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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oppède.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Assurance,
Délibérations
2024
Séance
du
Conseil
Municipal
du
17
décembre
2024
N°
OBJET
Approuvée
/ Rejetée
43-24
ENR
Zone
accélération
Approuvée
44-24
Maintien
de
salaire
Particpation
Communale
Approuvée
45-24
Mutuelle
Particpation
Communale
Approuvée
46-24
Tourail
dénomination
nouvelle
voie
Approuvée
47-24
LA
GARE
Convention
2024
2025
Approuvée
48-24
PNRL
Révision
des
statuts
Approuvée
49-24
CDG
84
Référent
Déontologue
Elus
Approuvée
50-24
BP
26900
- LOCAUX
COMMERCIAUX
- DM
n°1
Approuvée
(Conformément
à
l'ordonnance
n°2021-1310
et
au
Décret
2021-1311
du
07/10/2021)
Fait à OPPEDE
le 19/12/2024
Le
Maire