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Document publié le Jeudi 9 janvier 2014 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1444893750 CR CM 09012014)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Institutions publiques,
Compte-rendu du conseil municipal
Du 9 janvier 2014
Présents : Christian VERGNES, Maire, Marc ANDRIEU, Marie-Hélène BASTIDE, Annie COSTES, Michel COUFFIGNAL, Alain CROZES, Isabelle ENGELVIN, Jean- Paul GARY, Patricia LAUR, Amandine MAGNIETTE, David MAZARS, Eric PRATMARTY, Sandrine ROELS, Alexandre TOUSSAINT, Nicolas VIDAL.
Absents excusés : Christophe ALARY, Patrick CROUZET (pouvoir à Patricia LAUR), Benoît RIGAL.
Christine Raynal, secrétaire de mairie.
M. le Maire ouvre la séance en présentant ses vœux à l’ensemble des membres du
Conseil Municipal ainsi qu’à leurs familles.
Il fait également part des remerciements de Bernard CANCE suite au décès de sa
maman.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Plan d’Occupation des Sols (POS) : Modification simplifiée n° 2 :
résultat de la mise à disposition du public,
2) Demande de subventions au titre de la Dotation d’Equipement
des Territoires Ruraux (DETR) – exercice 2014,
3) Questions diverses.
1) Résultat de la consultation du public pour la modification simplifiée n° 2 du
POS
M le Maire rappelle que cette modification simplifiée n° 2 a été lancée d’une part
pour supprimer l’emplacement réservé n° 7 aux Sarrades afin de développer une
nouvelle zone d’activités « les Molinières 2 » et d’autre part pour modifier l’article 6
du règlement du POS de la zone 1 NAX (réduction de la distance d’implantation des
constructions à 8 mètres de la voie centrale de la zone et non plus 13 m).
Une consultation du public a eu lieu du 4/12/2013 au 04/01/2014 : aucune
remarque n’a été faite.
La modification simplifiée n° 2 est approuvée à l’unanimité. Le permis d’aménager de cette zone va donc pouvoir être délivré par la DDT et en
suivant la demande de permis de construire de M GARRIC.
Il reste deux lots à vendre sur cette zone d’activités : des contacts sont en cours.
2) Demande de subvention DETR 2014
Comme convenu en 2013 avec les services de la Préfecture et suite au rejet de la
demande de subvention DETR 2013 pour l’aménagement de village de Magrin, une
nouvelle demande sera effectuée sur l’exercice 2014 sur la base des marchés
signés avec COLAS et SELE, les honoraires de la maîtrise d’œuvre, la mission SPS
et une estimation de 5 000.00 euros pour la confection du monument aux morts,
soit un total de 338 017.00 euros HT.
On attend la position du Département sur la subvention demandée : il doit statuer
en mars prochain.
3) Questions diverses
● Consultation assurance personnel communal : c’est Groupama CIGAC qui
remporte le marché contre VIA SANTE, GRAS SAVOYE (consultation groupée du
Centre de Gestion) et SMACL.
● Participation de la Commune au paiement des cartes scolaires (navette
Magrin Ceignac et Ceignac Magrin). Le Département nous a transmis la facture
avec la liste des enfants concernés ; il s’avère que deux enfants doivent être écartés
car ils ne remplissent pas les conditions pour bénéficier de cette prise en charge.
Revoir le Département pour modifier la facture.
● Salle des fêtes de Milhac : revoir l’entreprise CASTILLO pour la programmation
du crépis ainsi que THERMISOL qui doit rabaisser le plafond et l’isoler (attention
à la charpente qui plombe à un endroit).
● WC handicapés dans les salles des fêtes : les chantiers doivent commencer le
10/02 prochain.
● Location appartement au dessus de la Poste : les travaux de rafraichissement
sont terminés et un nouveau locataire, Adrien SOUYRI, intégrera cet appartement à
compter du 22 janvier 2014 avec un loyer mensuel de 330.00 euros.
Appartement du rez-de-chaussée de l’ancien presbytère de Magrin : les locataires
COUTAN-PARROT le quittent au 30 mars : une annonce sera insérée sur « le Bon
Coin ».
● Le service technique est en train de boucher les nids de poule sur les voies
communales ; les illuminations de Noël seront déposées le 10 janvier. ● PPE de Ceignac : il reste des finitions à effectuer. Un rendez-vous est prévu
avec l’architecte et toutes les entreprises le 17/01 pour faire un point et évoquer la
proposition pour la correction acoustique.
L’inauguration de ce bâtiment est prévue le samedi 1 er février à 11 h avec les
autorités officielles.
● Recensement de la population : il débutera le jeudi 16 janvier. Les agents
recenseurs sont en train de suivre la formation.
● samedi 11/01/2014 à 17 h à la salle des fêtes de Ceignac : cérémonie de vœux
aux associations et aux nouveaux habitants.
● Prochaine réunion d’adjoints : le mercredi 22/01 à 9 h en Mairie ; prochain
conseil municipal le jeudi 6 février à 20 h 30 en Mairie.
Vendredi 24 janvier est prévu le repas regroupant tous les bénévoles de la
médiathèque.
● Prochaines élections municipales : les élus décident, à l’unanimité, de mettre à
la disposition de tous les candidats, la petite salle du conseil municipal, afin de se
réunir en interne.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 22 h 30.