’a pas soutenu la charte de la commune nouvelle à titre individuel.

M. THOMAS informe le conseil que cette pétition sera diffusée dans la presse et déposée dans les boites aux lettres des habitants de Livry. A 20h13, M. THOMAS quitte la séance du conseil municipal.

Observations du conseil :

Mme VAUGELADE :

- Le fonctionnement actuel des écoles de Livry nécessite des mouvements de cars importants, d’où le coût élevé des frais de scolarité, 2 400.00 € env./enfant,

- De plus, si maintien des écoles de Livry, la mise aux normes « anti intrusion » demanderait des travaux conséquents,

- Actuellement l’école compte une quarantaine d’élèves, dont 10 CM2 et 10 maternelles (2 en TPS), Conclusion : la commune se doit avant tout de défendre l’intérêt collectif.

Membres en exercice 31

Membres présents/représentés 25

Quorum (16) Atteint

Membres absents et excusés 6

Membres ayant donné pouvoir 409/07/2018

Le maire :

- Pour info, le conseil d’école a refusé le transfert d’enseignants,

- D’autre part, les locaux de l’école de Livry pourraient toujours exister en accueillant les enfants du centre de loisirs.

Résolutions du conseil à la majorité des voix des membres présents et représentés (trois abstentions : MM. PELVEY, LEROY et LEJEUNE) :

- Entérine la résolution du SIVS de fermer l’école de Livry à la fin de l’année scolaire 2018/2019, - Entérine le transfert de la BCD (bibliothèque centre documentaire) dans l’Algeco actuellement à Livry, pour permettre la création d’une nouvelle classe élémentaire à Caumont-l’Eventé, - Etudier la possibilité du transfert du centre de loisirs dans les locaux de l’école de Livry. o M. LEJEUNE : compétence intercommunale, décision à prendre en concertation avec Pré Bocage Intercom. A suivre.

2. Encaissement chèques

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, autorise le maire à encaisser les chèques suivants :

- 1 191.64 €, émis par SPEC CHAZAL GUERIN – AXA – Caumont-l’Eventé, suite à un trop versé sur le contrat mission résilié au 31.12.2016,

- 225.00 €, émis par la SELARL HELLEBOID-MEULEMAN-BEKAERT-ROBILLARD, notaires associés, à Caen, pour le règlement d’une concession dans le cimetière de Parfouru-l’Eclin (dans le cadre de la succession RENAULT Jean).

3. Conservation des haies existantes

Exposé de M. GABRIEL, maire délégué de la commune historique de Caumont-l’Eventé. Dans le cadre de l’élaboration du PLUi, l’accent est mis sur la préservation du paysage bocage normand.

Le principe est de demander aux agriculteurs, qui arracheraient des haies en milieu de champs, de replanter l’équivalent en bord de routes, chemins, ruisseaux ou en bord de pente sur talus, pour éviter notamment les inondations.

Dans l’état actuel des choses, toutes les haies existantes devront être maintenues. Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Valide cette proposition à l’unanimité des membres présents et représentés.

4. Compte rendu de la commission des travaux

Compte rendu déposé le 05/07/2018 au secrétariat de mairie par M. CHAILLON, adjoint responsable de la commission des travaux.

Logement M. et Mme LEFORTIER – Livry

1 - Isolation extérieure – Pignon Nord

Devis CROCQUEVIEILLE – Les Loges

Bardage clin double massif FORTEX PVC 7 489.90 € TTC  Tout le mur

Devis retenu par la commission des travaux

Devis RENAULD Patrick – Ste Honorine de Ducy

Plaque isolante polystyrène+tissu de verre noyer+enduit 5 106.99 € TTC  Arrêt à 80 cm du sol

 Prévoir enduit (employés communaux ou entreprise) 2 000.00 € env. Devis non retenu par la commission des travaux

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve la décision prise par la commission des travaux et accepte le devis de l’entreprise CROCQUEVIEILLE d’un montant de 7 489.90 € TTC.09/07/2018

2 - Volets

Devis B’PLAST – St Vigor le Grand

3 volets salle-chambre / 1 volet cuisine / 1 hall entrée 1 813.49 € TTC Devis retenu par la commission des travaux

Devis CROCQUEVIEILLE – Les Loges

Face à B’PLAST, n’a pas souhaité déposer de devis -----

Prévisions BP : 10 000.00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve la décision prise par la commission des travaux et accepte, - le devis de l’entreprise CROCQUEVIEILLE d’un montant de 7 489.90 € TTC, - le devis de l’entreprise B’PLAST d’un montant de 1 813.49 € TTC.

Autres travaux urgents

- Affaissement du sol de la cuisine. A suivre.

Peintures fenêtres et portes rdc mairie de Caumont

Devis RENAULD – Ste Honorine de Ducy 14 932.80 € TTC Devis retenu par la commission des travaux

Devis Denis JEANNE – Caumont-l’Eventé

1er devis 18 301.94 € TTC 2ème devis (geste commercial) 15 776.06 € TTC Devis non retenu par la commission des travaux

Prévisions BP : 18 301.94 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve la décision prise par la commission des travaux et accepte le devis de l’entreprise RENAULD d’un montant de 14 932.80 € TTC.

Garderie périscolaire AMSTRAMGRAM

Séparation WC et menuiseries extérieures

Devis CROCQUEVIEILLE – Les Loges 10 700.33 € TTC

Devis non retenu par la commission des travaux

Devis B’PLAST – St Vigor le Grand 8 738.64 € TTC

Devis retenu par la commission des travaux

Prévisions BP 2018 : 8 739 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve la décision prise par la commission des travaux et accepte le devis de l’entreprise B’PLAST d’un montant de 8 738.64 € TTC.

Le maire : demander une subvention dans le cadre de l’APCR (Aide aux petites communes rurales) pour ces travaux. A suivre.

Grilles église La Vacquerie

Devis RENAULD – Ste Honorine de Ducy 2 455.20 € TTC

Devis Denis JEANNE – Caumont-l’Eventé 2 856.34 € TTC

Choix laissé à l’appréciation du conseil

Prévisions BP : 2 856.34 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de retenir le devis de l’entreprise Denis JEANNE d’un montant de 2 856.34 € TTC.09/07/2018

Potelet – Préservation accès de service et pompiers salle des fêtes de Livry

Devis La Fabrique des Projets – Hérouville St Clair

o Potelet en acier 228.00 € TTC o Potelet en inox 528.00 € TTC

Avis de la commission :

- Potelet en acier – 1 seul est suffisant – Boitier d’amovibilité verrouillage avec clé triangle pour version à sceller - Homologué par sapeurs-pompiers

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, - laisse la commission des travaux choisir entre un potelet en acier ou un potelet en inox, - fixe le nombre de ces potelets à un.

Inondation propriété M. ACARD - Livry

Le maire donne lecture au conseil du mail transmis par M. Arnaud ACARD, domicilié Le Clos Doquet à Livry : « …mon habitation a déjà été inondée 2 fois à cause de l’eau qui descend des champs comme un torrent … ») ; photos jointes :

Décision de la commission des travaux

- Fouilles le long de la propriété

- Béton hydrofuge

- Trottoir de 12 cm

- Autorisation des deux propriétaires

Route Trottoir existant

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide,

- De transmettre un courrier à l’intéressé,

- Charge la commission de travaux de demander un devis pour la réalisation de ces travaux. A suivre.

Fouilles +

béton

hydrofuge

Propriété M. ACARD09/07/2018

5. Remboursement dépôt de garantie

Suite au départ de Madame Ivana BECUE, locataire du logement communal, de type F3, situé Résidence Le Mont-Pied, route de St Lô à Caumont-l’Eventé, au 30 juin 2018 inclus, le maire propose de procéder au remboursement de la caution versée lors de la signature du bail, soit 400.00 €, les lieux étant laissés dans un état satisfaisant.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, considérant que l’état des lieux n’appelle aucune observation, ni réserve, que le logement est libre d’occupation,

Autorise le maire à procéder au remboursement de la somme de 400.00 €. Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.

6. Lagunage naturel – Bilan de conformité

Le maire donne lecture du courrier adressé par Monsieur Stéphane LE VILLAIN, chef du service Eau et Biodiversité à la DDTM du Calvados, relatif à la non-conformité du lagunage naturel de la commune historique de Caumont-l’Eventé. Il est demandé à la commune d’étudier un projet de construction d’une station d’épuration de type boues activées dans lequel l’ancien lagunage serait conservé pour partie en traitement de finition (lagunage de finition).

Après délibéré, le conseil décide :

- De répondre à M. LE VILLAIN en l’informant des mesures déjà mises en place (assèchement d’une des premières lagunes) et des actions envisagées,

- De voir en commission fin août/début septembre le choix d’un bureau d’étude pour nous aider dans l’entretien et le bon fonctionnement de la lagune. A suivre.

7. Aliénation des parties restantes CR dit de La Vitardière à Livry Le maire donne lecture du courrier transmis par M. Cyril FOUREY, domicilié La Vitardière à Livry : « …courant 2016, j’avais porté à la connaissance du conseil municipal de Livry ma proposition d’achat du chemin rural desservant ma propriété. Ma proposition n’avait pu aboutir, un des riverains s’y était opposé et avait exprimé sa volonté de créer une ouverture pour accéder à une de ces prairies. Pour l’heure, aucun travail n’a été entrepris, je suppose donc que son projet a été abandonné, le délai accordé ayant expiré. … Je me permets de revenir vers le conseil pour vous signaler que je suis toujours acquéreur de ce chemin … ». Préambule :

M. LE BOULANGER Christophe, maire, concerné par ce dossier, n’a pas pris part au débat. Le maire cède la présidence à Mme VAUGELADE, adjoint au maire.

Le chemin dit de la Vitardière, pour ces deux parties restantes, sis à Livry, commune déléguée de Caumont-sur-Aure, n’est plus affecté à l’usage du public, qui n’a pas lieu de l’utiliser. La cession, prioritairement aux riverains, apparaît bien comme la meilleure solution. Pour cela, conformément à l’article L 161-10-1 du code rural et la pêche maritime, il convient de procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation du domaine privé de la commune. En conséquence, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité des voix des membres présents et représentés (deux abstentions),

Cailloux

Chemin à fermer aux

extrémités

Propriété de M. Acard09/07/2018

- Décide de lancer la procédure de vente de chemins ruraux prévue par l’article L 161-10 du code rural et de la pêche maritime,

- Demande à Madame Martine VAUGELADE, adjoint au maire, d’organiser une enquête publique sur ce projet et l’autorise à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire.

Observation du conseil :

- Désignation du commissaire enquêteur : Monsieur Jean-Yves CORNIERE

8. Décisions modificatives

Vu le budget primitif 2017 adopté le 10/04/2017,

Considérant qu’il y a lieu de procéder à des virements de crédits,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Autorise le maire à procéder aux mouvements de crédits constituant la décision modificative N°3 et détaillés dans le tableau ci-dessous. Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.

Section Chapitre Compte Dépenses Recettes Investissement 21 2188 + 1 182.00 € Investissement 21 2112 + 2 836.00 € Investissement 21 2111-1168 + 450.00 €

Investissement 21 21312-1169 - 4 468.00 €

9. Affaires diverses

Concert de Noël

Le maire présente au conseil le projet de concert de Noël transmis par La Fugue et Cie. Ce concert, semblable à celui de Noël 2017, toujours avec la participation de la Chorale de l’Or Bleu, aura lieu le dimanche 16 décembre 2018 en l’église de Caumont.

La Fugue et Cie :

- Assure les frais de déplacements des 2 animateurs pour ateliers et concerts, - Tire les affiches et flyers du concert (1 mois avant) + les dossiers de presse, - Tire les programmes du concert pour le public + 1 feuille avec les paroles des Noëls chantés par tout le monde,

- Assure la location de l’orgue, salaires, charges et déplacements de l’organiste et de la soliste pour répétitions et concert,

- La SACEM.

La municipalité et la Chorale de l’Or Bleu :

- Assurent la diffusion de l’information locale (flyers, affiches, dossiers de presse), - Assurent la réservation des salles et de l’église,

- Assurent la convivialité : tartes, vin chaud, etc.

Coût de l’opération : 1 500 € comme l’an passé, avec convention.

Décision du conseil : accord à l’unanimité des membres présents et représentés. M. LEJEUNE : si possible, avoir un concert comme celui de Livry avec des chants « plus entrainants et rythmés ».

Protection sol gymnase

Le maire informe le conseil de la nécessité de protéger, en partie, le sol du gymnase de Caumont lors de manifestations (forum des associations, etc.).

- Devis Bricomarché – St Lô : 260 € TTC - 100 m² de moquette rase.

Décision du conseil : accord à l’unanimité des membres présents et représentés.

Retransmission de la finale de la coupe du monde de foot

Le maire propose de retransmettre en direct la finale de la coupe du monde de foot si, bien sûr, la France est en finale.

Organisation :

Mardi 10/07/2018 – Halle de la mairie de Caumont - 20 heures – Test grandeur nature avec projection sur bâche du match France/Belgique (comité restreint).09/07/2018

Dimanche 15/07/2018 – Halle de la mairie de Caumont- 17 heures – Retransmission en direct de la finale. Ouvert au public.

Prévoir des barrières de sécurité et un contrôle des sacs.

Décision du conseil : accord à l’unanimité des membres présents et représentés.

Construction bâtiment agricole – Participation réserve incendie Le maire donne lecture au conseil du mail transmis le 03/07/2018 par M. Sylvain DOINEAU, La Roussellerie à Livry, concernant la construction d’un bâtiment agricole, mais avec obligation d’avoir une réserve incendie.

M. DOINEAU sollicite une participation de la commune pour l’installation d’une réserve incendie.

Décision du conseil :

Mentionner sur le permis de construire « pas de réserve incendie ».

Charge M. MAHE, président du Syndicat des eaux, si l’installation d’une borne est faisable ou pas. A suivre.

Crèche

Le maire expose au conseil qu’il a été sollicité pour l’implantation d’une micro-crèche à Caumont. Celle-ci pourrait accueillir une dizaine d’enfants et s’installer dans les anciens locaux de la graineterie POTTIER, rue Chanzy (projet 2019/2020).

Les quelques « nounous » rencontrées n’ont pas émis d’objections.

Ces micro-crèches font partie d’une chaine et existent déjà à Villers et Torigni (L’arche des bébés).

Décision du conseil :

Avant de prendre une décision, contacter les assistantes maternelles présentes sur le secteur. A suivre.

Entretien du terrain près de la salle des fêtes de Livry (ex CHEREL) : Demander un devis pour l’entretien du terrain nouvellement acquis par la commune. A suivre.

Apéro concert et feu d’artifice

Mme DUVAL : retour positif, félicitations aux organisateurs et participants

City stade

Mme DUVAL : suite à l’installation des filets et des caméras, à quand la réouverture du city stade ? Eventuellement demander à la gendarmerie d’effectuer une surveillance.

Décision du conseil : accord pour réouverture (installer des poubelles, cendriers, etc.), contacter la gendarmerie. A suivre.

Ralentisseurs Résidence La Pommeraie - Caumont

Exposé de M. MOTTE, adjoint au maire.

Projet :

Pose de deux ralentisseurs dont un serait pris en charge par l’EHPAD Gustave Courbet (à voir avec eux).

Coût pour 2 ralentisseurs + panneaux de signalisation :

- Devis EQUIPAVENUE à Vendes : 3 209.30 € TTC

- BATI à Fleury-sur-Orne : 5 916.00 € TTC

Décision du conseil :

- Contacter l’EHPAD Gustave Courbet, et si participation, retient le devis d’EQUIPAVENUE à Vendes pour un montant de 3 209.30 € TTC dont 1 058.82 € TTC qui serait pris en charge par l’EHPAD Gustave Courbet. A inscrire à l’ordre du jour de septembre.

Entretien chemin La Mazurerie à Livry

Le maire : remettre du caillou en conséquence ; à effectuer dans les 15 jours. Charge M. MOTTE, adjoint au maire, du suivi de ces travaux.09/07/2018

Paiement cantine

M. MONNIER : ses chèques de règlement cantine de mars, avril, mai et juin ne sont toujours pas débités. A voir avec la perception. A suivre.

Fédération ADMR

Mme DUVAL : Mme Florence POMMAY, animatrice territoriale Monalisa, fédération départementale ADMR à Cormelles le Royal, remercie le conseil pour le prêt gratuit des salles communales (cf. CR du 11/06/18).

Réunion publique restructuration du centre bourg

M. VAN NIEUWENHUYSE : bilan de la réunion ?

Le maire : 70/80 participants – projet bien perçu – registre ouvert disponible au secrétariat de mairie de Caumont – sujets les plus souvent évoqués : sens de circulation et vitesse – nouvel exposé lors de la cérémonie des vœux.

Entretien trottoirs

Mme LESENECHAL : suite élagage des haies, demande l’entretien des trottoirs de la rue Thiers à Caumont. A suivre.

Repas des Ainés - Caumont

Dimanche 28 octobre 2018.

Dates à retenir (Mme HANICOT) :

21/07/18 : Pétanque – 19 h - La Vacquerie

03/08/18 : Don du sang – 15h30/19h30 - Caumont

10/08/18 : Veillées d’été – Souterroscope

01/09/18 : Forum des associations – DISTRIBUER LES FLYERS

02/09/18 : Fête St Sulpice – Repas dansant - La Vacquerie

10. Prochaines réunions

Préparation de la réunion de conseil de septembre : lundi 27 août 2018 à 18 h à La Vacquerie. Séance de septembre : lundi 10 septembre 2018.

Préparation de la réunion de conseil d’octobre : lundi 24 septembre 2018 à 18h à Caumont. Séance d’octobre : lundi 08 octobre 2018 à 20 heures.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.