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Procès Verbal - PV DU 25 NOVEMBRE 2020
Compte-Rendu - 25 septembre 2020
Compte-Rendu - 25 novembre 2020
Document publié le Mercredi 25 novembre 2020 par la commune de Cause-de-Clérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 novembre 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Industrie,
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CAUSE DE CLERANS
COMPTE RENDU DU 21 OCTOBRE 2020
PRESENTS
M. MONTI, M. MOURET, Mme BEYNEY, M. BARBAT, Mme BRUNET-GARRIGUE, M. GAUME, M. GEERDENS, Mme TORRES
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES
M. BIATO, Mme NISSATO, M. REVERSADE
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h40.
1. Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux
Le Conseil Municipal approuve le CR du 10 septembre 2020 à l’unanimité.
2. Travaux communaux (Bourg de Clérans - Salle associative)
2.1 Bourg de Clérans
En ce qui concerne le logement du bourg, le renforcement du soutènement du plancher et le ponçage de ce plancher ont été effectués par la mairie. Il faudra prévoir l’enlèvement de remblais à l’arrière du logement pour améliorer l’assainissement en pied de mur du bâtiment.
M. Monti présente ensuite le devis de 2 920 € HT de l’entreprise CESILLA concernant des travaux à effectuer dans le logement (électricité, VMC, isolation thermique) et la salle de réunion de la mairie (VMC).
Le devis est accepté à l’unanimité.
2.2 Salle associative (ancienne Ecole des Filles)
La première idée était de prévoir un ragréage avec un plancher flottant. Après réflexion, il faudrait considérer aussi la solution avec du linoléum posé sur isolant.
3. Révision des loyers des logements communaux
La proposition suivante est adoptée à l’unanimité :
- Pour les 2 logements du Presbytère, laisser les loyers inchangés. - Pour le logement du bourg, compte tenu des améliorations, revaloriser le loyer actuel (383,30 €) à 400 €. Cause de Clérans 2
4. Aménagement du colombarium du cimetière de Cause
M. Monti rappelle au Conseil que le site cinéraire a été aménagé en 2006, avec six urnes sur socle et six urnes enterrées. Les six urnes sur socle sont maintenant toutes occupées et les demandes continuent. Il faut donc faire une consultation pour en augmenter le nombre.
5. Projet d’acquisition de foncier
La Commune souhaite acquérir la parcelle n°452 à la patte d’oie pour aménager un endroit pouvant accueillir les matériels nécessaires à l’entretien des espaces communaux. Sur les quatre propriétaires de cette parcelle, trois ont donné leur accord écrit. M. Monti contactera le 4ème pour pouvoir formaliser la cession (un accord verbal a déjà été donné).
Le Conseil donne son accord pour que M. Monti recontacte M. Christian Lescombe en vue de l’acquisition d’une parcelle à côté du cimetière de Cause.
6. Comptes rendus SMD3 - CCBDP - Divers
6.1 SMD3
La redevance incitative devrait être mise en place dans la commune à l’horizon 2022.
La CCBDP (Communauté de Communes) a envoyé une lettre au Président du SMD3 pour lui faire part de son inquiétude sur la gestion du ramassage et de la collecte des ordures ménagères, sur l’ensemble de son territoire.
6.2 CCBDP
La Communauté de Communes veut mettre en place un projet de territoire 2021/2025. Un premier sondage a été lancé. 4 ateliers thématiques (cadre de vie, économie, social, environnement) vont s’ouvrir aux élus et serviront à construire le projet.
Concernant le PLUI-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et de l’Habitat), un nouveau bureau d’études va compiler les documents existants et une présentation aux élus sera faite courant novembre.
6.3 Journées Défense et Citoyenneté (JDC)
Marie-Christine TORRES évoque la réunion préparatoire aux JDC organisée le 14 octobre. Les jeunes concernés ont été volontaires pour participer activement à la cérémonie du 11 novembre.
6.4 Centre aéré de Lalinde
Il est demandé aux parents d’autoriser les enfants, quel que soit leur âge, à porter un masque dans les transports. Dans le cas contraire, les enfants seraient privés de sortie. Cette demande surprenante va être signalée à la CCBDP, qui gère cette compétence. Cause de Clérans 3
7. Cérémonie du 11 novembre
Départ de la Mairie à 10h20.
Début de la cérémonie au Monument aux Morts à 10h30
Rendez-vous à Pressignac à 11h30 au Monument aux Morts.
8. Noël des enfants de la commune
Les cadeaux des enfants seront choisis sur la base du catalogue Jouéclub. Nadine Beyney prendra contact avec le magasin, à Bergerac.
9. Prochaine réunion
Lundi 23 novembre 2020 à 19h.
Fin de la réunion : 23h30.