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Arrêté - 80 les arretes 060 st circulation et stationnement rue guy moquet
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 80 les arretes 060 st circulation et stationnement rue guy moquet)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
PLOUZANE
Hôtel de Ville - BP 7
29280 PLOUZANE
Tel : 02.98.31.95.30
Fax : 02.98.49.31.33
signé électroniquement le 16/03/2016
par BERNARD RIOUAL
ARRETE DU MAIRE
N° 060 /2016
Circulation et stationnement, Rue Güy Moquet
Le Maire de la Ville de PLOUZANE,
Vu les articles L 2212.1, L 2213.1 à L2213.6 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière (livre 1 - 8è"° partie -
signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
Considérant la demande de l'entreprise PERSONNIC, afin de permettre le démontage de la grue du chantier de l'Hôtel de Ville,
ARRÊTE
Article 1 : La circulation et le stationnement seront interdits, rue Guy Moquet, au niveau du parking situé à l'arrière de l’ Hôtel de ville, les mardi 22 et mercredi 23
Märs 2016.
Article 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l’entreprise et à ses frais.
Article 3: Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le
Commandant de là Gendarmerie de Plouzané, le Policier Municipal et tous agents de la force publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Affichage en date du : 48 los/z016 Fait à PLOUZANE, Le 16 Mars 2016
, Le Maire, Décision rendue
xécutoire le : 48
Bernard RIOUAL
dans un délai de deux mois, à compter de la date portant caractère exécutoire.