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Extrait du Registre des Délibérations

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du mercredi 1er décembre 2021 à 18 heures

Le Conseil Municipal, convoqué par courrier en date du 25 novembre 2021, s'est réuni, salle Laïta, Espace Benoîte Groult, Avenue du Coat-Kaër, sous la présidence de M. Michaël QUERNEZ, Maire.

Etaient résents :

Danièle Kha, Patrick Tanguy, Danièle Brochu, Marie-Madeleine Bergot, Gérard Jambou, Eric Alagon, Nadine Constantino, Stéphanie Mingant, Manuel Pottier, Isabelle Baltus, Yves Schryve, Morgane Corne, Emilie Cerisay, , Frédérique Dieter-Pustoc'h, Jean-Pierre Moing, Yvette Metzger, Ronan Gouerec, Isabelle Le Douaron, Arnaud Le Pennée, Pierre Guillon, Noëlle Brunerie, Eric Saintilan, Sonia Monfort, Michel Tobie, Bruno Goenvic, Serge Nilly, Alain Kerhervé.

Pouvoirs :

Michel Forget a donné pouvoir à Gérard Jambou

Pascale Douineau a donné pouvoir à Danièle Kha

David Le Doussal a donné pouvoir à Eric Alagon

Nadine Constantino a donné pouvoir à Marie-Madeleine Bergot à partir de 20h45 Christophe Couic a donné pouvoir à Stéphanie Mingant

Ronan Gouerec a donné pouvoir à Isabelle Le Douaron jusqu'à 19 h 00 Sylvana Macis a donné pouvoir à Patrick Tanguy

Nombre de conseillers résentsoure résentés : 33

Secrétaire de séance : Pierre Guillon36. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 : CREATION DE DEUX POSTES D'AGENTS RECENSEURS ET FIXATION DE LA REMUNERATION

Exposé :

Dans le cadre du recensement de la population, la Ville de Quimperlé recrute chaque année des agents recenseurs chargés, sous l'autorité du coordonnateur communal, de distribuer et collecter les questionnaires à compléter par les habitants.

Ces agents auront à utiliser leur véhicule personnel.

La rémunération se décompose comme suit :

- une part fixe (journées de formation, tournée de reconnaissance et frais de transport)

- une part liée à la quantité de travail fourni (nombre de feuilles de logement remplies)

- une part liée à la qualité du travail réalisé (tenue du carnet de tournée).

Il est proposé au Conseil municipal :

• de créer deux postes d'agents recenseurs afin d'assurer les opérations du recensement 2022,

• de rémunérer ces agents comme suit :

1- Forfait :

2 demi-j'ournées de formation

frais de transport

tournée de reconnaissance

2- Collecte

feuille de logement remplie et

vérifiée

bulletin individuel rempli et vérifié

3- Qualité du travail

40 €

250 €

W€

5€

1€

40 €

tenue du carnet de tournée

Avis favorable de la commission Ressources Humaines du 19 novembre 2021

Décision : Adoptée à l'unanimité.

Le MAIRE,

Michaël U EZ