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Conseil Municipal - LISTE Délibérations du conseil municipal 2803224
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Mesnil-Saint-Denis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LISTE Délibérations du conseil municipal 2803224)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
Délibérations du conseil municipal
du jeudi 28 mars 2024 à 19h30
Etaient présents :
C.BUHOT – B.BONNAIN – P.EGEE – E.LE LANDAIS – A.GUILLOUX – T.MARNET – S.ROUET – C.HOURIEZ – JP.FONCEL – C.CLEMENT COURDIER – D.BURNEL (à partir de 20h07) – E.MARTIN – J.M.BRUISSON – V.DEZ – H.MENDES MARQUES – H.BATT- FRAYSSE – C.CHAUVIERRE – S.LEGRAND – L.DESCOLAS.
Représentés :
T.LEPOULTIER par T.MARNET C.SARNIGUET par E. LE LANDAIS G.ROUBION par A.GUILLOUX C.LANTOINE par C.CHAUVIERRE E.LANDA par V.DEZ L.CUIR par B.BONNAIN M.D.DELODDERE par P.EGEE T.LHUILLIER par C.CLEMENT COURDIER C.LEPRETRE par S.ROUET C.VARLET par C.HOURIEZ Absent : D.BURNEL (jusqu’à 20h07)
Monsieur Jean-Paul FONCEL est nommé Secrétaire de séance
N°point Désignation Vote
I. Désignation d’un secrétaire de séance Monsieur Jean-Paul FONCEL
II. Approbation du procès-verbal précédent 20 POUR – 8 CONTRE
III. Compte rendu de décisions -
IV. Compte de gestion 2023 UNANIMITE
V. Compte administratif 2023 20 POUR – 8 CONTRE (le maire ne prenant pas part au vote)
VI. Affectation du résultat 2023 21 POUR – 8 CONTRE
VII. Taux des taxes 2024 21 POUR – 8 ABSENTENTIONS
VIII. Versement des subventions communales aux
associations et au CCAS – année 2024
21 POUR – 8 ABSTENTIONS
IX. Budget Primitif 2024 – commune 21 POUR – 8 CONTRE
X. Bilan 2023 des acquisitions et cessions foncières UNANIMITE
XI. Emplois saisonniers UNANIMITE
XII. Définition des zones d’accélération de la
production d’énergie renouvelable (ZAER)
UNANIMITE
XIII. Définition des limites du PNR UNANIMITE
XIV. Approbation du schéma directeur cyclable
communal
28 POUR – 1 ABSTENTION
XV. Demande de subventions dans le cadre du plan
vélo régional
UNANIMITE
XVI. Demande de subvention pour études préalables
de zone humide
UNANIMITE