Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 26092024
Conseil Municipal - Liste Délibérations du conseil municipal 15122022
Conseil Municipal - Liste Délibérations du conseil municipal 20042023
Conseil Municipal - Liste Délibérations du conseil municipal 16022023
Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 12122024
Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 22 01 202
Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 18 12 202
Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 05 02 202
Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 27062024
Conseil Municipal - LISTE Délibérations du conseil municipal 2803224
Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 06062024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Mesnil-Saint-Denis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 06062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Démocratie,
Délibérations du conseil municipal
du jeudi 6 juin 2024 à 19h30
Étaient Présents :
C.BUHOT – B.BONNAIN – P.EGEE – E.LE LANDAIS – A.GUILLOUX – T.MARNET – S.ROUET – C.HOURIEZ – JP.FONCEL – T.LEPOULTIER – C.CLEMENT-COURDIER – M-D.DELODDERE – D.BURNEL – E.MARTIN – TH. LHUILLIER – J.M-BRUISSON – V.DEZ – H.BATT-FRAYSSE – S.LEGRAND – L.DESCOLAS.
Représentés :
G.ROUBION par A.GUILLOUX C.LANTOINE par J.M.BRUISSON E.LANDA par V.DEZ L.CUIR par P.EGEE C.LEPRETRE par S.ROUET H.MENDES MARQUES par H.BATT- FRAYSSE
C.SARNIGUET par E.LE LANDAIS C.CHAUVIERRE par S.LEGRAND
Absente : C.VARLET
N°point Désignation Vote
I. Désignation d’un secrétaire de séance Madame Laurence DESCOLAS
II. Approbation du procès-verbal précédent 20 POUR – 8 CONTRE
III. Compte rendu de décisions -
IV. Convention de partenariat dans le cadre de la
mise en œuvre du programme CEE, ACTEE+,
CHENE 2
20 POUR – 8 ABSTENTIONS
V. Protocole « prévention carence » avec le
Département des Yvelines
26 POUR – 2 ABSTENTIONS
VI. Décision modificative n°1 – erreur matérielle 20 POUR – 8 ABSTENTIONS
VII. Clôture de la régie d’avances visant à régler les
menus frais de gestion de la commune UNANIMITE
VIII. Création d’un tarif spécial centre de loisirs pour
les enfants ayant un Projet d’Accueil
Individualisé (PAI) (journée centre et garderie du
soir)
UNANIMITE
IX. Renouvellement de la dérogation portant sur
l’organisation du temps scolaire sur quatre
journées dans les écoles maternelles et
élémentaires
UNANIMITE
X. Modification de l’article 25 de la délibération du
27 juin 2019 point XI relative aux tarifs
d’occupation temporaire du domaine public
UNANIMITE
XI. Autorisation au Maire à signer l’avenant n°2 au
marché « maintenance et travaux de gros
entretien sur les installations d’éclairage public,
éclairages sportifs, pose et dépose des
illuminations – CCHVC
UNANIMITE