Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 20 mars
Déliberation - liste des deliberations 20 mars
Déliberation - liste des deliberations 21 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations 21 mars 2023
Procès Verbal - Proces verbal 26 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations 12 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations 26 septembre 2023
Déliberation - Listes des deliberations examinees 26 janv 23
Déliberation - liste des deliberations mars 2026
Déliberation - Listes des deliberations examinees 26 janv 23
Déliberation - Liste des deliberations 26 mars 2025
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
S VILLE DE
Saint-Vit DEPARTEMENT DU DOUBS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 26 mars 2025, à vingt heures
30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
EEE R RE mm TRS
OBJET DE LA DELIBERATION
1 | # ;
|| LPS)
2025-03-019 | Approbation du procès-verbal de la séance 22 0 0 du Conseil Municipal du 12 mars 2025
2025-03-020 | Approbation des comptes de gestion 2024. 22 0 0
2025-03-021 Approbation des comptes administratifs 2024 21
2025-03-022 | Bilan des cessions et acquisitions 2024 22
2025-03-023 | Affectation des résultats de l'année 2024 22
2025-03-024 | Adoption du Règlement Budgétaire et 22 Financier (RBF) au titre de l’année 2025.
2025-03-025 | Application de la fongibilité des crédits 22
2025-03-026 | Taux d'imposition pour l'exercice budgétaire 22 2025
2025-03-027 | Attribution des subventions aux associations 18 Saint-Vitoises
2025-03-028 | Budgets primitifs pour l'exercice 2025 22
2025-03-029 | Convention entre la commune et le Comité 22 des Œuvres Sociales (COS) des agents de la
ville de Saint-Vit relative à la subvention de
fonctionnement 2025
2025-03-030 | Convention entre la commune et l'association 22 « U.S.S.V. Football » relative à la subvention
de fonctionnement 2025
Hôtel de Ville - 3 Place de la Mairie - 25410 SAINT-VIT - Siret 212 505 275 00017
Tél. : 03 81 87 40 40 - Mail : administration.mairie@saintvit.fr - Site : www.saintvit.fr
Horaires d'accueil : lundi au jeudi 8h30 à 12h00 -13h30 à 17h30 ; vendredi et samedi 8h30 à 12h00 2025-03-031 Projet d’un centre de tir et de centrale 22 0 0 photovoltaïque dans l’ancienne carrière :
attribution société AMOK SUN 4
2025-03-032 | Projet d'un nouvel atelier technique 22 0 0 municipal : attribution AMOK SUN 4
2025-03-033 | Régularisation administrative d’une 22 0 0 installation de la société MB Peinture
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune, le 27 mars 2025.