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Procès Verbal - 2024 12 16 proces verbal cm
Convocation - cm 2024 12 16 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Convocation - cm 2024 12 16 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380
à
Saint-Martin-de-Londres,
le
10
décembre
2024
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Objet
:
Convocation
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le:
Lundi
16
décembre
2024
à
18h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
octobre
2024
2.
Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
au
Maire
(article
L.
2122-22
du
CGCT
—
délibération
du
conseil
municipal
du
10
juillet
2020)
3.
Marchés
publics
a-
Contrôle
des
aires
de
jeux
et
des
équipements
sportifs
2025-2026-2027-2028
—
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commande ;
b-
Convention
relative
aux
conditions
de
mise
à disposition
à titre
gratuit
et
d’utilisation
d’un
logiciel
de
gestion
de
la
D.E.C.I.
du
S.D.LS.
de
l’Hérault
—
Gestion
des
Points
d’Eau
Incendie ;
4.
Urbanisme a-
Renouvellement
label
Grand
Site
de
France ;
b-
Adressage
— Dénomination
et / ou
numérotation
de
:
La
Draille
;
Chemin
de
Cazarils,
Impasse
de
la Pinède,
Impasse
des
Parras,
Impasse
de
Clermeau,
Route
de
Montpellier
D
986.
5.
Ressources
Humaines
a-
Adhésion
au
contrat
collectif de
prévoyance
proposé
par
le CDG
de
l’Hérault
;
b-
Création
de
2 postes
d’agent
technique
d’entretien
des
locaux
; 6.
Finances
locales
a-
Budget
communal
2025
—
autorisation
d’engager
un
quart
des
dépenses
d’investissement.
7.
Questions
d’actualité
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire,
Gérard
BRUNEL