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Déliberation - liste des deliberations mars 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 05 mars 2026, à vingt heures
30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
2026-03-009 | Approbation du procès-verbal de la séance 20 du Conseil Municipal du 24 février 2026
Approbation des comptes de gestion 2025
2026-003-010 20
2026-003-011 | Approbation des comptes administratifs 2025. 19
Bilan des cessions et acquisition 2025
2026-003-012 20
2026-003-013 | Affectation des résultats de l’année 2025 20
2026-003-014 | Adoption du Règlement Budgétaire et 20 Financier (RBF) au titre de l’année 2026.
2026-003-015 | Application de la fongibilité des crédits. 20 Taux d'imposition pour l'exercice budgétaire
2026-003-016 2026. 20
2026-003-017 | Attribution des subventions aux associations 15 Saint-Vitoises.
2026-003-018 | Budgets primitifs pour l'exercice 2026. 20
2026-03-019 | Convention entre la commune et le Comité 20 d'Oeuvres Sociales (COS) des agents de la
ville de Saint-Vit relative à la subvention de
fonctionnement 2026
2026-03-020 Convention entre la commune et l'association 20 « U.S.S.V. Football » relative à la subvention
de fonctionnement 2026
2026-03-021 Arrêt du Plan Local d'Urbanisme 20 Intercommunal 2026-03-022 | Fonds de concours — route d'Ougney 20 0 0
2026-03-023 | Convention Projet Urbain Partenarial (PUP) 20 0 0 «rue du Moulin à Vent »
2026-03-024 | Cession d'un terrain ayant un intérêt 20 0 0 archéologique
| 2026-03-025 | Cession foncière en vue d’une régularisation 20 0 0 parcellaire
2026-03-026 | Projet îlot des Fontaines: répartition de 20 0 0 l'enveloppe financière liée au dispositif
Centralité en milieu rural et attribution d’une
subvention exceptionnelle à LOGE GBM
2026-03-027 | Modification de l’article 2 de la délibération 20 0 0 portant instauration de l’Indemnité Spéciale de | Fonction et d'Engagement (IFSE) et des
indemnités horaires pour travaux
supplémentaires.
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune, le 6 mars 2026.