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Compte-Rendu - compte rendu du 22 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villers-Saint-Frambourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 22 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
A
PROCES
VERBAL
1
Séance
du
Conseil
Municipal
du
Dimanche
22
Mars
2026
VS
int-Framhoure
-Ognon
Date
de
Convocation
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Villers-Saint-Frambourg
— Ognon
{Oise}
dûment
Le
17/03/2026
convoqué
le
17
Mars
2026
par
M.
Laurent
NOCTON,
maire,
s'est
réuni
le Dimanche
22
Mars
2026
à
09h00
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Liliane
GERMINI,
doyenne
des
conseillers
municipaux,
puis
remplacée
par
Monsieur
Jacques
DELAMARE,
élu
Maire.
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:
Présents:
17
Pouvoirs:
0
Etaient
présents
: Mmes
Véronique
SAGNIER,
Angélique
CYPRIEN,
Liliane
GERMINI,
Dorothée
BOUVIER,
Corinne
LECORNET,
Juliette
de
LOMBARDON,
Marie-Lou
DETIENNE,
Mélie
LEDUC,
Valérie
LHERMITTE
WILLEMS
MM
: Jacques
DELAMARE,
Emile
CRÂNE,
Emeric
DARRAS,
Laurent
GUARNERI,
Géraud
Votants:
17
MADELAINE,
Xavier LECLERE,
Eric LEVESQUE,
Laurent MAGNIER.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: x
Absent
: x
Quorum
:9
Absent
excusé
: x
Secrétaire
de
séance
: Mme
Dorothée
BOUVIER
Présidence
de
séance
: Mme
Liliane
GERMINI
/ M.
Jacques
DELAMARE
Rappel
de
l’ordre
du
jour
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
Compte
rendu
de
la séance
du
09
Mars
2026
Election
du
Maire
Création
des
postes
d’adjoints
au
Maire
Election
des
adjoints,
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
Désignation
des
conseillers
communautaires
Questions
diverses
Nnnhswbe
N°
18/
2026
: Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
de
désigner
Madame
Dorothée
BOUVIER
pour
remplir
cette
fonction.
N°
19/
2026
: Approbation
du
Compte
rendu
de
la
séance
du
09
Mars
2026
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le compte
rendu
de
la séance
du
09
Mars
2026.
Arrivée
de
Monsieur
Laurent
MAGNIER.
N°
20/
2026
: Election
du
Maire
Désignation
de
la
secrétaire
à
l'élection:
Mme
Véronique
SAGNIER,
des
assesseurs:
Mme
Angélique
CYPRIEN
et
Mr
Laurent
GUARNERI.
Les
votes
sont
effectués
à bulletins
secrets.
Nombre
de
votants
: 17
Nombre
de
suffrages
pour
Jacques
DELAMARE
: 17
Nombre
de
suffrages
blancs/nuls
: O
Monsieur
Jacques
DELAMARE
est
élu
Maire
à l'unanimité,
17
voix.
CR
CM
2026-03-22
Page
1 sur
2 N°
21
/ 2026
: Création
de
postes
d’adjoints
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
que
le nombre
maximal
d'adjoints
ne
peut
excéder
30%
de
l'effectif
municipal,
soit
cinq
adjoints.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
la création
de
cinq
postes
d’adjoints,
dont
un
adjoint
qui
renonce
à ses
indemnités.
N°
22/
2026
: Election
des
adjoints
La
liste
proposée
des
adjoints
est
composée
de
:
Madame
Véronique
SAGNIER
— 1°’ Adjoint
Monsieur
Géraud
MADELAINE
— 2è"®
Adjoint
Madame
Angélique
CYPRIEN
— 3è"e
Adjoint
Monsieur
Emile
CRÂNE
— 4°"e Adjoint
Madame
Dorothée
BOUVIER
— 5è"e Adjoint
Il'est
précisé
que
Monsieur
Géraud
MADELAINE
renonce
à ses
indemnités,
et
n’effectuera
pas
de
permanences.
Nombre
de
votants
: 17
Nombre
de
suffrages
pour
la liste
proposée
: 16
Nombre
de
suffrages
blancs
: 1
La
liste
proposée
est
donc
adoptée
à la
majorité.
La
charte
de
l'élu
local
est
distribuée
et
lue
à l’ensemble
des
membres
du
conseil.
N°
23/
2026
: Désignation
des
conseillers
Communautaires
La
commune
dispose
d’un
siège
au
conseil
communautaire
de
la Communauté
de
Communes
Senlis
Sud
Oise.
Le
titulaire
est
désigné
suivant
l’ordre
du
tableau,
soit
M.
Jacques
DELAMARE,
maire.
Le
suppléant
est
désigné
suivant
l’ordre
du
tableau,
soit
Mme
Véronique
SAGNIER,
premier
adjoint.
Questions
Diverses
Une
réunion
est
établie
afin
de
prendre
connaissance
des
différentes
commissions
municipales
et
instances
et
ainsi
préparer
le
prochain
conseil
municipal.
Cette
réunion
se tiendra
à la mairie
le
Mardi
24
Mars
à 20h00.
La
date
du
prochain
conseil
est
établie
pour
le
Lundi
30
Mars
à 20h30.
Les
convocations
seront
envoyées
rapidement.
Monsieur
le
Maire,
Jacques
DELAMARE
informe
le
conseil
qu’il
sera
disponible
tous
les
jours,
à
la
mairie,
et
sur
RDV
pour
l’ensemble
des
habitants.
Les
Adjoints
prévoiront
un
roulement
pour
être
présents
lors
des
permanences
de
la mairie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 11h45.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
M.
Jacques
DELAMARE
Mme
Dorothée
BOUVIER
CR
CM
9N94.n2.99
Pa09
9
eur
9