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Convocation - cm 2022 01 27 convocation
Convocation - cm 2021 09 29 convocation
Ordre du Jour - odj 18 sept cm
Convocation - cm 2025 12 18 convocation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Convocation - cm 2025 12 18 convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
Saint-Martin-de-Londres,
le
11
décembre
2025
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Objet
:
Convocation
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le
:
Jeudi
18
décembre
2025
à
18h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du jour
sera
le suivant
:
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09
octobre
2025
2.
Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
au
Maire
(article
L.
2122-22
du
CGCT
—
délibération
du
conseil
municipal
du
10
juillet
2020)
3.
Intercommunalité
a.
Présentation
du
rapport
annuel
du
Président
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
de
l’Eau
Potable
de
la CCGPSL-
Année
2024
b.
Présentation
du
rapport
annuel
du
Président
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’assainissement
collectif de
la CCGPSL-
Année
2024
c.
Présentation
du
rapport
annuel
du
Président
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’assainissement
non
collectif de
la CCGPSL-
Année
2024
d.
Logement
- Conférence
intercommunale
du
logement
- Convention
intercommunale
d’attribution
:
autorisation
de
signer
la
convention
intercommunale
d’attribution
(CIA)
4,
Finances
a.
Budget
communal
2026
—
autorisation
d’engager
un
quart
des
dépenses
d’investissement.
b.
Attribution
d’une
subvention
à l’OCCE
pour
un
voyage
scolaire
5.
Ressources
Humaines
a.
Convention
d’adhésion
médecine
préventive
—- CDG34
b.
Protection
sociale
complémentaire
—
Convention
de
participation
pour
la couverture
du
risque
frais
de
Santé
des
agents c.
Contrat
d’assurance
des
Risques
Statutaires
d.
Protocole
du
temps
de
travail
e.
Création
d’un
emploi
non-permanent
à
la
suite
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
f.
Adhésion
à
la
mission
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et d’agissements
sexistes
propose
par
le CDG34
6.
Foncier
a.
Approbation
sur
la convention
de
chasse
domaine
départemental
de
Roussières
b.
Approbation
sur
la convention
de
passage
d’un
itinéraire
de
randonnée
Département
de
l’Hérault
/ commune
de
Saint-Martin-de-Londres
(Roussières)
7.
Administration
générale
a.
Salle
pour
les
élections
8.
Questions
d’actualité
En
amont
de
la
séance,
seront
remis
les
prix
du
Concours
Photos
2024-2025
« LA
PIERRE
RACONTE
LE
VILLAGE
».
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire,
Gérard
BRUNEL