Compte-Rendu - 22 octobre 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - 31 octobre 2024

Compte-Rendu - 22 octobre 2020

Compte-Rendu - 13 septembre 2023

Compte-Rendu - 25 novembre 2020

Compte-Rendu - 24 octobre 2025

Compte-Rendu - 30 juillet 2020

Séance - conseil du 16 octobre 2020

Compte-Rendu - 18 decembre 2020

Compte-Rendu - CR CM jeudi 22 octobre 2020

Compte-Rendu - 22 octobre 2019

Compte-Rendu - 22 octobre 2020 Document publié le Jeudi 22 octobre 2020 par la commune de Cause-de-Clérans. Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 octobre 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Institutions publiques, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE CAUSE DE CLERANS

COMPTE RENDU DU 10 SEPTEMBRE 2020

PRESENTS

M. MONTI, M. MOURET, Mme BEYNEY, M. BARBAT, Mme BRUNET-GARRIGUE, M. GAUME, M. GEERDENS, Mme NISSATO, M. REVERSADE, Mme TORRES

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES

M. BIATO

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h40.

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30/7/2020

Le Conseil Municipal approuve le CR du 30 juillet 2020 à l’unanimité.

2. Recettes nouvelles

2.1 Fonds départemental de péréquation aux droits d’enregistrement M. Monti propose d’inscrire au budget, au code 61524 (Bois et forêts) la somme de 14 032,58 € allouée par le Conseil Départemental.

Proposition adoptée à l’unanimité.

2.2 FPIC 2020

M. Monti propose d’inscrire au budget, au code 61524 (Bois et forêts) la somme de 5 698 € versée par la Communauté de Communes.

Proposition adoptée à l’unanimité.

2.3 Changement d’affectation

A la demande du Trésor Public, le Conseil Municipal approuve le changement d’affectation de la somme de 285 € du code 6574 au code 65548.2

3. Logement communal au bourg de Clérans

Les locataires ont quitté le logement et l’ont laissé en excellent état, comme le décrit l’état des lieux en date du 9 septembre. Ce logement a été amélioré par les occupants : poêle à bois, mobilier de cuisine, étagères.

M. Monti propose de racheter ce matériel pour la somme de 1 600 €.

Proposition adoptée à l’unanimité.

Le Conseil prend acte du départ des locataires au 15/9/2020 et approuve la restitution de la caution d’un montant de 364,58 €.

Des travaux sont à prévoir : amélioration de l’isolation à l’étage, ventilation dans la cave notamment.

M. Antoine Monti s’est porté candidat pour occuper le logement dès qu’il sera libre. Sa candidature est retenue par le Conseil.

4. Devis pour l’acquisition d’un logiciel de gestion de la population

Le logiciel utilisé actuellement est devenu obsolète (1ère installation en 1997). Une mise à jour est proposée par la société Odyssée pour la somme de 892,50 €. Maintenance annuelle : 90 € (1ère année offerte).

Proposition retenue par la Conseil à l’unanimité.

5. Point sur les travaux communaux en cours et prévisions pour l’automne Les travaux de reprise des chemins détériorés suite à l’exploitation de bois ont été réalisés aux frais de l’entreprise exploitante à Roussille et Menoye.

Autres travaux : petit pont de pierre à l’entrée de Clérans, réfection d’un mur à côté du presbytère, travaux de soubassement sur le mur du vieux cimetière.

Relancer : travaux sur l’école, l’atelier communal, et chiffrer la rénovation du sol de la salle des associations dans les bâtiments de l’école.

6. Comptes-rendus SMD3, SYCOTEB et CCBDP

6.1 SMD3

A l’occasion de l’élection des Président, Vice-présidents et délégués, le SMD3 a présenté son action comme entièrement satisfaisante. Les échanges ont montré qu’il n’en est rien et qu’il y a des problèmes dans toutes les communes.

Une nouvelle carte sera bientôt nécessaire pour accéder aux déchetteries du SMD3. Il convient d’en faire la demande :

- par internet (site : smd3.fr),

- ou par téléphone : 09 71 00 84 24

Les cartes seront envoyées fin octobre.

6.2 SyCoTeb (Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois) Election des Président, Vice-présidents et délégués3

6.3 CCBDP

Une réunion s’est tenue le 5 septembre à La Guillou pour présenter aux élus l’action de la Communauté de communes. Il est demandé aux élus de répondre à un questionnaire relatif à la construction de projets dans le cadre de l’action de la CCBDP.

Projet : faire l’inventaire du petit patrimoine en vue de le faire restaurer par des associations de réinsertion, d’étudiants ou de jeunes étrangers. La finalité est de faire découvrir ces trésors aux touristes et de les inciter à rester plus longtemps dans notre région.

7. Questions diverses

- Problème d’éclairage à Bénéventie

- L’église est inscrite aux journées du patrimoine du 19 et 20 septembre.

8. Prochaine réunion

Mercredi 21 octobre 2020 à 19h30

Fin de la réunion : 23h45.