Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 31 05 21
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 14 06 21
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 21 01 2021
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 29 10 20
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 12 04 21
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 31 01 2022
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 31 03 21
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 06 05 21
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 27 09 2021 secrt
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 09sept21
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 01 07 21
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Motte-d'Aigues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 01 07 21)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 1er JUILLET 2021
Lan deux mille vingt et un, le premier juillet, les membres du conseil municipal de la commune de La motte d’Aigues se sont réunis à 18 h 30 dans la salle du conseil de la mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Le Maire le 28 juin 2021, conformément à l’article L.2121-10 du CGCT.
Etaient présents : GOUIRAND Alain, LEBOUC Nathalie, FRANC Daniel, BONETY Myriam, MERLINO Bernard, EYMARD Laurence, LEMEUR Sabrina, CALAC Jean-Baptiste, CAVALIER Baptiste, RODRIGUEZ Marielle, FIORITO Marie-Laure, GARCIA Jeannot, MISTRE Suzie.
Etaient absents représentés : Monsieur NOUVEL Yannick (Pouvoir à Madame RODRIGUEZ Marielle).
Etaient absents non représentés : Madame BLANC Chantal.
Monsieur Le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT il est procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris dans le sein du conseil. Madame EYMARD Laurence est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
Ordre du jour
1 – Projet photovoltaïque
La commune a le projet d’installer des panneaux photovoltaïques sur le toit des hangars municipaux. Deux sociétés ont été sollicitées pour réaliser cette étude, un groupe de travail doit être constitué pour travailler sur ce projet.
Groupe de travail : M. FRANC Daniel, Mme RODRIGUEZ Marielle, M.CALAC Jean- Baptiste, M. CAVALIER Baptiste.
2 – Délibération approuvant le règlement intérieur du Conseil Municipal Lecture du règlement est donnée à l’assemblée suite aux modifications proposées lors de la dernière séance.
L’assemblée vote à l’unanimité le règlement intérieur du Conseil Municipal.
3 – Projet « Etude dirigée » au sein de l’école
Ce projet a été sollicité par les parents d’élèves, après sondage fait par la Mairie auprès des parents, 28 réponses favorables pour « l’étude dirigée » sont ressorties. Elle ne pourra être mise en place qu’au mois d’octobre si les conditions sanitaires le permettent et si les enseignants y participent.
L’assemblée à l’unanimité approuve le projet.
4 – Délibération fixant le tarif de la cantine et de la garderie périscolaire et approbation du règlement.
Rappel du prix de repas pour l’année scolaire 2020/2021 = 3.00 €
Rappel prix de l’heure de garderie pour l’année scolaire 2020/2021 = 2.20 € Lecture du règlement de la cantine et de la garderie est donnée. L’assemblée à l’unanimité DECIDE de maintenir le prix du repas à 3.00 € et celui de l’heure de garderie à 2.20 €.
L’assemblée DECIDE à l’unanimité de modifier les articles 1 2 7 et 12 du règlement de la cantine scolaire et les articles 2 et 3 sur le règlement de la garderie périscolaire.
Questions diverses
- Adhésion à l’association des Maires Ruraux du Vaucluse : elle a été signée en février 2021 coût de l’adhésion = 75.00 €/an + 10.00 €/an pour un abonnement au supplément mensuel « 3600 communes ».
- Hydrants : suite à la démission de Monsieur PARRAT il est nécessaire de nommer un nouvel élus pour intégrer le groupe de travail chargé de l’administration des hydrants.
Compte rendu des commissions
Commission « Communication » : Distribution du prochain « Papafard » ce week-end. Candidature d’une étudiante en BTS COMMUNICATION, pour un contrat d’apprentissage à la Mairie de La Motte d’Aigues.
Les sujets étant épuisés Le Maire lève la séance à 20H00.
Le secrétaire de séance
Madame EYMARD Laurence