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Déliberation - 2023 336 Saison 2023 2024 Contrat de cession pour le spectacle Mon aieule de Ouidah et la mise en place dinterventions artistiques avec la
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 336 Saison 2023 2024 Contrat de cession pour le spectacle Mon aieule de Ouidah et la mise en place dinterventions artistiques avec la)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
91240 ESSONNE CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE
O 01.69.80.29.29
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES À LA POPULATION
DÉCISION N° 2024 - 33€
Objet : Saison 2023-2024 - Contrat de cession pour le spectacle « Mon aïeule de Ouidah » et la mise
en place d'interventions artistiques avec l'association QUARTET BUCCAL
Le Maire de Saint-Michel-sur-Orge,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-22 et
12122-23;
VU la délibération du Conseil municipal n°2023-242 du 28 septembre 2023 portant
délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire ;
VU le projet de contrat de cession à conclure avec l'association QUARTET BUCCAL en
partenariat avec la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois ;
CONSIDERANT l'intérêt de présenter dans le cadre de la Cité Educative, en partenariat avec
la ville de Sainte-Geneviève-des-Bois, le spectacle « Mon aïeule de Ouidah » le iundi 29
janvier 2024 à 10h30 et 14h30 au Centre culturel Baschet ;
CONSIDERANT que des interventions artistiques seront menées auprès des élèves en cours
d'Education Physique et Sportive, par les artistes de la compagnie, de décembre 2023 à
février 2024 ;
DECIDE de conclure un contrat de cession avec l'association QUARTET BUCCAL, sise 14 rue
Léo Lagrange à Sainte-Geneviève-des-Bois (91700), pour le spectacle et les interventions
susmentionnés.
2 8 DEC. 2023 Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le
Sophie RIGAULT
Publication en ligne le : 28 DEC. 2023
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.