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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 14 06 21
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Motte-d'Aigues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 14 06 21)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Tourisme,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 JUIN 2021
Lan deux mille vingt et un, le quatorze juin, les membres du conseil municipal de la commune de La motte d’Aigues se sont réunis à 18 h 30 dans la salle du conseil de la mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Le Maire le 10 juin 2021, conformément à l’article L.2121-10 du CGCT.
Etaient présents : GOUIRAND Alain, LEBOUC Nathalie, FRANC Daniel, BONETY Myriam, MERLINO Bernard, LEMEUR Sabrina, CALAC Jean-Baptiste, CAVALIER Baptiste, RODRIGUEZ Marielle, FIORITO Marie-Laure, NOUVEL Yannick, GARCIA Jeannot, MISTRE Suzie.
Etaient absents représentés : Mmes BLANC Chantal (pouvoir à Mr GOUIRAND Alain), EYMARD Laurence (pouvoir à Mme LEBOUC Nathalie).
Monsieur Le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT il est procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris dans le sein du conseil. Monsieur FRANC Daniel est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
Ordre du jour
1 – Projet Etang de La Bonde, délibération motivant la modification du PLU Monsieur le Maire rappelle que le projet de La Bonde demande une modification du PLU, ce dernier a toujours eu un rôle important dans le développement touristique de la commune et plus généralement du Sud Luberon. L’objectif étant de permettre la réalisation d’un équipement touristique comprenant un hôtel sur le site du château et une résidence de tourisme sur le secteur de la Truffière.
Monsieur Le Maire demande à l’assemblé de se prononcer
L’assemblée à l’unanimité accepte la modification de la zone 2AUt du PLU.
2 – Travaux RD120/27
Monsieur Le Maire informe l’assemblée que les travaux sur la D120/D27 ne commenceront qu’en septembre car le SEV étant en surcroît d’activité ils ne peuvent pas débuter le chantier avant.
3 – Jury d’assises : tirage au sort
Pour la commune de La Motte d’Aigues la liste préparatoire comprend 3 jurés pour 1 juré qui siègera.
Sont tirés au sort :
- Madame HOGEDEZ Séverine
- Madame BONETY Myriam
- Monsieur RAGOT Jean-Paul
4 – Règlement intérieur
Conformément à l’article L2121-8 du CGCT l’assemblée délibérante doit établir son règlement intérieur. Monsieur Le Maire présente les principales dispositions contenues dans le projet de règlement.
Après débat l’assemblée DECIDE de reporter le vote de ce règlement intérieur à la prochaine séance afin de pouvoir travailler certains articles. Questions diverses
Pharmacie : le dossier financier est engagé par le pharmacien
Demande de création d’une commission « dossier La Bonde » : cette commission comprendra tout le conseil municipal et ce sera un « groupe de travail »
Les sujets étant épuisés le Maire lève la séance à 20 H 00
Le secrétaire de séance
Monsieur FRANC Daniel