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Compte-Rendu - CR 10 09 2018 Document publié le Lundi 10 septembre 2018 par la commune de Caumont-sur-Aure. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 09 2018)Thèmes du document : Vieillesse, Logement, Consommateurs, 10/09/2018

COMMUNE DE CAUMONT-sur-AURE

Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2018

L’an deux mil dix-huit, le dix septembre, à 20 heures, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Christophe LE BOULANGER, maire. Date de convocation : 30 août 2018

La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 30 août 2018. Membres présents : BECQUET Françoise, BEZIERS Jean-Marie, CHAILLON Sylvain, CHALLES Nadège, DUVAL Estelle, GENNEVIEVE Michel, GUERIN François, HANICOT Nathalie, LARONCHE Hervé, LAURENT Gilles, LEJEUNE Michel, LEPERCHOIS Annie, LESENECHAL Marie-Josèphe, MONNIER Stéphane, PELVEY Guy, PLATON Claude, PORET Michel, THOMAS Jean-Paul, VAN NIEUWENHUYSE Joël, VAUGELADE Martine.

Membres absents et excusés : CALENGE Laurence, CATHERINE Yves, DEROUET Séverine, GABRIEL Christian, LEROY Bernard, MOTTE Jean-Pierre, MAHE Roger, HUET Gaëtane, LEFEBVRE Hugues et MALGRAIN Michel. Membres absents ayant donné pouvoir : GABRIEL Christian à LE BOULANGER Christophe, MOTTE Jean-Pierre à GENNEVIEVE Michel et MAHE Roger à LARONCHE Hervé.

Secrétaire de séance : Estelle DUVAL

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 09/07/2018 Approuvé à l’unanimité.

1. Bilan de la rentrée scolaire 2018/2019

Ecole maternelle Les Petits Chercheurs d’Aure :

Nouvelle directrice : Mme Sandrine CORNU.

Nouvelle enseignante : Mme LEHIRITTE, en grande section.

Personnel communal : 3 ATSEM pour 4 classes, l’agent en emploi d’avenir est actuellement en congé parental.

Effectifs école maternelle : 96

Effectifs école élémentaire : 151

Répartition des élèves : ULIS : 12 / CP : 2 classes 16+15 / CE1 : 21 / CE1-CE2 : 22 / CE2-CM1 : 22 / CM1-CM2 : 2 classes 23+20

Cantine : 80 primaires (max 96) + 58 maternelles

Effectifs école de Livry : 40 enfants de Livry :

Répartition des élèves : 1 TPS / 2 PS / 4 MS / 3 GS / 3 CP / 6 CE1 / 5 CE2 / 6 CM1 / 10 CM2

Jeu école maternelle :

- Rapport SOCOTEC : après contrôle, jeu à démonter. Prévoir l’acquisition d’un nouveau jeu en 2019.

M. VAN NIEUWENHUYSE : penser à mettre un mot d’explication dans le cahier des enfants. A faire.

2. Pompes funèbres - Proposition achat parcelles rte de Torigni Le maire présente au conseil municipal les propositions faites par deux entreprises de Pompes funèbres pour l’acquisition de terrains communaux situés sur le territoire de la commune historique de Caumont-l’Eventé, route de Torigni, à savoir,

Références des parcelles concernées :

- AD 125 - Surface géographique 532m² - Contenance 521m²,

- AD 313 - Surface géographique 986m² - Contenance 982m²,

- Contenance totale : 1503m².

- Pompes Funèbres MESLIN, St Jean des Baisants – 50810 St Jean d’Elle : - Offre : 15 000 €, soit 9.98 € du m²,

- Projet : création d’une maison funéraire,

- Clause suspensive : engagement de la commune de ne pas autoriser l’implantation d’une autre entreprise de pompes funèbres et chambre funéraire.

- Pompes Funèbres PLESSIS, place Sainte-Croix – 50000 Saint Lô : - Offre : 30 060.00 € €, soit 20.00 € du m²,

- Projet : création d’un centre funéraire (chambre funéraire et services de pompes funèbres),

Membres en exercice 31

Membres présents/représentés 24

Quorum (16) Atteint

Membres absents et excusés 7

Membres ayant donné pouvoir 310/09/2018

- Non mentionné dans la proposition d’achat : s’est engagé verbalement près de M. GABRIEL, maire délégué de la commune historique de Caumont-l’Eventé, à reprendre M. FERREIRA LAGE et Mme BISSON.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Demande au maire de reprendre contact avec les Pompes funèbres MESLIN et de les informer de la situation actuelle (offre plus élevée avec reprise de 2 salariés). Leur accorder un délai de 10 jours pour formuler une nouvelle offre. A suivre.

Demande au maire de reprendre contact avec les Pompes funèbres PLESSIS pour avoir une confirmation écrite de l’embauche de M. FERREIRA LAGE et de Mme BISSON. A suivre.

3. Révision des loyers – Logement communal – La Vacquerie

Locataires : Sébastien MARGUERITE et Julie BAJARD

B ail signé en août 2016

Loyer : 450 €/mois

Le maire rappelle au conseil que la commune de Caumont-sur-Aure loue 14 logements communaux disséminés sur le territoire de la commune.

Les loyers sont réévalués chaque année en prenant comme référence l’indice de révision des loyers. En concertation avec M. Michel GENNEVIEVE, maire délégué de la commune historique de La Vacquerie, le maire propose de ne pas augmenter pour la période 2018/2019 le loyer du logement communal sis à La Vacquerie.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Décide de ne pas augmenter le loyer du logement communal sis à La Vacquerie.

4. Pose ralentisseurs – Résidence La Pommeraie - Caumont

Le maire présente au conseil le devis établi par la société EQUIPAVENUE, à Vendes 14250, pour la fourniture et la pose d’un ralentisseur et de la signalétique adéquate, Résidence La Pommeraie à Caumont-l’Eventé, d’un montant de 2 049.92 € HT, soit 2 459.90 € TTC. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Décide de retenir le devis présenté par EQUIPAVENUE pour un montant de 2 049.92 € HT, soit 2 459.90 € TTC.

Autorise le maire à signer ce devis.10/09/2018

Les crédits nécessaires ont été prévus au BP 2018.

M. LARONCHE : transmettre ce devis (+ photo) à la directrice de l’EHPAD Gustave Courbet pour lui permettre éventuellement d’installer un matériel identique dans l’enceinte de la maison de retraite. A faire.

5. Décision modificative N°4 – Factures SITPO et SAUR – Poteaux incendie

Facture SITPO – Fourniture et pose de poteau incendie – Le Repas à Livry : 2 496.24 € TTC Facture SAUR – Remplacement de poteau incendie – route de Torigni à Caumont : 2 772.74 € TTC

Vu le budget primitif 2017 adopté le 10/04/2017,

Considérant qu’il y a lieu de procéder à des virements de crédits,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Autorise le maire à procéder aux mouvements de crédits constituant la décision modificative N°4 et détaillés dans le tableau ci-dessous. Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.

Section Chapitre Compte Dépenses Recettes Investissement 21 21568 + 5 269.00 € Investissement 21 21312-1169 - 5 269.00 €

6. Contrat de territoire –– Conseil départemental - Signature avenant N°1 Le maire rappelle au conseil que la commune a signé le 13 mars 2018 le contrat départemental de territoire 2017-2021.

Pour mémoire, les projets dont la commune envisage de demander une aide financière au Département sont les suivants :

- Rénovation et agrandissement de la bibliothèque de Caumont

- Réhabilitation d’une maison de retraite en logements pour personnes âgées autonomes - Aménagement et revitalisation du bourg de Caumont

Le maire expose à l’assemblée que dans le cadre de la nouvelle politique contractuelle d’aides aux territoires du Conseil départemental, les EPCI et les communes de plus de 2000 habitants sont éligibles au contrat de territoire.

Dans ce cadre, le Département élabore au préalable un portrait de territoire partagé avec les collectivités, maître d’ouvrages. Ce portrait permet d’identifier des enjeux locaux en matière d’investissement, au regard des 23 priorités départementales de financement déclinées dans Calvados Territoires 2025.

Le contrat départemental de territoire permet aux collectivités, maître d’ouvrage, de bénéficier d’aides en investissement sur des projets à réaliser, et correspondants aux enjeux identifiés sur le territoire. Les projets seront inscrits annuellement dans le contrat.

Considérant la transmission aux membres du conseil municipal du modèle d’avenant au contrat de territoire,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré par

Pour : 24 voix Contre : 0 voix Abstentions : 0

Autorise le maire à signer l’avenant 1 du contrat de territoire ainsi que tout autre document nécessaire à l’application de la présente délibération,

Sollicite une aide financière du Conseil Départemental, au titre de l’année 2020 : - Rénovation et agrandissement de la bibliothèque de Caumont-l’Eventé, - Réhabilitation d’une maison de retraite en logements pour les personnes âgées autonomes, - Aménagement et revitalisation du bourg de Caumont-l’Eventé.

7. Demande subvention APCR

Le maire informe le conseil de la nécessité de procéder aux travaux suivants : - Bâtiments communaux :

o Garderie périscolaire Amstramgram : fourniture et pose d’une porte et d’une baie vitrée – Devis B’PLAST d’un montant de 7 282.20 € HT, soit 8 738.64 € TTC,10/09/2018

o Panneaux signalétiques commune nouvelle Caumont-sur-Aure – Estimation : 16 666.66€ HT, soit 20 000 € TTC.

Le maire explique que ces travaux sont éligibles à la subvention « Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) du Conseil départemental du Calvados.

Le plan de financement est le suivant :

DEPENSES HT RECETTES

Garderie 7 282.20 Conseil départemental 30% 7 184.66 Panneaux 16 666.66 Autofinancement 16 764.20 TOTAL HT 23 948.86 TOTAL HT 23 948.86

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à demander la subvention APCR annuelle au Conseil départemental du Calvados au titre de l’année 2018.

PS : demander un devis pour les panneaux signalétiques (M. CHAILLON). A suivre.

8. Immeuble présumé vacant et sans maître- rue Thiers - Caumont Le maire donne connaissance au conseil de la note transmise par M. Nicolas BARAY, receveur municipal à Aunay-sur-Odon, concernant les immeubles présumés vacants et sans maître. Les biens sans maître appartiennent aux communes sur le territoire de laquelle ils sont situés pour tous les immeubles n’ayant pas de propriétaire connu et pour lesquels, depuis plus de trois ans, la taxe foncière sur les propriétés bâties n’a pas été acquittée ou a été acquittée par un tiers. Cette procédure pourrait s’appliquer au bien suivant :

- Propriété cadastrée A0203 de 3 865m² située rue Thiers à Caumont-l’Eventé. Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Autorise le maire à lancer la procédure d’intégration d’un immeuble présumé vacant et sans maître. Adopté à l’unanimité.

9. Encaissement chèque

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à encaisser le chèque suivant : - 45.40 €, émis par GROUPAMA à Le Mans 72000, suite à un trop versé sur le contrat d’assurance « Flotte de Véhicules ».10/09/2018

10. Travaux voirie – Le Clos Doquet - Livry

Intervention de M. CHAILLON, adjoint en charge de ces travaux :

Travaux actuellement non planifiés mais seront effectués avant cet hiver. Attend le retour de M. MOTTE, adjoint au maire, pour fixer une date avec les employés communaux concernés. A suivre.

11. Festivités 75ème anniversaire du Débarquement – Juin 2019

Après concertation, le conseil décide d’organiser une cérémonie simple. Date à déterminer.

12. Affaires diverses

Conseil départemental – Circulation engins lourds

Pour info : rendez-vous le vendredi 21/09/2018, à 10 heures à la mairie de Caumont, avec les services du Conseil départemental, pour évoquer la circulation des engins lourds en centre bourg. A suivre.

Tableau portraits Présidents de la République

Dimension : 50x40 - Coût : 59 € TTC port compris.

Décision du conseil : accord à l’unanimité. A commander.

Dossier M. DOINEAU – Protection incendie

Sujet déjà évoqué en réunion de conseil le 09/07/18.

Après concertation, le conseil municipal décide,

- De participer financièrement à l’installation d’une réserve incendie sur la propriété de M. DOINEAU, domicilié La Roussellerie à Livry. Celle-ci lui permettra de déposer un permis de construire d’un bâtiment agricole et servira de réserve pour le secteur.

- D’établir une convention entre les intéressés : M. DOINEAU, le SDIS et la commune, - De revoir le prix de cette installation avec M. MAHE, conseiller municipal, Président du Syndicat des Eaux. Dossier suivi par M. CHERRUAULT-DESGRANGES, secrétaire de mairie de la commune historique de Livry.

M. PORET rappelle que les permis de construire seront systématiquement refusés si la zone de construction n’est pas couverte par une réserve incendie.

Proposition :

- Constituer un groupe de travail pour recenser les réserves naturelles, bassins privés, constater si les bornes existantes fonctionnent, établir un plan pluriannuel, etc.

M. LE BOULANGER propose de contacter une entreprise de sa connaissance qui pourrait effectuer un audit. Accord du conseil. A suivre.

M. THOMAS : voir avec M. MAHE la légalité ou la pertinence des branchements repérés dernièrement sur la borne incendie située Le Repas à Livry. A suivre.

SUIVI dossier « devenir ancien EHPAD »

Dossier en cours. A revoir en octobre.

SUIVI projet micro-crèche

Sujet évoqué lors de la réunion de conseil du 09/07/18.

Pour info :

- Implantation possible : immeuble POTTIER, rue Chanzy.

Décision du conseil :

- Avis favorable à l’unanimité. Transmettre un courrier de soutien aux intéressés. A suivre.

Bilan forum des associations

Le bilan sera présenté lors de la séance d’octobre. A suivre.

Préparation du bulletin municipal « L’Echo-montais »

Mme HANICOT : infos à faire remonter aux adresses suivantes :

mairie.caumontsuraure@orange.fr ou mairie.lavacquerie14@orange.fr ou commune.livry@wanadoo.fr D’avance merci.10/09/2018

Boîte à livres

Implantation retenue : à côté d’Anacrouses, place St Clair à Caumont-l’Eventé. A suivre.

Drapeaux du site de Livry

M. LEJEUNE : les retirer pendant la période hivernale (du 12/11 au 07/05). A suivre.

Débroussaillage

M. CHAILLON : intervention de l’entreprise semaine 38.

Panneaux signalétiques

M. LARONCHE :

- panneaux A84 : réitère son souhait de voir mentionner la direction RENNES et CAEN sur ces panneaux. A suivre.

M. LEJEUNE : déplacer le panneau d’entrée de Caumont rue de Vire (actuellement situé sur Sept- Vents). A suivre.

Panneau publicitaire endommagé route de Villers, contacter les propriétaires. A suivre.

Ecoles numériques innovantes et ruralité (ENIR)

Installation du matériel informatique en cours près des écoles élémentaire et maternelle de Caumont. PS : remerciements à M. PLATON pour son intervention « dépannage Internet » à l’école élémentaire.

Elagage

Contacter le propriétaire de la parcelle située derrière la mairie de Livry pour qu’il procède à la taille de sa haie. A suivre (voir avec M. CHERRUAULT-DESGRANGES).

Travaux bourg de Livry – Dossier JONES

Pour rappel : à ce jour, les documents concernant la réception des travaux de réaménagement de la place de la mairie de Livry, effectués par l’entreprise JONES, ne sont signés au vu des réserves constatées. Cette situation a engendré de nombreux échanges entre la mairie de Livry et l’entreprise JONES sans trouver de solution.

Décision du conseil : provoquer une réunion de concertation entre l’entreprise JONES et la commune pour mettre un terme à ce litige (voir avec M. CHERRUAULT-DESGRANGES).

Repas des aînés de Caumont

M. LARONCHE (à la demande de M. MAHE, qu’il représente) : le repas des aînés de Caumont est fixé, pour la 2ème année consécutive, en octobre au lieu de novembre, pourquoi ce changement de date ?

Le maire : sujet abordé lors de la séance du 09/07/18 où la date a été fixée au dimanche 28/10/18 et ce en présence de M. MAHE qui n’a émis aucune objection.

City stade

M. VAN NIEUWENHUYSE :

- est-il réouvert ? A vérifier.

- portillon ouvert régulièrement et à refaire. A contrôler (M. CHAILLON).

Environnement

Courriers à transmettre :

- Entreprise BECEL Electricité – Zone artisanale : entretien des espaces verts situés autour de son bâtiment.

- Crédit agricole : entretien du balcon.

- Guy coiffure : auvent à enlever.

Paiement repas cantine scolaire

M. MONNIER : revoir les modalités pour le règlement des repas cantine (affaire suivie par Mme VAUGELADE). A suivre.10/09/2018

Numérotation des rues – Pose des numéros et plaques

Reprendre contact M. JEHANNE, responsable qualité La Poste. A suivre.

Remplacement de la porte de la mairie de Livry

M. VAN NIEUWENHUYSE : demander un second devis avec une variante « alu » à SV Miroiterie. A suivre (M. CHAILLON).

Pour info : devis B’PLAST 2 798.54 € TTC – Porte en PVC. Demander une variante « alu ».

Logo véhicules communaux

Non traité à ce jour. A suivre (M. CHAILLON).

Chauffage salle des fêtes de Livry

Non traité à ce jour. A suivre (M. CHAILLON).

Fermeture de l’école de Livry

Pour information, le maire donne lecture de son échange avec Monsieur Eric VOISIN – Académie de Caen :10/09/2018

Dates à retenir (Mme HANICOT) :

16/09/18 : La Vacquerie – Centre équestre – Visite écuries, etc.

19/09/18 : Caumont-l’Eventé – Concours belote – 13h30.

23/09/18 : Cahagnes – Repas UCIA

23/09/18 : Caumont-l’Eventé – Concert piano – Eglise 16 h.

07/10/18 : Livry – Repas aînés

12/10/18 : Caumont-l’Eventé – Don du sang

Travaux de réaménagement du collège Les Sources d’Aure

Pour info, et comme demandé le 09/07/18 par M. VAN NIEUWENHUYSE, coordonnées du cabinet d’architecture :

- Cabinet SOON à Paris, dossier suivi par Monsieur CHALLES, architecte.

13. Prochaines réunions

Préparation de la réunion de conseil d’octobre : lundi 24 septembre 2018 à 18h à Caumont. Séance d’octobre : lundi 15 octobre 2018 à 20 heures.

Préparation de la réunion de conseil de novembre : lundi 29 octobre 2018 à 18h à La Vacquerie. Séance de novembre : lundi 12 novembre 2018 à 20 heures.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h05.