Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2024 03 01 RAA spécial DDFIP du 01 mars 2024

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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2024 03 01 RAA spécial DDFIP du 01 mars 2024 Document publié le Vendredi 1 mars 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2024 03 01 RAA spécial DDFIP du 01 mars 2024)Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Industrie, 1

RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES

FINANCES PUBLIQUES

N° Spécial 01 mars 20242

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial DDFIP du 01 mars 2024

SOMMAIRE

Arrêtés Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Page

DDFIP

n° 2024-024 21.02.2024

Arrêté portant délégation de signature en matière

de contentieux et de gracieux fiscal :

• Service des Impôts des Particuliers de

Boulogne-Billancourt

3

DDFIP

n° 2024-025 01.03.2024

Arrêté portant délégations de signature en matière

de contentieux et de gracieux fiscal :

• Liste des responsables de service

6

DDFIP

n° 2024-026 01.03.2024

Arrêté portant délégation de signature en matière

de contentieux et de gracieux fiscal :

• Service des Impôts des Particuliers

d'Asnières

83

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES

Arrêté DDFIP n° 2024-024 du 21 février 2024 portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal

Service des Impôts des Particuliers de Boulogne-Billancourt

Le comptable, responsable du service des impôts des particuliers de Boulogne-Billancourt

Vu le code général des impôts, et notamment l'article 408 de son annexe II et les articles 212 à 217 de son annexe IV ;

Vu le livre des procédures fiscales, et notamment les articles L. 247 et R* 247-4 et suivants ;

Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives à la direction générale des finances publiques ;

Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et notamment son article 16 ;

ARRETE

Article 1er

Délégation de signature est donnée à M. LEVANNIER Laurent, Inspecteur divisionnaire des Finances publiques à l’effet de signer :

1°) dans la limite de 60 000 €, en matière de contentieux fiscal d’assiette, les décisions d’admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de dégrèvement ou restitution d’office ;

2°) en matière de gracieux fiscal, les décisions portant remise, modération, transaction ou rejet dans la limite de 60 000 € ;

3°) les documents nécessaires à l'exécution comptable des décisions contentieuses et gracieuses, sans limitation de montant ;

4°) au nom et sous la responsabilité du comptable soussigné :

a) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement, le délai accordé ne pouvant excéder 12 mois et porter sur une somme supérieure à 60 000 € ;

b) les avis de mise en recouvrement ;

c) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les déclarations de créances ainsi que pour ester en justice ;

d) tous les actes d'administration et de gestion du service.4

Article 2

Délégation de signature est donnée à Mme MIMOUNI Zoulikha, Inspectrice des finances publiques, et à M. DURU Laurent et M.THUNE Christophe, Inspecteurs des finances publiques à l’effet de signer :

1°) dans la limite de 15 000 €, en matière de contentieux fiscal d’assiette, les décisions d’admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de dégrèvement ou restitution d’office ;

2°) en matière de gracieux fiscal, les décisions portant remise, modération, transaction ou rejet dans la limite de 15 000 € ;

3°) les documents nécessaires à l'exécution comptable des décisions contentieuses et gracieuses, sans limitation de montant ;

4°) au nom et sous la responsabilité du comptable soussigné :

a) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement, le délai accordé ne pouvant excéder 12 mois et porter sur une somme supérieure à 60 000 € ;

b) les avis de mise en recouvrement ;

c) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les déclarations de créances ainsi que pour ester en justice ;

d) tous actes d'administration et de gestion du service.

Article 3

Délégation de signature est donnée à l’effet de signer :

- en matière de contentieux fiscal d’assiette, les décisions d’admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de dégrèvement ou restitution d’office ;

- en matière de gracieux fiscal, les décisions portant remise, modération, transaction ou rejet ;

1°) dans la limite de 10 000 €, aux agents des finances publiques de catégorie B désignés ci-après :

Nom Prénom

GANDIN Maëva

JACQUES Quentin

LAUMUNO Roselyne

MAURANGE Lætitia5

2°) dans la limite de 2 000 €, aux agents des finances publiques de catégorie C désignés ci- après :

Nom Prénom

ANGELY Chloé

BAGHDAD-MEGHIT Hayat

BARICHELLO Océane

BLACHERE Antoine

BOLLIN Carlyne

CISSOKO Aîchato

DIOUF Arame

FONTY Jean-Marie

GHOULEM-MECHKOURI Seïda

JEAMMET Clémence

PARVEDY Lætitia

PIRONE Clément

RAZAFIMANJATO Holimihamina

TEMPLEUX Vincent

VACHERIE Tristan

Article 4

Délégation de signature est donnée à l'effet de signer :

1°) les décisions gracieuses, relatives aux pénalités et aux frais de poursuites, portant remise, modération ou rejet, dans la limite précisée dans le tableau ci-dessous ;

2°) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement, dans les limites de durée et de montant indiquées dans le tableau ci-après ;

3°) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les déclarations de créances ;

aux agents désignés ci-après :6

Nom Prénom

Limite des

décisions

gracieuses

Durée maximale

des délais de

paiement

Somme

maximale

pouvant donner

lieu à un délai

BAGHDAD-

MEGHIT

Hayat 1 000 € 3 mois 3000 €

BREYSACHER Élisabeth 3 000 € 6 mois 10 000 €

DABOUS Heîdia 3 000 € 6 mois 10 000 €

DARDENNES Eric 3000 € 6 mois 10 000 €

DIOUF Arame 1000 € 3 mois 3000 €

FARJOTS Hélène 1000 € 3 mois 3000 €

GANDIN Maëva 3 000 € 6 mois 10 000 €

JACQUES Quentin 3 000 € 6 mois 10 000 €

LAUMUNO Roselyne 3 000 € 6 mois 10 000 €

MAURANGE Lætitia 3 000 € 6 mois 10 000 €

MESSI Fabrice 3 000 € 6 mois 10 000 €

PUHARRE Alexandre 3 000 € 6 mois 10 000 €

RENAUD Lize 3000 € 6 mois 10 000 €

VALETUDIE Christophe 3 000 € 6 mois 10 000 €

Article 5

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département des Hauts- de-Seine.

A Boulogne-Billancourt, le 21 Février 2024

Le chef de service comptable,

Responsable du service des impôts des particuliers,

Signé

Jean-Claude SCAGNELLI

Arrêté DDFIP n° 2024-025 du 1er mars 2024 portant délégations de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal

Liste des responsables de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévu par le III de l’article 408 de l’annexe II au code général des impôts7

SERVICE CIVILITE PRENOM NOM

SERVICES DES IMPÔTS

DES PARTICULIERS

ASNIERES-SUR-SEINE M. FRANÇOIS ERNST

BOULOGNE-BILLANCOURT M. JEAN-CLAUDE SCAGNELLI

COLOMBES M. JEAN- FRANÇOIS BERQUIER

GENNEVILLIERS Mme JOCELYNE BOURDAREAU

ISSY-LES-MOULINEAUX M. BERTRAND RONDEL

MONTROUGE Mme JOSIANE DAUPHIN HIPPON

NANTERRE -RUEIL Mme MARIANNE GLISE

NEUILLY Mme AMANDINE POCQUET

SCEAUX Mme CHRISTINE LASHERAS

SEVRES Mme MICHELE TILMANT

SURESNES Mme JOSIANE VAUDEVIRE- MALET

SERVICES DE PUBLICITÉ

FONCIÈRE ET DE

L'ENREGISTREMENT

NANTERRE 3 Mme MARIE AGNES YOUSFI

VANVES 2 M. FRÉDÉRIC DARRIOUMERLE

SERVICE DÉPARTEMENTAL DES

IMPÔTS FONCIERS

SDIF NANTERRE M. PATRICK OUSSET

SERVICE CIVILITE PRENOM NOM

SERVICES DES IMPÔTSDES

ENTREPRISES

BOULOGNE-BILLANCOURT M. RAYNALD GIVERNE

CLICHY M. STEPHANE LEMOINE

COURBEVOIE M. JEAN-FRANÇOIS MEDETIAN

ISSY-LES-MOULINEAUX Mme FRANÇOISE BOUTBIEN

NANTERRE RUEIL M. BERTRAND POUDENS

NEUILLY-SUR-SEINE M. EDDIE KAMOUN

SCEAUX Mme LAURENCE SIMON-MICHEL

SEVRES Mme BEATRICE MARIVAIN8

PÔLES CONTRÔLE EXPERTISE

BOULOGNE-BILLANCOURT Mme NAIMA LEMAINI

CLICHY Mme GWENDOLINE BECAM

NANTERRE M. ROMAIN RIAND

SCEAUX M. WILLIAM LAWSON

PCRP

SURESNES Mme MARYVONNE MARTINOT

NEUILLY HAUTS-DE-SEINE Mme CHRISTIANE FERRIGNO- NUNEZ

BOULOGNE-BILLANCOURT Mme MARIE-HELENE CENDERENT

SEVRES Mme VALERIE ARBITURER

MONTROUGE Mme LAETITIA BLIN

PÔLE DE RECOUVREMENT

SPÉCIALISÉ

DES HAUTS DE SEINE Mme CHRISTINE NAIRAUD

BRIGADES

DEPARTEMENTALESDE

VERIFICATION

1ERE BDV VANVES Mme PERRINE BELHADJ AMMAR

4EME BDV VANVES M. FRANÇOIS- MICHEL DUTHEIL

6EME BDV VANVES Mme SOPHIE VERDON

9EME BDV NANTERRE M. PASCAL BREINER

10EME BDV NANTERRE Mme TIPHAINE LANDAIS

11EME BDV NANTERRE M. SEBASTIEN ROUSSEAU

12EME BDV NANTERRE M. ARNAUD ESQUIROL

Nanterre le 1er mars 2024

Arrêté DDFIP n° 2024-026 du 1er mars 2024 portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal

Service des Impôts des Particuliers d'Asnières

Le comptable, responsable du service des impôts des particuliers d' ASNIERES-SUR- SEINE9

Vu le code général des impôts, et notamment l'article 408 de son annexe II et les articles 212 à 217 de son annexe IV ;

Vu le livre des procédures fiscales, et notamment les articles L. 247 et R* 247-4 et suivants ;

Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives à la direction générale des finances publiques ;

Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des Finances publiques ;

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et notamment son article 16 ;

ARRETE

Article 1er

Délégation de signature est donnée à François GOISLARD, inspecteur principal, M. ALZINA Pierre, inspecteur, M. Ahmed KOUKOUI, inspecteur, M. JUSTAFRE Romain, inspecteur, adjoints au service des impôts des particuliers d’Asnières-sur-Seine à l’effet de signer :

1°) dans la limite de 60 000 €, en matière de contentieux fiscal d’assiette, les décisions d’admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de dégrèvement ou restitution d’office ;

2°) en matière de gracieux fiscal, les décisions portant remise, modération, transaction ou rejet dans la limite de 60 000 € ;

3°) les documents nécessaires à l'exécution comptable des décisions contentieuses et gracieuses, sans limitation de montant ;

4°) au nom et sous la responsabilité du comptable soussigné,

a) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement;

b) avis de mise en recouvrement ;

c) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les déclarations de créances ainsi que pour ester en justice ;

d) tous actes d'administration et de gestion du service.

Article 2

Délégation de signature est donnée à l’effet de signer, en matière de contentieux fiscal d’assiette, les décisions d’admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de dégrèvement ou restitution d’office et, en matière de gracieux fiscal, toutes les décisions portant remise, modération ou rejet :10

1°) dans la limite de 10 000 €, aux agents des Finances publiques de catégorie B désignés ci-après :

COYO Hugues DURAND Monique dite Monica

ROYER Tania GUILBAUT Maxime

RAISON Philippe CHAUDRU Stéphanie

HAZIL Jawad GIRAUDON Anne-Evelyne

BEN-SALAH Naïla SELLIER Damien

BRIVAL Diana UGUET Benoit

OBEID Garry TAILLEFER Anne-Sophie

2°) dans la limite de 5 000 €, aux agents des Finances publiques de catégorie C désignés ci-après :

ORSINI Anne-Sophie ALBONICO Marine GACHON Victoria

PAVANT Anouchka DOSSOU Serge IPOUA LAGLANE Louis

AIT NAMANE Abdelkrim BOUSQUAINAUD Ingrid HOARAU Aurélie

SINESI Myriam MOUFEK Fattouma LEGENDRY Jean-Bernard

LUBIN Kévin MOHAMED Assiati MOULS Henri

ANDRO Christophe DAMDIEU Melkisedec JULIE Elodie

SEMMOUMY Sarah

Article 3

Délégation de signature est donnée à l'effet de signer :

1°) les décisions gracieuses, relatives aux pénalités et aux frais de poursuites, portant remise, modération ou rejet, dans la limite précisée dans le tableau ci-dessous ;

2°) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement, dans les limites de durée et de montant indiquées dans le tableau ci-après ;

3°) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les déclarations de créances , aux agents désignés ci-après :

Nom et prénom

des agents Grade

Limite des

décisions

gracieuses

Durée

maximale des

délais de

paiement

Somme maximale

pour laquelle un

délai de paiement

peut être accordé

CHAUDRU Stéphanie B 5 000 € 12 mois 10 000 €

BEN-SALAH Naïla B 5 000 € 12 mois 5 000 €11

Nom et prénom

des agents Grade

Limite des

décisions

gracieuses

Durée

maximale des

délais de

paiement

Somme maximale

pour laquelle un

délai de paiement

peut être accordé

DURAND Monique dite Monica B 5 000 € 12 mois 10 000 €

GIRAUDON Anne-Evelyne B 5 000 € 12 mois 10 000 €

GUILBAUT Maxime B 5 000 € 12 mois 10 000 €

HAZIL Jawad B 5 000 € 12 mois 10 000 €

COYO Hugues B 5 000 € 12 mois 10 000 €

SELLIER Damien B 5 000 € 12 mois 10 000 €

RAISON Philippe B 5 000 € 12 mois 5 000 €

ROYER Tania B 5 000 € 12 mois 5 000 €

BRIVAL Diana B 5 000 € 12 mois 5 000 €

UGUET Benoit B 5 000 € 12 mois 5 000 €

OBEID Garry B 5 000 € 12 mois 5 000 €

TAILLEFER Anne-Sophie B 5 000 € 12 mois 5 000 €

ALBONICO Marine C 3 000 € 6 mois 5 000 €

AIT NAMANE Abdelkrim C 3 000 € 6 mois 5 000 €

LEGENDRY Jean-Bernard C 3 000 € 6 mois 5 000 €

BOUSQUAINAUD Ingrid C 3 000 € 6 mois 5 000 €

HOARAU Aurélie C 3 000 € 6 mois 5 000 €

IPOUA LAGLANE Louis C 3 000 € 6 mois 5 000 €

ORSINI Anne-Sophie C 3 000 € 6 mois 5 000 €

SINESI Myriam C 3 000 € 6 mois 5 000 €

JEAN-THEODORE Séverine C 3 000 € 6 mois 5 000 €

HATUBOU Anasse C 3 000 € 6 mois 5 000 €

SEMMOUMY Sarah C 3 000 € 6 mois 5 000 €

JULIE Elodie C 3 000 € 6 mois 5 000 €

DAMDIEU Melkisedec C 3 000 € 6 mois 5 000 €

Article 4

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département des Hauts- de-Seine.

A Asnières-sur-Seine le 1er mars 2024

Le comptable,

Responsable du service des impôts des particuliers,12

Signé

François ERNST13

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

ISSN 0985 - 5955

Pour toute correspondance, s’adresser à :

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Secrétariat général

Secrétariat général aux affaires départementales

167/177, Avenue Joliot Curie

92013 NANTERRE CEDEX

Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture

Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Laurent HOTTIAUX

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE14

PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex

Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr

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