Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C23 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C21 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C34 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C17 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 05 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
C- 20-05-2024
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 13 mai 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 21 mai 2024
RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE 5 AGENTS DE LA CAN AUPRÈS DE LA VILLE DE NIORT DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT "NIORT PLAGE"
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Pascal MATHE, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Laurence REY, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Mélina TACHE, Yvonne VACKER, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Ségolène BARDET à François GUYON, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Claude BOISSON à Jean-Pierre DIGET, Marie-Christelle BOUCHERY à Romain DUPEYROU, Yamina BOUDAHMANI à Stéphanie ANTIGNY, Christelle CHASSAGNE à Rose-Marie NIETO, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR à Agnès RONDEAU, Anne-Sophie GUICHET à Alain LECOINTE, Anne-Lydie LARRIBAU à Elmano MARTINS, Gérard LEFEVRE à Thibault HEBRARD, Alain LIAIGRE à Christophe GUINOT, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Sébastien MATHIEU à François GIBERT, Franck PORTZ à Lucy MOREAU, Johann SPITZ à Jacques BILLY, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absents suppléés :
Philippe MAUFFREY par Laurence REY, Séverine VACHON par Pascal MATHE.
Titulaires absents :
Patricia DOUEZ, Guillaume JUIN, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents excusés :
Annick BAMBERGER, Gérard LABORDERIE.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT C- 20-05-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 21 MAI 2024
RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE 5 AGENTS DE LA CAN AUPRÈS DE LA VILLE DE NIORT DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT "NIORT PLAGE"
Madame Sonia LUSSIEZ, Déléguée du Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment les articles L.512-6 et suivants,
Vu le décret n°2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux,
Vu la délibération du 13 mai 2024 du Conseil Municipal de la Ville de Niort portant approbation de la convention de mise à disposition,
Considérant que les besoins du service le justifient.
Vu l’accord des agents sur les termes de la convention,
Considérant que dans le cadre de l’organisation de l’évènement estival « Niort Plage », il convient de mettre à disposition à titre onéreux 5 agents de la Direction des Sports de la Communauté d’Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort, pour la période du 5 juillet au 18 août 2024,
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la convention relative à la mise à disposition d’agents de la CAN après de la Ville de Niort dans le cadre de l’évènement « Niort Plage » ; - Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer la convention jointe en annexe.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sophie BOUTRIT
Secrétaire de séance
Gérard LABORDERIE
Vice-Président Délégué