Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CCF 001328
Procès Verbal - CCF 001328
Déliberation - CCF 001145
Déliberation - CCF 001143
Procès Verbal - CCF 000304
Déliberation - CCF 001144
Acte - CCF 002586
Procès Verbal - cm22nov
Déliberation - 28.03.03 Affectation des resultats de lexercice 20
Déliberation - 1734686265 CCF 002894
Procès Verbal - CCF 001238
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Procès Verbal - CCF 001238)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
àÀ s Bone ce
Monsieur le Maire de Caderousse
Hôtel de Ville
Rue Berbiguier
84860 CADEROUSSE
Objet : Convocation Conseil municipal Caderousse, le 13 juin 2024
Mesdames, Messieurs,
Je serai honoré de votre présence lors de la séance du prochain Conseil Municipal de Caderousse, qui
se déroulera le mercredi 19 juin à 18H00, salle du conseil municipal de l'Hôtel de ville.
Après avoir désigné un secrétaire de séance et adopté le procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 28 mars 2024, nous aborderons les dossiers dont vous trouverez la liste ainsi que les rapports de
délibération et leurs annexes dans la note explicative de synthèse jointe à la présente convocation. Je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la liste des décisions prises sur le fondement de l'article L2122-22 du code général des
collectivités territoriales. 3
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire Le 13 juin 2024
COMMUNE DE CADEROUSSE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire de Caderousse a l'honneur d'informer le Public que le Conseil Municipal est convoqué le
mercredi 19 juin 2024 à 18H00, salle du conseil municipal de l'Hôtel de ville.
L'ordre du jour sera le suivant:
. N°
Ord R j rdre délbéradons apporteur Objet
1 19.06.01 C.REYNIER- Modification des membres des commissions municipales - suite
. DUVAL démission
2 19.06.02 C. REYNIER- Remplacement d’un délégué au sein du Syndicat Mixte Forestier du
DUVAL Département de Vaucluse
3 19.06.03 CAUBERTIN Définition du coût de scolarité (maternelle et élémentaire) 2024/2025
R jeté if de territoire (PEDT) 2023/2026 4 19.06.04 CAUBERTIN enouvellement du projet éducatif de territoire ( ) 2023/
5 19.06.05 C AUBERTIN Rapport d'analyse des besoins sociaux
à 19.06.06 CAUBERTIN Convention de mise à AIRROSIAER pour un référent santé et accueil inclusif
- crèche le Caderoussel
; 19.06.07 CAUBERTIN Convention de partenariat avec | association IN Site pour l'accueil de deux
services civiques
g 19.06.08 C AUBERTIN Convention de partenariat avec l'association Les Papillons
9 19.06.09 M MARTIN Subvention exceptionnelle Les Cabanes
10 19.06.10 R. ESPINOSA Subvention exceptionnelle ROC 84
11 19.06.11 M MARTIN Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de
rénovation thermique de l'immeuble sis 1/3 rue Pasteur
Contrat de bail entre la commune de Caderousse et CELLNEX pour
12 19.06.12 V BECART l'installation etl exploitation d équipements techniques de
communications électroniques et audiovisuels
Bilan triennal consommation d'espaces naturels agricoles et forestiers en 13 19.06.13 V.BECART espaces urbanisés
14 19.06.14 M.TRICOT Avenant à la convention financière entre le SEV et la commune de Caderousse concernant le déploiement des IRVE
15 19.06.15 C.REYNIER- Participation de la commune de Caderousse à la Société Publique Locale
DUVAL « Territoire Vaucluse »
16 19.06.16 eo. Adhésion à l'Association des petites villes de France (APVF)