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Déliberation - liste des deliberations 20 mars
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 20 mars 2024, à vingt heures
30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Résultat du vote
2024-03-022 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal | APPROUVÉE du 6 mars 2024
2024-03-023 | Approbation des comptes de gestion 2023 APPROUVÉE
2024-03-024 | Approbation des comptes administratifs 2023 APPROUVÉE
2024-03-025 | Bilan des cessions et acquisitions 2023 APPROUVÉE
2024-03-026 | Affectation des résultats de l’année 2023 APPROUVÉE
2024-03-027 | Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) au titre de | APPROUVÉE | l'année 2024.
2024-03-028 | Application de la fongibilité des crédits APPROUVÉE
2024-03-029 | Taux d'imposition pour l'exercice budgétaire 2024 APPROUVÉE
2024-03-030 | Attribution des subventions aux associations Saint-Vitoises APPROUVÉE
_2024-03-031 | Budgets primitifs pour l'exercice 2024 APPROUVÉE
2024-03-032 | Convention entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales | APPROUVÉE (COS) des agents de la ville de Saint-Vit relative à la subvention
de fonctionnement 2024.
2024-03-033 | Convention entre la commune et l'association « U.S.S.V. APPROUVÉE Football » relative à la subvention de fonctionnement 2024.
| 2024-03-034 | Subvention communale dans le cadre de l'Opération APPROUVÉE Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
2024-03-035 | Logements sociaux réservés : passage à la gestion en flux et APPROUVÉE adhésion à la gestion intercommunale.
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 07 mars 2024.