Compte-Rendu - CR 13 12 2018

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Compte-Rendu - CR conseil

Compte-Rendu - CR 13 12 2018 Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Caumont-sur-Aure. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13 12 2018)Thèmes du document : Transports, Industrie, Banque, 13/12/2018

COMMUNE DE CAUMONT-sur-AURE

Compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2018

L’an deux mil dix-huit, le treize décembre, à 20 heures, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Christophe LE BOULANGER, maire. Date de convocation : 03 décembre 2018

La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 03 décembre 2018. Membres présents : BECQUET Françoise, BEZIERS Jean-Marie, CATHERINE Yves, CHAILLON Sylvain, DUVAL Estelle, GABRIEL Christian, GUERIN François, HANICOT Nathalie, LAURENT Gilles, LEJEUNE Michel, LEROY Bernard, LESENECHAL Marie-Josèphe, MAHE Roger, MONNIER Stéphane, MOTTE Jean- Pierre, PELVEY Guy, PLATON Claude, PORET Michel, THOMAS Jean-Paul, VAN NIEUWENHUYSE Joël, VAUGELADE Martine.

Membres absents et excusés : CALENGE Laurence, CHALLES Nadège, DEROUET Séverine, GENNEVIEVE Michel, LARONCHE Hervé, LEPERCHOIS Annie, HUET Gaëtane, LEFEBVRE Hugues et MALGRAIN Michel. Membres absents ayant donné pouvoir : Michel GENNEVIEVE à Sylvain CHAILLON, Hervé LARONCHE à Roger MAHE et Séverine DEROUET à Martine VAUGELADE.

Secrétaire de séance : Estelle DUVAL.

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 15/10/2018 Observations du conseil : NEANT

Approuvé à l’unanimité des membres présents lors de la séance du 15/10/18.

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 12/11/2018 Observations du conseil : NEANT

Approuvé à l’unanimité des membres présents lors de la séance du 12/11/18.

Ajout points à l’ordre du jour

Le maire sollicite l’autorisation d’ajouter les points suivants à l’ordre du jour : - Pré-Bocage Intercom - Convention attribution fonds concours pour élargissements - BACER du Pré-bocage : devis désherbage de la voirie - Année 2019 - Décision modificative – Paiement facture BECEL (parasols électriques) - BOUTTE TP : devis aménagement trottoir

- Sarl ALIX : devis panneau « ici prochainement maison de santé » Décision du conseil : accord à l’unanimité.

1. Devis Manche Numérique - Abonnement ENT One – Ecole élémentaire Le maire rappelle la délibération prise en séance le 15 octobre dernier concernant l’approbation, - De la convention-cadre d’accès à la centrale d’achats de Manche Numérique, à SAINT LO - 50000, pour la commande ENT,

- Et du devis « abonnement » établi par Manche Numérique pour l’école maternelle « Les petits chercheurs d’Aure ».

Le maire informe le conseil que le directeur de l’école élémentaire « Jean-Louis Etienne » souhaite également pourvoir utiliser ce support de communication protégé.

Le maire présente au conseil le devis établi par Manche Numérique pour un montant de 291,08 € TTC, comprenant :

- Un abonnement du 14/12/2018 au 31/08/2019, reconductible chaque année, - Coût pour 261 jours : 0,715068 x 48,46 € HT x 7 classes = 242,57 € HT, soit 291,08 € TTC. Après avoir entendu l’exposé du maire, le conseil municipal, à l’unanimité, Autorise le maire à signer le devis présenté par Manche Numérique pour un montant de 291,08€ TTC.

2. Personnel communal – Avancements de grades - Détermination des ratios 2019

Le maire rappelle l’assemblée,

Qu’en application de l’article 49 de la loi N°84-53 du 26 janvier 1984 récemment modifiée par la loi N°2007-209 du 19 février 2007, il appartient désormais aux assemblées délibérantes de chaque collectivité de fixer, après avis du comité technique paritaire, le taux de promotion pour chaque grade d’avancement à l’exception de ceux relevant du cadre d’emplois des agents de police municipale.

Membres en exercice 31

Membres présents/représentés 25

Quorum (16) Atteint

Membres absents et excusés 6

Membres ayant donné pouvoir 313/12/2018

Il propose donc de fixer, au regard des circonstances locales, grade par grade, le ratio promus / promouvables à compter de l’année 2019, le nombre de promouvables représentant l’effectif des fonctionnaires du grade considéré remplissant les conditions d’avancement de grade. Le maire précise que le taux retenu, exprimé sous la forme d’un pourcentage, reste en vigueur tant qu’une nouvelle décision de l’organe délibérant ne l’a pas modifié.

Vu l’avis du comité technique paritaire en date du 08 novembre 2018, Dans ces conditions, le taux de promotion de chaque grade figurant au tableau d’avancement de grade de la collectivité pourrait être fixé de la façon suivante :

Adopté à l’unanimité.

3. Réorganisation des espaces cantine et garderie

Exposé de Mme VAUGELADE, adjoint au maire.

Cantine :

Capacité d’accueil en maternelle : 60 enfants avec possibilité d’installer 3 nouvelles tables, soit 24 enfants en plus (1 seul service)

Capacité d’accueil en primaire : 50 à 55 enfants/service, actuellement 44 enfants/service (2 services) – Tables de 4 enfants.

Travaux à programmer : sanitaires, menuiseries extérieures. A voir avec la commission des travaux. A suivre.

Mme LESENECHAL : quelle surface par enfant ?

Pour info : Le ratio de surface, en maternelle et élémentaire, est de 1 m² par place, ce qui est un ratio courant (en lycée et de manière générale en restauration collective on prend 1,20 m², mais il s’agit d’adultes ou de jeunes plus grands).

4. Encaissement chèque

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à encaisser le chèque suivant :

Filières Grades d’avancement Ratios Administrative Rédacteur principal de 1ère classe 100% Administrative Adjoint administratif principal de 1èle classe 100%13/12/2018

- 30,00 €, émis par la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute Vienne, en règlement d’un excédent de versement sur la taxe foncière 2018.

Adopté à l’unanimité.

5. Location parasols électriques

Le maire informe le conseil municipal de l’acquisition de 4 appareils de chauffage permettant un chauffage d’appoint mobile, notamment pour la halle de la mairie de Caumont-l’Eventé utilisée pour des expositions ou autres activités.

Le maire propose de louer ces 4 lampes infrarouges aux particuliers au prix de 7,00€/jour/lampe. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

- Pas de location, ni de mise à disposition gratuite, pour les particuliers, - Mise à disposition gratuite pour les associations, mais uniquement dans l’enceinte des bâtiments communaux du territoire de la commune nouvelle.

Adopté à l’unanimité.

6. La Poste – Validation de la fin de la prestation « Numérotation et nouvelle adresse »

Le maire rappelle au conseil la délibération prise en séance le 10 juillet 2017 approuvant le devis établi par La Poste pour la dénomination et la numérotation des rues de la commune nouvelle de Caumont-sur-Aure.

Cette opération étant terminée, le maire demande au conseil de valider la fin de la réalisation de la prestation de dénomination et de numérotation des voies.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

Valide le rapport de fin de prestation transmis par La Poste,

Autorise le maire à signer ce document.

Adopté à l’unanimité.

Compte rendu de la réunion du 12/12/108 avec La Poste pour le choix des plaques de rues et des numéros :

M. CHAILLON, adjoint au maire :

- coût très élevé, environ 65 000€, voir avec au moins deux autres fournisseurs (1-EQUIPAVENUE – 2-M. BEZIERS communiquera le nom de l’autre société) – En attente. - dans un souci d’économie, recenser tous les nouveaux numéros et les impasses. A suivre.

7. Décision modificative N°5 – Budget principal – Paiement factures ACTIMAC – Programme ENIR

Vu le budget primitif 2018 adopté le 09/04/2018,

Considérant qu’il y a lieu de procéder à des virements de crédits, le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise le maire à procéder aux mouvements de crédits constituant la décision modificative N°5 et détaillés dans le tableau ci-dessous,

Section Chapitre Compte Dépenses Recettes Investissement 21 21312-1169 -33 782,00 €

Investissement 21 21783-1167 33 782,00 €

Adopté à l’unanimité.

Pour info :

Dépenses : Recettes :

Prévision : 15 000,00 € TTC Prévision : 0,00 € Coût réel : 48 780,83 € TTC Subvention versée : 11 025,00 € FCTVA : 8 000,00 €

Assurance nouveau matériel informatique :

Contacter l’agent d’assurance (pas de franchise). A suivre.

8. Pré-Bocage Intercom - Convention attribution fonds concours pour élargissements13/12/2018

Le maire présente au conseil municipal la convention d’attribution d’un fonds de concours pour les élargissements.

Objet de la convention :

La présente convention a pour objet de fixer les conditions de la participation financière de la commune à la réalisation, par la Cdc PBI, de travaux concernant l’élargissement sur une voie d’intérêt communautaire (M13) sur une longueur de 60 mètres environ (lieu-dit Le Repas à Livry). Dispositions financières :

Les dépenses relatives aux travaux ont été estimées par les services de l’Intercom à 7 093,09 € HT. La participation de la commune est fixée à hauteur de 35% du montant total HT des travaux. Répartition financière :

Caumont-sur-Aure : 2 482,58 € HT, soit 35% du montant total HT des travaux d’élargissement. Cdc PBI : 4 610,51 € HT, soit 65% du montant total HT des travaux d’élargissement. Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve cette convention et autorise le maire à signer tout document s’y rapportant.

9. BACER du Pré-Bocage – Devis désherbage de la voirie – Année 2019 Madame Nathalie HANICOT, adjoint au maire, directrice générale de la BACER du Pré-Bocage, n’a pas pris part à la délibération.

Le maire présente au conseil le devis établi par la BACER du Pré-bocage, à Caumont-l’Eventé 14240 Caumont-sur-Aure, pour le désherbage de la voirie du territoire de Caumont-sur-Aure pour l’année 2019.

Ce devis comprend :

- Commune de Caumont-l’Eventé :

o Le désherbage à l’aide de la machine OELIATEC :

▪ Toutes les voiries et trottoirs de l’entrée à la sortie du bourg

▪ Toutes les ruelles de travers du bourg

▪ Les abords de la place de la mairie

o 9 passages de mars à novembre Forfait de 18 624,72 € o 4 passages juillet / août / septembre / octobre Forfait de 10 419,64 €

- Commune de Livry :

o Le désherbage à l’aide de la machine OELIATEC :

▪ Toutes les voiries et trottoirs de l’entrée à la sortie du bourg

▪ Toutes les ruelles de travers du bourg

▪ Les abords de la place de la mairie

▪ Le parking des écoles

o 9 passages de mars à novembre Forfait de 2 411,71 €

- Commune de La Vacquerie :

o Le désherbage à l’aide de la machine OELIATEC :

▪ Toutes les voiries et trottoirs de l’entrée à la sortie du bourg

▪ Toutes les ruelles de travers du bourg

▪ Les abords de la place de la mairie

▪ Les abords des 2 parkings de la salle des fêtes (bande d’une largeur de 2m + le tour de l’arbre)

o 9 passages de mars à novembre Forfait de 5 330,00 €

Soit un forfait total de : 36 786,07 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Par 23 voix pour 0 contre 2 abstentions (Mme LESENECHAL et Mme HANCOT). Accepte le devis présenté par la BACER du Pré-Bocage pour un montant de 36 786,07 €, Autorise le maire à signer le présent devis. Adopté à l’unanimité.

Note :

M. PLATON : effectuer une surveillance des travaux réalisés.

M. MOTTE : petit réajustement à effectuer sur le plan transmis par la BACER (sans incidence sur le coût).

Caumont-l’Eventé13/12/2018

Livry – 9 passages La Vacquerie – 9 passages

10. Décision modificative N°6 – Budget principal – Paiement facture Entreprise BECEL – Parasols électriques

Vu le budget primitif 2018 adopté le 09/04/2018, Considérant qu’il y a lieu de procéder à des virements de crédits,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, Autorise le maire à procéder aux mouvements de crédits constituant la décision modificative N°5 et détaillés dans le tableau ci-dessous,

Section Chapitre Compte Dépenses Recettes Investissement 21 21312-1169 -2 118,00 €

Investissement 21 2158-1176 2 118,00 €

Adopté à l’unanimité.13/12/2018

11. Affaires diverses

Circulation centre bourg – Etude CAVOIT

Le maire présente au conseil,

- Le devis établi par l’entreprise BOUTTE TP, à Condé-sur-Vire, pour l’aménagement provisoire du trottoir longeant les immeubles sis du N°25 au N°35 de la rue St Martin, à Caumont-l’Eventé, pour un montant de 9 761,76 € TTC,

- Le plan des travaux réalisé gracieusement par le Cabinet CAVOIT, géomètre expert à Bayeux. Ces travaux s’inscrivent dans le projet de restructuration du centre bourg de Caumont-l’Eventé et permettront de tester à échelle humaine la pertinence de cet aménagement. Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Approuve le devis établi par l’entreprise BOUTTE TP à Condé-sur-Vire d’un montant de 9 761,76€ TTC,

Autorise le maire à signer le présent devis,

Décide d’inscrire cette dépense au Budget Primitif 2019.

Adopté à l’unanimité.

Calendrier des travaux : du 25/02/19 au 03/03/19.

Note : transmettre un courrier à chaque commerçant et riverain concernés. A faire.

Devis ALIX – Panneaux « Pôle santé » (et non « maison de santé ») Le maire présente au conseil le devis établi par la société ALIX à Condé-sur-Vire, pour la création d’un panneau de signalisation « Ici prochainement pôle santé », d’un montant de 1 062,00 € TTC. Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Approuve le devis établi par la société ALIX à Condé-sur-Vire d’une montant de 1 062,00 € TTC, Autorise le maire à signer le présent devis,

Adopté à l’unanimité.

Devis CORNILLE HAVARD – Eglise de Livry

Pour info : Intervention pour fourniture et pose de 2 échelles en aluminium pour accès aux cloches+ dépannage tintement cloche N°2. Coût : 2 068,92 € TTC.13/12/2018

PF FERREIRA - Parcelles à vendre place de l’ancienne gare

Exposé de M. GABRIEL, maire délégué.

M. GABRIEL rappelle au conseil la décision prise en séance le 12 novembre dernier concernant l’acquisition de parcelles appartenant aux consorts FERREIRA, sises place de l’ancienne gare à Caumont-l’Eventé, au prix de 25,00€ TTC du m², soit 6 275,00 € TTC. Cette proposition a été transmise à l’UDAF de Caen qui représente Madame Agnès FERREIRA- LAGE, mère de Ludovic FERREIRA-LAGE.

Rendez-vous a été pris avec Madame FEREY, tutelle de Mme FERREIRA-LAGE, le mardi 4 décembre dernier à 14h15, à Caumont, place de l’ancienne gare.

Proposition de l’UDAF :

Dépollution des parcelles cadastrées AD88 – 266 – 225 à la charge de la commune. Proposition de M. GABRIEL :

Nouvelle proposition : 16,00 € du m², soit 4 016,00 € TTC, avec dépollution prise en charge par la commune.

Décision du conseil :

Valide la proposition faite par M. GABRIEL ;

Transmettre cette nouvelle proposition à l’UDAF et aux consorts FERREIRA-LAGE.

Présence aux repas des ainés

Le maire propose d’établir un calendrier regroupant les 3 repas des aînés organisés sur le territoire de la commune nouvelle. A chaque conseiller de choisir au moins une date. Modèle :

Nom du conseiller :

Mettre une croix selon votre choix.

Repas

La Vacquerie

7 avril 2019

Livry

6 octobre 2019

Caumont-l’Eventé

27 octobre 2019

Proposition validée par le conseil municipal.

Lagunage – Coupe marronniers

Mesure à prendre suite à la visite du lagunage par M. Patrice ROLLAND, technicien SATESE au Conseil Département de la Manche :

- Entretien des abords des lagunes : sur une largeur de 10 m, couper les marronniers situés à proximité de la dernière lagune pour éviter au maximum l’introduction de végétaux dans les bassins (en rouge sur le plan).13/12/2018

- Lentilles : installer un piège à lentilles (en blanc sur le plan). Un plan du système de piégeage sera transmis par M. ROLLAND.

Propositions validées par le conseil municipal.

Mme Mélanie CHARLES - Contrat Emploi d’Avenir

Pour info : Par courrier en date du 30/11/18, et suite à son entretien avec Mme VAUGELADE, adjoint au maire, Mme Mélanie CHARLES, domiciliée à Cormolain, embauchée dans le cadre des emplois d’avenir pour la période du 14/11/16 au 13/11/19, a décidé de prolonger son congé parental jusqu’à la fin de son contrat, soit au 13/11/2019.

Flyers « parcelles à vendre »

Afin de permettre une plus large publicité des terrains à vendre lotissement de l’Ancienne Gare à Caumont-l’Eventé, le maire présente le devis établi par TOILE DE COM, à Baron-sur-Odon 14210, pour la création et le tirage en 1000 exemplaires de flyers A5 – R/V, pour un coût 426,85 € TTC. Texte et photo à finaliser. Dossier suivi par M. MAHE.

Accord du conseil à l’unanimité.

Déjections canines

M. LEJEUNE : problème récurant, les déjections canines sur les trottoirs. Diffuser une annonce, exemple : Propriétaires de chiens, prenez de bonnes résolutions pour votre animal de compagnie préféré : « les trottoirs sont pour tout le monde, respectez-les ! ». A faire.

Frelons asiatiques

Bien que les opérations de destruction des nids de frelons asiatiques aient cessé, la commune s’engage à supporter seule la destruction de ces nids si des cas étaient signalés en mairie.

Médiathèque

Exposé du maire :

- Projet culturel validé par les services du Département.

- Prochaine démarche : création d’un groupe de travail (première réunion en janvier) : Christophe LE BOULANGER, Marie-Jo LESENECHAL, Nathalie HANICOT, Martine VAUGELADE, Charlotte MARTIN, Gilles MARIN, Alain CIMINO, Emilie BEZIERS, Sandra PERALDI, Léa GROULT, Karine LECHIPPEY, Michèle TURMINE, …

- Ce projet devra être bouclé fin 2019.

Débat autour de l’Europe

Exposé du maire :

- Proposer une réunion politique « débat/conférence » autour de l’Europe (élection en mai 2019), - Définir les thèmes à aborder,

- Créer l’évènement sur Facebook,

- Diffusion auprès des écoles, associations et sur le panneau lumineux,13/12/2018

- Coût de l’animation : 480,00 € TTC/mois, soit 960,00 € TTC (devis TOILE DE COM à Baron-sur- Odon 14210),

- Durée de l’animation : 2 mois à compter du 11/01/2019.

Accord du conseil.

Panneau « terrain à vendre » lotissement Ancienne gare

N’est pas visible, a réorienté vers la route de Torigni. A suivre.

Syndicat scolaire de Torteval-Livry – Reprise du personnel

Compte rendu de la réunion du 04/12/2018.

Le maire demande au conseil de valider les observations émises lors de la séance de novembre : Tableau des effectifs :

Décision validée par le conseil municipal.

Départ Dr RICHARD

Pour rappel, le Dr RICHARD cessera son activité au 31/12/19, le maire propose au conseil de réfléchir sur le relogement de son successeur en attendant l’ouverture du pôle santé : - achat ou location de la maison du Dr RICHARD par la commune ? A réfléchir.

Mur du cimetière de Caumont dégradé

Signalé par M. PELVEY. Le maire charge la commission des travaux d’effectuer un relevé. A suivre.

Chemin l’Etoquet à Caumont

Suite à la réception du courrier en recommandé avec AR, M. GUERIN a souhaité rencontrer le maire le 1er décembre dernier (avec visite du site concerné). Conclusion : M. GUERIN a reconnu ses torts et fera plus attention à l’avenir.

Boite à livres non étanche

Signalé par M. PLATON. Transmettre un mail à Maxime PAGNON, Recycl’et Bois.

12. Prochaines réunions

Préparation de la réunion de conseil de janvier : mercredi 2 janvier 2019 à 18h à Caumont. Séance de janvier : lundi 14 janvier 2018 à 20 heures.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h40.

Nom et Prénom Date

naissance

Date

embauche

Ancienneté Tps de

travail

Date de

retraite

estimée

Grade Poste occupé Nouvelles

Affectations

BELLANGER

Joceline

01/06/1964 01/07/85 33 ans 24/35ème 01/07/26 Rédacteur Secrétaire AURSEULLES

BRILLAND Sylvie 16/04/1970 01/09/96 22 ans

34.75/35ème

Actuellement à

28.5/35ème

01/05/32

ATSEM

principale de

2ème classe

ATSEM AURSEULLES

FINEL Marie-

France

14/03/1963 22/01/07 11 ans 22/35ème 01/04/25 Adjoint technique

Cantinière +

garderie

CAUMONT-s-AURE

(supérieur à 22/35ème)

LE BOULANGER

Rose-Noëlle 24/12/1957 01/09/91 27 ans 28.63/35ème 31/12/19 Adjoint

technique

Garderie +

ménage CAUMONT-s-AURE

YVAI Marie-Thérèse 08/08/1959 11/09/88 30 ans 11.50/35ème 01/09/21 Adjoint

d’animation

Accompagnatrice

de bus + garderie CAUMONT-s-AURE