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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Compte-Rendu - compte rendu du 9 mars 2026
Déliberation - deliberation examinee le 30 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villers-Saint-Frambourg.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation examinee le 30 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
/ die PIN
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE - ARRONDISSEMENT
DE
SENLIS
CANTON
DE
PONT-SAINTE-MAXENCE
Miller
Saint
Frambeure
Oro
MAIRIE
DE
VILLERS-SAINT-FRAMBOURG
— OGNON
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
mars
2026
(Réforme
de
publicité
des
actes
- Ordonnance
N°2021-1310
et décret
N°2021-1311
du
7 octobre
2021
applicable
au ler
juillet
2022)
N°
OBJET
DECISION
DÉLIBÉRATION 24/2026
Désignation
d’un
secrétaire
de séance
: Mme
Juliette
de
LOMBARDON
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
25/2026
Approbation
du
Procès-Verbal
du
22
mars
2026
APPROUVÉ
à
L'UNANIMITÉ
26/2026
Vote
des
délégations
de
fonction
au
Maire
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
27/2026
Indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
28/2026
Renonciation
d’un
élu
des
indemnités
de
fonction
de
maire
adjoint
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
29/2026
Commissions
municipales
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
30/2026
Election
des
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
CCAS
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
31/2026
Election
des
membres
de
la commission
d'appel
d'offres
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
32/2026
Désignation
du
membre
de
la commission
de
contrôle
listes
électorales
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
33/2026
Désignation
des
membres
de
la CCID
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
34/2026
Nomination
d’un
correspondant
défense
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
35/2026
Nomination
d'un
correspondant
incendie
et
secours
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
36/2026
Désignation
des
représentants
de
la commune
au
PNR
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
37/2026
Désignation
des
représentants
de
la commune
au
sein
de
l’ADICO
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
38/2026
Désignation
des
représentants
de
Maires
de
l'Oise
-UMO
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
39/2026
Désignation
des
représentants
de
la collectivité
aux
assemblées
générales
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
et
à l'assemblée
spéciale
de
la société
publique
locale
INGE'OISE
40/2026
Désignation
des
représentants
de
la commune
au
sein
du
CAUE
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
41/2026
Désignation
des
délégués
auprès
du
SIBH
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
42/2026
Désignation
des
délégués
auprès
du
SAGE
de
la Nonette
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
43/2026
Désignation
des
délégués
auprès
du
SEZEO
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
44/2026
Désignation
des
délégués
auprès
du
SMOTHD
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
45/2026
Désignation
des
membres
de
la commission
du
suivi
de
site
de
l’ISDNS
de
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
Villeneuve-sur-Verberie
Fait
à Villers-Saint-Frambourg
- Ognon,
le 31
mars
2026.
Liste
des
délibérations
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le site
de
la Ville
le
: 31
mars
2026
Le
Maire
Jacques
DELAMARE
Secrétaire
de
séance
Juliette
de
LOMBARDON dr
Place
de
la Mairie
- 60810
Villers-Saint-Frambourg
- Ognon
- Tel
: 03
44
54
44
10
- mairievsfognon@orange.fr