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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune : Commune de MARLES LES MINES (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21620555900018
POSTE COMPTABLE : SCG BRUAY LA BUISSIERE
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : Budget Commune de Marles-les-Mines (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Document 2 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 23
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 24
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 25
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 26
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 28
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 32
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 36
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 39
A1.01 - Opérations non ventilables 41
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 42
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 45
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 46
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 49
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 52
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 55
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 58
A1.908 - Fonction 8 - Transports 61
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 65
A2.01 - Opérations non ventilables 67
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 68
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 77
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 78
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 84
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 93
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 101
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 107
A2.938 - Fonction 8 - Transports 110
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 114
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 118
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 3
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 119
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 120
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 121
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 126
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 127
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes Sans Objet
B9 - Etat du personnel 130
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 134
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 135
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 139
B13 - Opérations liées aux cessions Sans Objet
B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 140
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 142
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 143
C2.1 - Situation des AP Sans Objet
C2.2 - Situation des AE Sans Objet
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 145
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 149
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble Sans Objet
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement Sans Objet
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus 153
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés Sans Objet
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 154
D11 - Décisions en matière de taux 156
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet
V - Arrêté et signatures Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 4
A - Arrêté et signatures 157
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 5 549
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 004,35
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 168,52
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 268,78
3 Dépenses d’équipement brut / population 248,49
4 Encours de dette / population (2) (3) 262,00
5 DGF / population 655,37
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 58,26 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 95,74 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 19,59 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 20,65 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 7,90 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur
(1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 8 396 669,22 9 609 118,38 978 332,85 A1 2 190 782,01
Investissement 1 667 355,42 2 567 666,56 (2) -946 932,10 A2 -46 620,96
Dont 1068 1 499 263,70
Fonctionnement 6 729 313,80 7 041 451,82 (3) 1 925 264,95 A3 2 237 402,97
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B)
(5)
TOTAL des RAR I + II 507 958,78 III + IV 337 792,97 B1 -170 165,81
Investissement I 507 958,78 III 337 792,97 B2 -170 165,81
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 2 020 616,20
Investissement A2 + B2 -216 786,77
Fonctionnement A3 + B3 2 237 402,97
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 507 958,78
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 2 819,70
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 505 139,08
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 337 792,97
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 337 792,97
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 6 729 313,80 G 7 041 451,82
Section d’investissement B 1 667 355,42 H 2 567 666,56
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 925 264,95
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 946 932,10 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1)
= A + B + C + D 9 343 601,32 = G + H + I + J 11 534 383,33
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 507 958,78 L 337 792,97
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 507 958,78 = K + L 337 792,97
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 6 729 313,80 = G + I + K 8 966 716,77
Section d’investissement = B + D + F 3 122 246,30 = H + J + L 2 905 459,53
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 9 851 560,10 = G + H + I + J + K + L 11 872 176,30
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 209 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 9 504,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 123 949,58 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 1 245 429,64 442 561,00
Total des réalisations d’équipement 1 378 883,22 651 561,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 140 849,00
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 256 656,71 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00
Total des réalisations financières 256 656,71 140 849,00
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 1 635 539,93 II 792 410,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 1 000,00 245 177,37
041 Opérations patrimoniales (8) 30 815,49 30 815,49
Total des réalisations d’ordre en investissement III 31 815,49 IV 275 992,86
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 1 667 355,42 II + IV 1 068 402,86
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 946 932,10 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 1 499 263,70
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 2 614 287,52 II + IV + VI + VII 2 567 666,56
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -46 620,96
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 1 981 118,01 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
221 082,85
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
3 777 732,37 73 Impôts et taxes (sauf 731) 456 442,13
731 Fiscalité locale 2 120 409,51
74 Dotations et participations (1) 4 043 391,83
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
689 871,07 75 Autres produits de gestion
courante (1)
183 965,03
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges (1) 14 131,43
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 6 448 721,45 Total recettes de gestion des services 7 039 422,78
66 Charges financières 35 414,98 76 Produits financiers 2,08
67 Charges spécifiques (1) 0,00 77 Produits spécifiques (1) 1 026,96
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
0,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 6 484 136,43 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 7 040 451,82
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
245 177,37 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
1 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 245 177,37 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 1 000,00
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 6 729 313,80 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 7 041 451,82
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 1 925 264,95
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 6 729 313,80 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 8 966 716,77
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 2 237 402,97
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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0,00
6 729 313,80 245 177,37 6 484 136,43
0,00 0,00
245 177,37 245 177,37 0,00
0,00 0,00 0,00
35 414,98 0,00 35 414,98
0,00 0,00
689 871,07 0,00 689 871,07
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
3 777 732,37 3 777 732,37
1 981 118,01 1 981 118,01
946 932,10
1 667 355,42 31 815,49 1 635 539,93
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
1 253 085,61 7 655,97 1 245 429,64
0,00 0,00 0,00
147 109,10 23 159,52 123 949,58
0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 9 504,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
256 656,71 0,00 256 656,71
0,00 0,00
1 000,00 1 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 15
1 925 264,95
7 041 451,82 1 000,00 7 040 451,82
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
2 026,96 1 000,00 1 026,96
2,08 0,00 2,08
183 965,03 0,00 183 965,03
4 043 391,83 4 043 391,83
2 120 409,51 2 120 409,51
456 442,13 456 442,13
0,00 0,00
0,00 0,00
221 082,85 221 082,85
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
14 131,43 14 131,43
0,00
1 499 263,70
1 068 402,86 275 992,86 792 410,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
245 177,37 245 177,37
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
442 561,00 0,00 442 561,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
30 815,49 30 815,49 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
209 000,00 0,00 209 000,00
140 849,00 0,00 140 849,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 16
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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1 667 355,42 0,00 1 223 559,65 507 958,78 2 614 287,52 4 345 805,95
946 932,10
31 815,49 0,00 31 815,49 31 815,49
30 815,49 0,00 30 815,49 30 815,49
1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
1 635 539,93 0,00 1 223 559,65 507 958,78 1 635 539,93 3 367 058,36
0,00 0,00 0,00 0,00
256 656,71 0,00 0,29 0,00 256 656,71 256 657,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
256 656,71 0,29 0,00 256 656,71 256 657,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 378 883,22 0,00 1 223 559,36 507 958,78 1 378 883,22 3 110 401,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 429,64 0,00 639 007,27 505 139,08 1 245 429,64 2 389 575,99
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
123 949,58 0,00 424 953,10 2 819,70 123 949,58 551 722,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 159 598,99 0,00 9 504,00 169 102,99
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 667 355,42 0,00 1 223 559,65 507 958,78 1 667 355,42 3 398 873,85
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 0,00
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 18
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 19
1 440 346,42 337 792,97 2 567 666,56 4 345 805,95
0,00
1 430 020,11 275 992,86 1 706 012,97
0,00 30 815,49 30 815,49
7 681,16 245 177,37 252 858,53
1 422 338,95
10 326,31 337 792,97 2 291 673,70 2 639 792,98
-20 848,72 110 913,71 1 640 112,70 1 730 177,69
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 110 913,71 0,00 110 913,71
-20 848,72 0,00 1 640 112,70 1 619 263,98
31 175,03 226 879,26 651 561,00 909 615,29
0,00 0,00 442 561,00 442 561,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 440 346,42 337 792,97 2 567 666,56 4 345 805,95
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 467 054,29 209 000,00 226 879,26 31 175,03
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 378 883,22 0,00 1 223 559,36 507 958,78 1 378 883,22 3 110 401,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 80 052,23 0,00 0,00 80 052,23
18 314,82 0,00 216 439,57 0,00 18 314,82 234 754,39
474 877,57 0,00 376 191,72 505 139,08 474 877,57 1 356 208,37
752 237,25 0,00 -33 676,25 0,00 752 237,25 718 561,00
1 245 429,64 0,00 639 007,27 505 139,08 1 245 429,64 2 389 575,99
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
47 526,92 0,00 -15 797,63 2 819,70 47 526,92 34 548,99
9 600,48 0,00 20 399,52 0,00 9 600,48 30 000,00
10 340,64 0,00 45 052,90 0,00 10 340,64 55 393,54
40 928,65 0,00 17 963,81 0,00 40 928,65 58 892,46
7 466,90 0,00 23 776,49 0,00 7 466,90 31 243,39
0,00 0,00 55 000,00 0,00 0,00 55 000,00
2 150,89 0,00 17 849,11 0,00 2 150,89 20 000,00
0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
991,10 0,00 39 408,90 0,00 991,10 40 400,00
0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 1 300,00
0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
4 944,00 0,00 0,00 0,00 4 944,00 4 944,00
123 949,58 0,00 424 953,10 2 819,70 123 949,58 551 722,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 41 173,99 0,00 0,00 41 173,99
0,00 0,00 82 250,00 0,00 0,00 82 250,00
9 504,00 0,00 36 175,00 0,00 9 504,00 45 679,00
9 504,00 0,00 159 598,99 0,00 9 504,00 169 102,99
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 667 355,42 0,00 1 223 559,65 507 958,78 1 667 355,42 3 398 873,85
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2112 Terrains de voirie
2113 Terrains aménagés autres que voirie
2118 Autres terrains
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2138 Autres constructions
21568 Autre matériel, outillage incendie
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
2318 Autres immo. corporelles en cours
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 22
31 815,49 0,00 31 815,49 31 815,49
5 088,00 0,00 5 088,00 5 088,00
2 567,97 0,00 2 567,97 2 567,97
864,00 0,00 864,00 864,00
22 295,52 0,00 22 295,52 22 295,52
30 815,49 0,00 30 815,49 30 815,49
0,00 0,00 0,00 0,00
1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
1 635 539,93 0,00 1 223 559,65 507 958,78 1 635 539,93 3 367 058,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
256 656,71 0,00 0,29 0,00 256 656,71 256 657,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
256 656,71 0,29 0,00 256 656,71 256 657,00
256 656,71 0,29 0,00 256 656,71 256 657,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
1641 Emprunts en euros
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
Charges transférées (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
2138 Autres constructions
21568 Autre matériel, outillage incendie
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 23
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 24
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 25
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 26
0,00 1 422 338,95
10 326,31 337 792,97 2 291 673,70 2 639 792,98
-20 848,72 110 913,71 1 640 112,70 1 730 177,69
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 110 913,71 0,00 110 913,71
0,00 110 913,71 0,00 110 913,71
0,00 0,00 1 499 263,70 1 499 263,70
-235,71 0,00 235,71 0,00
-20 613,01 0,00 140 613,29 120 000,28
-20 848,72 0,00 1 640 112,70 1 619 263,98
31 175,03 226 879,26 651 561,00 909 615,29
0,00 0,00 442 561,00 442 561,00
0,00 0,00 442 561,00 442 561,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-7 620,97 0,00 119 000,00 111 379,03
38 796,00 38 500,00 0,00 77 296,00
0,00 0,00 90 000,00 90 000,00
0,00 188 379,26 0,00 188 379,26
0,00 0,00 0,00 0,00
1 440 346,42 337 792,97 2 567 666,56 4 345 805,95
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 467 054,29 209 000,00 226 879,26 31 175,03
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
2312 Agencements et aménagements de terrains
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
1385 Group. coll et coll. statut particulier
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 27
1 430 020,11 275 992,86 1 706 012,97
0,00 5 159,97 5 159,97
0,00 25 655,52 25 655,52
0,00 30 815,49 30 815,49
2 753,78 103 464,42 106 218,20
294,97 13 964,44 14 259,41
5,27 7 879,63 7 884,90
3 575,25 37 034,56 40 609,81
1 051,23 12 369,48 13 420,71
0,04 23 646,06 23 646,10
0,00 2 320,10 2 320,10
0,00 1 300,00 1 300,00
0,32 23 372,68 23 373,00
0,03 45,17 45,20
0,09 10 772,31 10 772,40
0,10 5 940,40 5 940,50
0,05 666,05 666,10
0,03 2 402,07 2 402,10
7 681,16 245 177,37 252 858,53
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
281316 Equipements de cimetière
281321 Immeubles de rapport
281351 Bâtiments publics
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 28
6 729 313,80 0,00 2 013 905,36 0,00 104 031,39 6 625 282,41 8 743 219,16
0,00
245 177,37 1 430 020,11 245 177,37 1 675 197,48
0,00 0,00 0,00 0,00
245 177,37 7 681,16 245 177,37 252 858,53
0,00 1 422 338,95
6 484 136,43 0,00 583 885,25 0,00 104 031,39 6 380 105,04 7 068 021,68
35 414,98 0,07 0,00 0,00 35 414,98 35 415,05
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 414,98 0,07 0,00 0,00 35 414,98 35 415,05
6 448 721,45 0,00 583 885,18 0,00 104 031,39 6 344 690,06 7 032 606,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
689 871,07 0,00 39 422,02 0,00 36 721,00 653 150,07 729 293,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 777 732,37 224 690,63 0,00 0,00 3 777 732,37 4 002 423,00
1 981 118,01 0,00 319 772,53 0,00 67 310,39 1 913 807,62 2 300 890,54
6 729 313,80 0,00 2 013 905,36 0,00 104 031,39 6 625 282,41 8 743 219,16
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 29
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 30
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 6 817 954,21 7 041 451,82 0,00 0,00 -223 497,61
013 Atténuations de charges (3) 13 100,00 14 131,43 0,00 0,00 -1 031,43
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
186 520,00 221 082,85 0,00 0,00 -34 562,85
73 Impôts et taxes (sauf 731) 396 087,00 456 442,13 0,00 0,00 -60 355,13
731 Fiscalité locale 2 117 642,00 2 120 409,51 0,00 0,00 -2 767,51
74 Dotations et participations
(3)
3 933 605,21 4 043 391,83 0,00 0,00 -109 786,62
75 Autres produits de gestion
courante (3)
170 000,00 183 965,03 0,00 0,00 -13 965,03
Total des recettes de gestion des
services
6 816 954,21 7 039 422,78 0,00 0,00 -222 468,57
76 Produits financiers 0,00 2,08 0,00 0,00 -2,08
77 Produits spécifiques (3) 0,00 1 026,96 0,00 0,00 -1 026,96
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 1 029,04 0,00 0,00 -1 029,04
Total des recettes réelles 6 816 954,21 7 040 451,82 0,00 0,00 -223 497,61
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
1 000,00 1 000,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 1 000,00 1 000,00 0,00
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
1 925 264,95
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
8 743 219,16 8 966 716,77 0,00 0,00 -223 497,61
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 31
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 32
13 560,88 0,00 -8 860,88 0,00 7 608,00 5 952,88 4 700,00
0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
220 546,90 0,00 37 753,10 0,00 0,00 220 546,90 258 300,00
87 660,50 0,00 4 139,50 0,00 9 361,86 78 298,64 91 800,00
1 689,58 0,00 8 310,42 0,00 136,00 1 553,58 10 000,00
8 747,00 0,00 19 253,00 0,00 1 275,24 7 471,76 28 000,00
0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
80 555,32 0,00 9 444,68 0,00 9 014,33 71 540,99 90 000,00
19 212,00 0,00 2 788,00 0,00 0,00 19 212,00 22 000,00
64 553,18 0,00 33 446,82 0,00 985,98 63 567,20 98 000,00
93 578,12 0,00 -43 578,12 0,00 18 824,43 74 753,69 50 000,00
95 962,04 0,00 -26 134,92 0,00 384,00 95 578,04 69 827,12
1 226,40 0,00 3 473,60 0,00 0,00 1 226,40 4 700,00
0,00 0,00 41 789,00 0,00 0,00 0,00 41 789,00
254 075,62 0,00 20 393,10 0,00 446,10 253 629,52 274 468,72
59 339,67 0,00 18 710,33 0,00 1 105,95 58 233,72 78 050,00
39 228,63 0,00 571,37 0,00 0,00 39 228,63 39 800,00
4 838,33 0,00 -1 782,63 0,00 0,00 4 838,33 3 055,70
12 837,15 0,00 6 362,85 0,00 0,00 12 837,15 19 200,00
6 075,16 0,00 8 924,84 0,00 177,84 5 897,32 15 000,00
9 003,80 0,00 3 996,20 0,00 0,00 9 003,80 13 000,00
22 875,38 0,00 19 724,62 0,00 1 209,25 21 666,13 42 600,00
35 095,95 0,00 8 004,05 0,00 900,01 34 195,94 43 100,00
2 446,95 0,00 53,05 0,00 0,00 2 446,95 2 500,00
26 544,91 0,00 -544,91 0,00 1 017,01 25 527,90 26 000,00
21 543,53 0,00 7 856,47 0,00 0,00 21 543,53 29 400,00
38,00 0,00 362,00 0,00 0,00 38,00 400,00
213 396,06 0,00 66 603,94 0,00 0,00 213 396,06 280 000,00
25 591,98 0,00 358,02 0,00 0,00 25 591,98 25 950,00
201 047,72 0,00 -1 047,72 0,00 670,00 200 377,72 200 000,00
1 981 118,01 0,00 319 772,53 0,00 67 310,39 1 913 807,62 2 300 890,54
6 729 313,80 0,00 2 013 905,36 0,00 104 031,39 6 625 282,41 8 743 219,16
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire dommage-construction
617 Etudes et recherches Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 33
487 054,47 -30 754,47 0,00 0,00 487 054,47 456 300,00
0,00 17 000,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
24 664,06 3 773,94 0,00 0,00 24 664,06 28 438,00
34 571,85 4 628,15 0,00 0,00 34 571,85 39 200,00
1 592 964,94 101 535,06 0,00 0,00 1 592 964,94 1 694 500,00
6 378,60 1 721,40 0,00 0,00 6 378,60 8 100,00
45 529,59 8 020,41 0,00 0,00 45 529,59 53 550,00
19,84 80,16 0,00 0,00 19,84 100,00
10 496,16 2 413,84 0,00 0,00 10 496,16 12 910,00
38 272,21 3 271,79 0,00 0,00 38 272,21 41 544,00
3 777 732,37 224 690,63 0,00 0,00 3 777 732,37 4 002 423,00
6 763,34 0,00 536,66 0,00 0,00 6 763,34 7 300,00
132,99 0,00 2 867,01 0,00 0,00 132,99 3 000,00
0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
18 276,00 0,00 7 724,00 0,00 0,00 18 276,00 26 000,00
0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
20 395,19 0,00 104,81 0,00 0,00 20 395,19 20 500,00
206,83 0,00 193,17 0,00 0,00 206,83 400,00
33 679,42 0,00 1 320,58 0,00 5 111,18 28 568,24 35 000,00
12 145,23 0,00 854,77 0,00 0,00 12 145,23 13 000,00
2 157,01 0,00 1 492,99 0,00 0,00 2 157,01 3 650,00
3 731,40 0,00 -131,40 0,00 0,00 3 731,40 3 600,00
23 580,63 0,00 10 319,37 0,00 1 968,00 21 612,63 33 900,00
99,72 0,00 900,28 0,00 0,00 99,72 1 000,00
605,28 0,00 94,72 0,00 0,00 605,28 700,00
12 763,98 0,00 2 236,02 0,00 0,00 12 763,98 15 000,00
181 226,86 0,00 18 773,14 0,00 4 660,21 176 566,65 200 000,00
864,00 0,00 6 136,00 0,00 0,00 864,00 7 000,00
1 668,96 0,00 331,04 0,00 0,00 1 668,96 2 000,00
11 088,00 0,00 6 912,00 0,00 120,00 10 968,00 18 000,00
3 053,37 0,00 4 946,63 0,00 0,00 3 053,37 8 000,00
160,00 0,00 -160,00 0,00 0,00 160,00 0,00
9 878,37 0,00 2 021,63 0,00 2 335,00 7 543,37 11 900,00
17 370,67 0,00 829,33 0,00 0,00 17 370,67 18 200,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6333 Particip. employeurs format. prof. cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64116 Indemnités de licenciement
64118 Autres indemnités Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 34
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 619,74 0,00 2 480,26 0,00 0,00 2 619,74 5 100,00
4,02 0,00 -4,02 0,00 0,00 4,02 0,00
2 934,50 0,00 1 165,50 0,00 0,00 2 934,50 4 100,00
56 779,94 0,00 18 220,06 0,00 0,00 56 779,94 75 000,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00
36 721,00 0,00 -36 721,00 0,00 36 721,00 0,00 0,00
434 838,67 0,00 22 444,11 0,00 0,00 434 838,67 457 282,78
10,31 0,00 0,00 0,00 0,00 10,31 10,31
1 154,00 0,00 25 146,00 0,00 0,00 1 154,00 26 300,00
8 361,92 0,00 38,08 0,00 0,00 8 361,92 8 400,00
4 801,73 0,00 498,27 0,00 0,00 4 801,73 5 300,00
113 149,24 0,00 4 650,76 0,00 0,00 113 149,24 117 800,00
3 496,00 0,00 1 504,00 0,00 0,00 3 496,00 5 000,00
689 871,07 0,00 39 422,02 0,00 36 721,00 653 150,07 729 293,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 33 100,00 0,00 0,00 0,00 33 100,00
25 347,56 -3 297,56 0,00 0,00 25 347,56 22 050,00
23 586,00 1 064,00 0,00 0,00 23 586,00 24 650,00
119,24 2 230,76 0,00 0,00 119,24 2 350,00
29,03 -29,03 0,00 0,00 29,03 0,00
45 039,27 10 960,73 0,00 0,00 45 039,27 56 000,00
19 910,61 -579,61 0,00 0,00 19 910,61 19 331,00
507 614,25 13 285,75 0,00 0,00 507 614,25 520 900,00
382 320,37 40 179,63 0,00 0,00 382 320,37 422 500,00
1 927,16 -1 927,16 0,00 0,00 1 927,16 0,00
100 831,62 19 168,38 0,00 0,00 100 831,62 120 000,00
45 591,72 8 308,28 0,00 0,00 45 591,72 53 900,00
8 526,68 -626,68 0,00 0,00 8 526,68 7 900,00
376 937,14 -18 837,14 0,00 0,00 376 937,14 358 100,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du personnel
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6474 Versement aux autres oeuvres sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65131 Bourses
65311 Indemnités de fonction
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
65568 Autres contributions
6568 Autres participations
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65883 Déficits sur opérations de gestion
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 35
-4 409,95
4 409,95
245 177,37 1 430 020,11 245 177,37 1 675 197,48
0,00 0,00 0,00 0,00
245 177,37 7 681,16 245 177,37 252 858,53
245 177,37 7 681,16 245 177,37 252 858,53
1 422 338,95
6 484 136,43 0,00 583 885,25 0,00 104 031,39 6 380 105,04 7 068 021,68
35 414,98 0,07 0,00 0,00 35 414,98 35 415,05
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-4 409,95 0,00 0,00 0,00 -4 409,95 -4 409,95
39 824,93 0,07 0,00 0,00 39 824,93 39 825,00
35 414,98 0,07 0,00 0,00 35 414,98 35 415,05
6 448 721,45 0,00 583 885,18 0,00 104 031,39 6 344 690,06 7 032 606,63
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 36
0,00 0,00 0,00 136 491,00 136 491,00
0,00 0,00 0,00 1 798 637,00 1 798 637,00
0,00 0,00 0,00 280 340,00 280 340,00
0,00 0,00 0,00 1 421 180,00 1 421 180,00
-109 786,62 0,00 0,00 4 043 391,83 3 933 605,21
-1 098,78 0,00 0,00 6 098,78 5 000,00
-552,00 0,00 0,00 952,00 400,00
20 024,27 0,00 0,00 34 975,73 55 000,00
-29 518,00 0,00 0,00 34 518,00 5 000,00
9 426,00 0,00 0,00 9 063,00 18 489,00
-1 049,00 0,00 0,00 2 034 802,00 2 033 753,00
-2 767,51 0,00 0,00 2 120 409,51 2 117 642,00
4 672,00 0,00 0,00 145 328,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 15 486,00 15 486,00
-49 317,13 0,00 0,00 49 317,13 0,00
75 000,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
-90 710,00 0,00 0,00 246 311,00 155 601,00
-60 355,13 0,00 0,00 456 442,13 396 087,00
-36 858,76 0,00 0,00 146 858,76 110 000,00
116,30 0,00 0,00 35 883,70 36 000,00
-475,39 0,00 0,00 475,39 0,00
4 943,00 0,00 0,00 9 857,00 14 800,00
-2 288,00 0,00 0,00 27 288,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 720,00 720,00
-34 562,85 0,00 0,00 221 082,85 186 520,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 031,43 0,00 0,00 14 131,43 13 100,00
-1 031,43 0,00 0,00 14 131,43 13 100,00
-223 497,61 0,00 0,00 7 041 451,82 6 817 954,21
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
7022 Coupes de bois
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Red. occupation dom. public
70388 Autres redevances et recettes diverses
70632 Redevances services à caractère loisir
7067 Redev. services périscolaires et enseign
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
73212 Dotation de solidarité communautaire
73218 Autres fisc. revers. entre coll. locales
73221 FNGIR
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73122 Taxe dpt. additionnelle à droits d'enreg
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
73154 Droits de place
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741121 DSR des communes
741123 DSU des communes
741127 DNP des communes Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 37
0,00 1 000,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00
0,00 1 000,00 1 000,00
0,00 1 000,00 1 000,00
-223 497,61 0,00 0,00 7 040 451,82 6 816 954,21
0,00 0,00 0,00
-1 026,96 0,00 0,00 1 026,96 0,00
-1 026,96 0,00 0,00 1 026,96 0,00
-2,08 0,00 0,00 2,08 0,00
-2,08 0,00 0,00 2,08 0,00
-222 468,57 0,00 0,00 7 039 422,78 6 816 954,21
-16 372,96 0,00 0,00 156 372,96 140 000,00
-1 308,41 0,00 0,00 1 308,41 0,00
3 716,34 0,00 0,00 26 283,66 30 000,00
-13 965,03 0,00 0,00 183 965,03 170 000,00
-30 255,00 0,00 0,00 30 255,00 0,00
-101 140,43 0,00 0,00 101 140,43 0,00
0,00 0,00 0,00 41 542,00 41 542,00
100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
-79 345,19 0,00 0,00 79 345,19 0,00
46 500,00 0,00 0,00 0,00 46 500,00
-8 209,00 0,00 0,00 21 092,00 12 883,00
6 000,00 0,00 0,00 14 000,00 20 000,00
-26 347,62 0,00 0,00 82 379,67 56 032,05
-14 950,66 0,00 0,00 14 950,66 0,00
-1 875,72 0,00 0,00 21 875,88 20 000,16
-163,00 0,00 0,00 163,00 0,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
742 Dot. aux élus locaux
744 FCTVA
74713 Fonds d'appui aux politiques d'insertion
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
747882 Contribut° pour personnel privé d'emploi
747888 Autres
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
75738 Autres
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
761 Produits de participations
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 38
0,00
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 119 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 640 112,70
0,00 0,00 119 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 640 112,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 784 553,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 3 670,61 37 762,40 18 057,51 1 879,01 0,00 39 056,66 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 9 504,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 256 656,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 3 670,61 831 820,22 18 057,51 1 879,01 0,00 39 056,66 256 656,71
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 40
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 7 956,17 0,00 1 755,25 474 687,79 1 635 539,93
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 256 656,71
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 956,17 0,00 1 755,25 13 811,97 123 949,58
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 460 875,82 1 245 429,64
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 532 561,00 2 291 673,70
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 1 640 112,70
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 90 000,00 209 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 442 561,00 442 561,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 41
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 256 656,71
1641 Emprunts en euros 256 656,71
RECETTES 1 640 112,70
10222 FCTVA 140 613,29
10226 Taxe d'aménagement 235,71
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 499 263,70
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 42
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 33 173,66 0,00 1 894,00 0,00 3 989,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 31 894,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 279,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 894,00 0,00 3 989,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 43
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 44
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 056,66
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 894,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 279,66
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 883,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 45
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 879,01 1 879,01
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 879,01 1 879,01
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 46
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 1 643,69 16 413,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 7 466,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 1 393,72 8 946,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 249,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 47
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 48
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 057,51
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 466,90
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 340,64
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 249,97
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 49
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 1 909,20 12 755,93 474 556,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 347,60 771,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 4 685,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
561,60 7 298,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 474 556,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 50
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 12 981,24 0,00 0,00 319 501,25 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 12 981,24 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 309 676,25 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 321,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 119 000,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 119 000,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 51
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 10 116,03 0,00 0,00 0,00 831 820,22
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 5 995,05 0,00 0,00 0,00 8 114,25
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 483,98 0,00 0,00 0,00 5 169,81
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 3 637,00 0,00 0,00 0,00 24 478,34
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 309 676,25
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 474 877,57
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 393,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 393,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 151,01 0,00 0,00 2 757,60 0,00 0,00 0,00
519,60 0,00 0,00 519,60 0,00 0,00 0,00
3 670,61 0,00 0,00 3 277,20 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 55
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 5 341,73 1 378,00 1 236,44 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 400,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 4 940,93 1 378,00 1 236,44 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 56
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 57
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 956,17
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 555,37
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 991,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 764,15
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 991,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 764,15
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 59
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 755,25
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 991,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 764,15
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 474 687,79 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 4 944,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 150,89 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 717,08 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 442 561,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 18 314,82 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 532 561,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 442 561,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 64
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 474 687,79
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 944,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 150,89
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 717,08
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 442 561,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 314,82
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 532 561,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 442 561,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 65
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 016,16 0,00 10,80 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,08
0,00 14 998,98 32 645,64 20 911,90 0,00 0,00 57 142,95 100,00
0,00 52 334,00 129 791,42 0,00 0,00 0,00 13 186,00 3 837 704,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 113 358,73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 456 442,13
0,00 136 621,76 46 120,70 0,00 360,50 0,00 27 288,00 1 551,89
0,00 3 398,52 297,32 6 357,53 0,00 0,00 3 973,22 0,00
0,00 208 369,42 208 855,08 27 280,23 360,50 0,00 101 590,17 6 409 159,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 414,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 102 636,82 356,43 0,00 0,00 0,00 315 300,37 14,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 465 207,11 522 464,18 826 022,58 92 317,38 0,00 903 910,81 0,00
0,00 295 189,38 537 480,67 307 272,64 9 730,66 0,00 440 704,95 0,00
0,00 863 033,31 1 060 301,28 1 133 295,22 102 048,04 0,00 1 659 916,13 35 429,31
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 026,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
183 965,03 1 069,40 1 133,62 0,00 55 962,54 0,00
4 043 391,83 0,00 0,00 0,00 10 375,70 0,00
2 120 409,51 7 050,78 0,00 0,00 0,00 0,00
456 442,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
221 082,85 8 420,00 0,00 0,00 720,00 0,00
14 131,43 0,00 0,00 0,00 104,84 0,00
7 040 451,82 16 540,18 1 133,62 0,00 67 163,08 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 414,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
689 871,07 31 689,81 0,00 0,00 239 873,31 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 777 732,37 0,00 0,00 0,00 967 810,31 0,00
1 981 118,01 131 218,25 59 281,41 0,00 200 240,05 0,00
6 484 136,43 162 908,06 59 281,41 0,00 1 407 923,67 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 67
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 35 429,31
6541 Créances admises en non-valeur 10,31
65883 Déficits sur opérations de gestion 4,02
66111 Intérêts réglés à l'échéance 39 824,93
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -4 409,95
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
RECETTES 6 409 159,54
70323 Red. occupation dom. public 1 437,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 114,89
73111 Impôts directs locaux 2 034 802,00
73122 Taxe dpt. additionnelle à droits d'enreg 9 063,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 34 518,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 34 975,73
73211 Attribution de compensation 246 311,00
73218 Autres fisc. revers. entre coll. locales 49 317,13
73221 FNGIR 15 486,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 145 328,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 421 180,00
741121 DSR des communes 280 340,00
741123 DSU des communes 1 798 637,00
741127 DNP des communes 136 491,00
744 FCTVA 21 875,88
74718 Autres participations Etat 1 224,40
7473 Participation départements 5 019,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 41 542,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 101 140,43
74888 Autres 30 255,00
75888 Autres 100,00
761 Produits de participations 2,08
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 68
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 1 236 252,32 129 269,64 10 692,73 170 310,20 92 740,96 20 650,28 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 471,11 55,25 0,00 2 270,00 690,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 725,01 0,00 0,00 0,00 628,86 493,40 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 6 614,54 0,00 0,00 4 288,95 7 884,08 3 294,87 0,00 0,00
60623 Alimentation 402,64 40,00 0,00 6 939,65 159,03 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 137,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 1 456,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 7 943,13 164,98 0,00 1 625,35 610,37 26,95 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52,73 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 5 224,54 0,00 1 824,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 4 565,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 4 695,32 446,60 1 609,56 2 583,84 1 276,52 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 23 823,05 0,00 0,00 0,00 97,80 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 3 521,75 0,00 0,00 16 313,40 19 710,37 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 602,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 2 548,34 0,00 0,00 0,00 475,20 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 48,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 42 382,87 0,00 7 258,47 0,00 706,60 181,18 0,00 0,00
6161 Multirisques 36 013,12 306,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 4 626,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 15 850,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 2 109,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 6 384,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 1 668,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 127,44 0,00 122 294,52 3 293,55 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 7 652,95 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 96,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 69
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6248 Divers 27,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 158,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 11 381,89 0,00 0,00 763,34 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 12 698,80 92,41 0,00 70,20 428,64 650,94 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 2,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 6 110,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 8 449,33 488,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 347,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 19,84 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 10 598,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 408,46 81,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 4 863,88 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 392 359,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 9 147,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 10 533,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 168 768,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 53 576,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 868,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 712,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 80 394,46 0,00 0,00 272,26 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 134 351,35 0,00 0,00 89,90 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 223,64 0,00 0,00 91,92 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 10 745,06 0,00 0,00 0,00 0,00 10,21 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 119,24 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 7 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 8 249,96 0,00 0,00 2,96 0,00 201,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 113 149,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 4 801,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 8 361,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 0,00 1 154,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 91 582,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6568 Autres participations 36 721,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 56 779,94 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 2 749,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
65888 Autres 0,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 57 991,49 163,00 1 029,81 0,00 0,00 42 405,87 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 3 973,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 288,00 0,00 0,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 8 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 5 013,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75738 Autres 1 308,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 39 686,86 0,00 1 029,81 0,00 0,00 15 117,87 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 71
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6568 Autres participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75738 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 74
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 659 916,13
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 486,36
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 847,27
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 082,44
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 541,32
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 137,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 456,06
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 370,78
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52,73
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 049,24
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 565,49
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 611,84
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 920,85
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 545,52
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 602,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 023,54
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 529,12
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 319,55
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 626,88
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 850,34
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 109,13
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 384,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 668,96
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 715,51
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 652,95 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 75
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96,12
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158,51
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 145,23
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 940,99
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,25
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 110,09
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 937,61
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 347,28
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19,84
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 598,42
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 489,82
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 863,88
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 392 359,75
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 147,06
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 533,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 768,58
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 576,67
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 868,42
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 712,40
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 666,72
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 441,25
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 315,56
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 755,27
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119,24
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 800,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 453,92
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 149,24
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 801,73
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 361,92
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 154,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 582,27
6568 Autres participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 721,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 779,94
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 749,97 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 76
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,30
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 590,17
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 973,22
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 288,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 010,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 013,00
75738 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 308,41
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 834,54
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 77
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 102 048,04 102 048,04
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 963,69 963,69
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 19,00 19,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 300,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 1 310,30 1 310,30
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 103,75 103,75
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 49,54 49,54
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 638,39 638,39
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00 360,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 478,94 478,94
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 1 640,33 1 640,33
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 400,92 400,92
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 2 625,00 2 625,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 225,20 225,20
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 615,60 615,60
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 860,25 860,25
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 238,91 238,91
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 1 075,34 1 075,34
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 143,33 143,33
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 47 790,46 47 790,46
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 619,73 619,73
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 16 788,64 16 788,64
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 808,32 808,32
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 827,77 6 827,77
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 15 794,63 15 794,63
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 936,00 936,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 434,00 434,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 360,50 360,50
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 360,50 360,50
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 78
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 319,45 625 640,19 494 930,76 0,00 12 404,82 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 1 250,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 5 017,04 5 469,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 15 828,75 15 777,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 4 535,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 8 589,87 12 930,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 94,13 99,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 1 373,58 1 841,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 6 591,81 13 226,87 0,00 12 404,82 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 328,93 2 326,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 41 620,04 50 036,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 4 392,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 23 130,24 14 590,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 1 317,21 2 009,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 19 644,13 20 420,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 565,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 3 901,22 2 801,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 319,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 1 756,24 6 605,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 3 039,04 2 188,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 5 293,03 3 938,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 470,44 1 094,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 6 107,16 4 313,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 882,27 656,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 222 347,48 130 956,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 2 307,07 1 292,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 79
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
64113 NBI 0,00 3 527,18 1 080,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 41 961,46 25 148,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 35 495,84 42 094,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 507,20 1 726,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 3 727,29 3 480,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 30 223,83 35 268,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 44 747,43 43 338,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 77 389,65 33 743,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 2 788,08 3 166,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 5 712,00 3 684,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 1 272,00 1 272,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 1 863,23 2 145,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 9 608,75 7 143,85 0,00 10 527,63 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 6 357,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 9 608,75 775,52 0,00 10 527,63 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 10,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 80
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 81
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 82
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 133
295,22
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 486,18
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 606,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 535,32
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 520,38
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 193,13
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 215,16
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 223,50
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 655,26
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 656,27
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 392,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 721,09
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 326,55
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 064,73
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 565,13
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 702,97
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319,45
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 361,68
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 227,84
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 231,06
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 564,50
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 420,40
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 538,56
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 353 303,64
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 83
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 607,41
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 109,55
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 590,26
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 233,89
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 207,85
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 492,42
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 085,94
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 133,48
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 954,64
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 396,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 544,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 008,98
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 280,23
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 357,53
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 911,90
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,80
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 84
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 359 426,71 81 652,32 83 190,68 0,00 10 034,09 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
9 284,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 336,91 558,74 1 383,99 0,00 127,13 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 3 791,11 2 429,64 11 174,64 0,00 1 274,57 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 364,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 090,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 53,97 7,99 612,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 3 617,00 3 264,99 197,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 430,34 70,08 3 975,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 108,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 326,52 306,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 223,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 1 308,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 2 359,71 1 841,62 3 872,08 0,00 -66,87 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
31 032,02 15 310,34 1 814,10 0,00 4 878,46 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 557,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 12 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
684,00 14 118,10 0,00 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
0,00 0,00 19 212,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 69,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 136,00 815,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 882,65 763,67 2 931,07 0,00 1 294,24 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 85
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6161 Multirisques 10 776,21 10 060,68 13 858,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
74,40 74,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 45 421,75 822,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 4 791,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 399,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
27,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 2 075,16 981,72 1 142,17 0,00 926,56 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 5,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 5 001,60 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 2 186,00 325,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 607,15 90,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 732,51 406,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
364,33 54,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 18 276,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 132,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
1 899,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
120 496,34 9 126,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 2 110,66 88,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 2 362,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 32 788,03 800,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 9 157,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 92,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 23 125,83 4 051,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
29 638,52 3 271,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 374,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
1 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
636,00 1 484,00 3 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 1 141,01 1 027,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique
nuage
0,00 184,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 10 647,00 10 957,41 31 379,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 256,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
10 237,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 410,00 10 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 26 283,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 307,41 4 839,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 66 688,90 50 229,16 0,00 0,00 131 934,33 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 870,46 3 823,97 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 16 730,45 8 360,77 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 092,58 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 341,52 0,00 0,00 578,40 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 88,46 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 575,02 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 43 998,23 1 039,50 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 16 292,58 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 895,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 2 070,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 2 194,07 873,96 0,00 0,00 642,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 12 017,68 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 88
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 2 304,71 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 1 269,72 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 352,68 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 1 587,05 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 211,56 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 70 533,62 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 728,02 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 18 191,80 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 10 070,03 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 23 311,45 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 1 752,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 636,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 1 318,41 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 1 214,96 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 1 214,96 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 90
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 190 934,81 0,00 86 210,28 0,00 0,00 0,00 1 060 301,28
6042 Achats de prestations de services 41 431,37 0,00 25 993,15 0,00 0,00 0,00 76 709,51
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 503,97 0,00 0,00 0,00 8 605,17
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 9 797,24 0,00 0,00 0,00 53 558,42
60622 Carburants 0,00 0,00 866,47 0,00 0,00 0,00 1 230,82
60623 Alimentation 2 302,71 0,00 8 894,60 0,00 0,00 0,00 12 288,08
60624 Produits de traitement -239,49 0,00 459,49 0,00 0,00 0,00 894,34
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 500,21 0,00 0,00 0,00 9 672,71
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 1 587,06 0,00 0,00 0,00 7 982,78
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,36
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 1 626,62 0,00 0,00 0,00 2 348,01
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223,30
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 4 845,51 0,00 0,00 0,00 6 153,63
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 2 652,57 0,00 0,00 0,00 11 234,13
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 072,65
61358 Autres 0,00 0,00 6 017,74 0,00 0,00 0,00 6 575,49
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 772,58
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 2 642,76 0,00 0,00 0,00 20 940,55
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 212,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 070,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 293,24 0,00 0,00 0,00 362,24
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 951,70
6156 Maintenance 0,00 0,00 3 945,57 0,00 0,00 0,00 13 527,23
6161 Multirisques 537,20 0,00 801,84 0,00 0,00 0,00 48 052,49
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 125,10 0,00 0,00 0,00 273,90
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 2 031,80 0,00 0,00 0,00 2 031,80 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 91
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 66,84 0,00 0,00 0,00 66,84
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 2 564,63 0,00 0,00 0,00 48 808,38
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 791,58
6238 Divers 0,00 0,00 605,28 0,00 0,00 0,00 605,28
6247 Transports collectifs 8 493,04 0,00 5 591,22 0,00 0,00 0,00 14 583,42
6248 Divers 0,00 0,00 114,00 0,00 0,00 0,00 114,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 1 528,64 0,00 0,00 0,00 1 556,54
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 2 074,73 0,00 0,00 0,00 9 505,05
627 Services bancaires et assimilés 51,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57,64
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 80,00 0,00 0,00 0,00 5 231,60
6331 Versement mobilité 865,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 646,11
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 240,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 290,60
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 081,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 807,75
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 144,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 774,32
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 276,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132,99
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 899,46
64111 Rémunération principale titulaires 6 867,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 023,89
64112 SFT, indemnité de résidence 132,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 058,87
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 362,92
64118 Autres indemnités 1 601,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 381,80
64131 Rémunérations 100 176,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 333,29
64132 SFT, indemnité de résidence 1 325,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 417,31
64138 Primes et autres indemnités 4 571,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 571,31
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 14 601,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 848,86
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 367,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 589,02
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 046,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 420,83
6455 Cotisations pour assurance du personnel 164,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 878,70
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 572,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 486,60
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184,53
65888 Autres 171,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 171,90
RECETTES 78 100,04 0,00 76 556,08 0,00 0,00 0,00 208 855,08
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 41,00 0,00 0,00 0,00 297,32 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 92
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
70632 Redevances services à caractère loisir 35 883,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 883,70
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 237,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 52 478,00 0,00 0,00 0,00 52 478,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 060,00
747888 Autres 42 216,34 0,00 15 037,08 0,00 0,00 0,00 57 253,42
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 283,66
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 361,98
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 93
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 94
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65131 Bourses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74713 Fonds d'appui aux politiques d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 305 393,94 0,00 3 496,00 0,00 0,00 392 880,17 13 729,13 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 184,05 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,88 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 378,59 5 594,52 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 537,36 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111,60 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 372,26 729,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 795,25 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 024,74 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 851,50 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192,77 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 056,45 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 278,40 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 229,32 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 343,28 187,20 0,00
6161 Multirisques 27 496,01 0,00 0,00 0,00 0,00 20 784,66 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation -496,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 281,76 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 96
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146,94 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 2 816,19 0,00 0,00 0,00 0,00 2 252,72 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 782,33 0,00 0,00 0,00 0,00 625,77 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 520,35 0,00 0,00 0,00 0,00 2 816,08 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 469,49 0,00 0,00 0,00 0,00 375,41 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 84 538,66 0,00 0,00 0,00 0,00 88 651,62 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 1 854,71 0,00 0,00 0,00 0,00 859,04 0,00 0,00
64113 NBI 3 539,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 23 013,18 0,00 0,00 0,00 0,00 16 107,63 0,00 0,00
64131 Rémunérations 52 358,57 0,00 0,00 0,00 0,00 22 594,80 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 1 159,61 0,00 0,00 0,00 0,00 669,51 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 25 346,96 0,00 0,00 0,00 0,00 832,25 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 927,16 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 34 270,93 0,00 0,00 0,00 0,00 38 056,52 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 32 139,32 0,00 0,00 0,00 0,00 5 236,07 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 987,59 0,00 0,00 0,00 0,00 975,93 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 3 882,97 0,00 0,00 0,00 0,00 1 073,28 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29,03 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 2 913,74 0,00 0,00 0,00 0,00 2 348,41 0,00 0,00
65131 Bourses 0,00 0,00 3 496,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 447,54 0,00 0,00
RECETTES 187,79 0,00 0,00 0,00 0,00 167 132,23 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 3 398,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 621,76 0,00 0,00
74713 Fonds d'appui aux politiques d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 603,59 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 638,64 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 192,46 0,00 0,00
75888 Autres -3 210,73 0,00 0,00 0,00 0,00 59,62 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 016,16 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 98
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 147 534,07 0,00 0,00 863 033,31
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 5 167,80 0,00 0,00 118 351,85
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 416,01 0,00 0,00 1 066,89
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 2 924,71 0,00 0,00 34 897,82
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 828,20 0,00 0,00 828,20
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 1 062,36 0,00 0,00 1 599,72
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111,60
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 343,16 0,00 0,00 1 444,42
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 803,95 0,00 0,00 1 599,20
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 024,74
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 82,49 0,00 0,00 82,49
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 851,50
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 186,49 0,00 0,00 379,26
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 14 579,00 0,00 0,00 20 635,45
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 11 520,00 0,00 0,00 44 798,40
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 968,30 0,00 0,00 968,30
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 229,32
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 198,41 0,00 0,00 6 728,89
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 7 892,36 0,00 0,00 56 173,03
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 74,40 0,00 0,00 74,40
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -496,03
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 160,00 0,00 0,00 160,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 480,00 0,00 0,00 480,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 635,53 0,00 0,00 635,53
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 84,26 0,00 0,00 84,26
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 1 051,44 0,00 0,00 1 333,20 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 99
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146,94
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 068,91
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 408,10
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 336,43
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 844,90
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 190,28
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 713,75
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 539,36
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 120,81
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 953,37
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 829,12
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 179,21
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 927,16
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 327,45
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 375,39
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 963,52
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 956,25
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29,03
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 636,00 0,00 0,00 3 436,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 745,92 0,00 0,00 6 008,07
65131 Bourses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 496,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 71 693,28 0,00 0,00 71 693,28
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 447,54
RECETTES 0,00 0,00 0,00 41 049,40 0,00 0,00 208 369,42
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 398,52
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 621,76
74713 Fonds d'appui aux politiques d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 603,59
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 638,64
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 17 899,31 0,00 0,00 22 091,77
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 18 150,09 0,00 0,00 14 998,98
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 016,16 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 100
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 101
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 1 081 793,51 211 034,41 115 095,75 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 368,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 18 959,37 0,00 52 292,01 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 38,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 12 838,74 4 183,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 558,84 9,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 187,01 117,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 983,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 -667,45 457,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 2 331,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 38,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 20 836,75 4 599,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 1 986,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 1 226,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 650,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 20 629,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 2 868,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 6 615,72 321,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 361,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 268,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 37 531,58 1 603,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 357,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 3 077,60 1 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 397,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 3,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 132,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 2 529,27 246,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 9 528,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 2 646,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 102
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 11 291,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 1 587,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 419 296,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 15 432,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 3 621,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 141 885,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 61 483,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 1 369,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 6 920,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 35 339,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 82 563,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 149 280,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 4 256,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 15 117,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 3 254,99 135,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 177 069,57 62 803,74 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 57 049,76 10 113,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 104,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74713 Fonds d'appui aux politiques d'insertion 0,00 3 347,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 7 028,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 46 569,22 9 393,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 103
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 104
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74713 Fonds d'appui aux politiques d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 407 923,67
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 368,52
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 251,38
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 022,09
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 568,12
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 304,01
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 983,38
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -210,03
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 331,16
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38,50
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 436,20
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 986,40
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 226,40
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,63
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 629,74
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 868,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 937,52
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 361,45
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268,38
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 135,26
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357,90
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 377,60
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 397,40
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,60
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132,50
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 775,94
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 528,27 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 106
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 646,77
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 291,25
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 587,67
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 419 296,92
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 432,44
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 621,37
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 885,09
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 483,55
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 369,62
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 920,95
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 339,20
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 563,63
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 280,48
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 256,06
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 117,05
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 800,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 389,99
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239 873,31
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 163,08
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104,84
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 720,00
74713 Fonds d'appui aux politiques d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 347,07
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 028,63
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 962,54
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 51 012,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 269,01
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 498,73
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12,35
60632 Fournitures de petit équipement 504,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 782,24
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 483,12
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 247,87
6068 Autres matières et fournitures 2 452,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 564,27
611 Contrats de prestations de services 14 892,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 29 573,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,11
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,92
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 040,00
6248 Divers 3 590,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 133,62
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 133,62
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 108
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 281,41
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 498,73
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12,35
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 286,36
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 483,12
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 247,87
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 016,35
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 892,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 573,80
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,11
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,92
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 040,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 590,40
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 133,62
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 133,62
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 110
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 162 908,06 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 217,95 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 353,16 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 8 520,68 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 3 368,24 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 2 552,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 78 485,32 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 11 640,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 8 934,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 249,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 4 704,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 140,40 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 9 053,50 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 31 689,81 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 16 540,18 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 8 420,00 0,00 0,00 0,00
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 952,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 6 098,78 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 1 069,40 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162 908,06
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 217,95
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 353,16
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 520,68
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 368,24
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 552,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 485,32
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 640,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 934,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 249,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 704,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,40
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 053,50
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 689,81
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 540,18
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 420,00
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 952,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 098,78
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 069,40
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 114
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 300 000,00
500 000,00
750 000,00
500 000,00
500 000,00
3 550 000,00
0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
3 550 000,00
1641 Emprunts en euros (total)
7617229 CAISSE D'EPARGNE -
NORD FRANCE EUROPE
01/12/2009 01/04/2010 R 3,830 3,851 A X Echéance
constante
A-1
8157850 CAISSE D'EPARGNE -
NORD FRANCE EUROPE
14/05/2012 01/08/2013 F 5,610 5,630 A X Echéance
constante
A-1
MON2788666EUR CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
09/01/2013 01/03/2014 F 4,010 4,016 A X Echéance
constante
A-1
MON280712EUR/0299921/001 CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
10/09/2013 01/02/2014 F 3,950 3,950 T C A-1
MON514429EUR/051505/001 LA BANQUE POSTALE 10/04/2017 01/08/2017 F 1,390 1,399 T X Echéance
constante
A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total) Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 115
3 550 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 116
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprèsdes
établissements financiers(Total)
0,00 1 197 195,66 256 656,71 39 824,93 0,00 13 805,96
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 1 197 195,66 256 656,71 39 824,93 0,00 13 805,96
7617229 0,00 A-1 0,00 0,00 R 3,851 41 618,82 1 593,97 0,00 0,00
8157850 0,00 A-1 135 099,07 2,67 F 5,630 40 335,70 9 841,89 0,00 3 157,94
MON2788666EUR 0,00 A-1 244 971,10 3,25 F 4,016 55 455,88 12 047,12 0,00 8 186,12
MON280712EUR/0299921/001 0,00 A-1 133 333,48 3,92 F 3,950 33 333,32 6 089,58 0,00 877,78
MON514429EUR/051505/001 0,00 A-1 683 792,01 7,42 F 1,399 85 912,99 10 252,37 0,00 1 584,12
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 117
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 1 197 195,66 256 656,71 39 824,93 0,00 13 805,96
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 118
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
5 0 0 0 0
% de l’encours 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 1 197 195,66 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 119
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1000.00 €
17-03-2023
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L 205 Concession et droits similaires, brevets, licences 4 19/02/1996
L 2158 Autres installations, matériel et outillage techinque 10 19/02/1996
L 2182 Matériel de transport 6 19/02/1996
L 2183 Matériel de bureau et matériel informatique 4 19/02/1996
L 2184 Mobilier 10 19/02/1996
L 2188 Autres immobilisations corporelles 10 19/02/1996
L 2132 Immeubles de rapport 30 02/07/2019
L 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 15 03/12/2019 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 120
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 23 676 687,12 15 030 831,53 742 113,35
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 121
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts autres
que ceux contractés par
des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
18 734
627,67
11 204
297,12
280
033,72
303 238,30
HABITAT 62/59 PICARDIE 2012 X Echéance
constante
ZAC DES WAGONNAGES 5
LOGEMENTS PLS (FONCIER)
DEXIA CREDIT
LOCAL
202
972,00
181
842,49
38,67 T F 3,350 F 3,350 - 6
139,09
2 253,20
HABITAT 62/59 PICARDIE 2012 X Echéance
constante
ZAC DES WAGONNAGES 5
LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION)
DEXIA CREDIT
LOCAL
507
137,00
426
108,34
28,67 T F 3,350 F 3,350 - 14
456,62
8 655,87
HLM CALAIS SA HLM
CALAIS
2003 X Echéance
constante
F.J.T. Perrons sur Pasteur 03001 CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
939
835,00
67 103,31 9,08 A F 3,700 F 3,700 - 2
684,17
5 441,82
HLM CALAIS SA HLM
CALAIS
1993 X Echéance
constante
Acquisition 2 Vallée Carreau (93004) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
44
088,26
0,00 0,92 A F 5,800 F 5,800 - 141,63 2 441,93
HLM CALAIS SA HLM
CALAIS
2003 X Echéance
constante
F.J.T. Perrons - rue Pasteur (03001) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
150
756,83
51 374,12 8,08 A F 3,700 F 3,700 - 2
055,65
4 184,07
HLM LOGIS 62 1997 X Echéance
constante
32 Rue Léon Blum (96100) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
55
217,03
16 131,72 6,08 A F 4,800 F 1,350 - 242,17 2 255,62
HLM LOGIS 62 1999 X Echéance
constante
7 rue du Cul de Sac CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
32
776,54
7 684,45 5,08 A F 3,800 F 3,800 - 334,35 1 114,36
HLM LOGIS 62 1999 X Echéance
constante
245 boulevard Gambetta (99300) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
43
905,32
11 403,76 5,08 A F 3,800 F 3,800 - 494,92 1 620,38
HLM LOGIS 62 2000 X Echéance
constante
24 boulevard Gambetta CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
36
481,05
10 096,70 6,08 A F 3,050 F 3,050 - 345,47 1 230,18 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 122
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
HLM NORD EST SA HLM
NORD EST
1992 X Echéance
constante
Logement 39 rue de Combles (91001) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
23
698,20
2 810,13 1,08 A F 5,800 F 5,800 - 422,43 1 299,90
MAISONS & CITES 2015 X Echéance
constante
Construction de 14 logements - Cité du
Rond point (PLUS FONCIER)
CDC CDC 398
691,00
345
405,19
40,25 A F 1,600 F 1,600 - 5
622,14
5 978,41
MAISONS & CITES 2015 X Echéance
constante
Construction de 14 logements - Cité du
Rond Point (contrat PLUS)
CDC CDC 1 301
530,00
1 086
777,23
30,25 A F 1,600 F 1,600 - 17
500,50
7 004,18
MAISONS & CITES 2018 X Echéance
constante
OPERATION 19 LOGEMENTS RUE
D'ALSACE LORRAINE : LIGNE DE
PRET 5218634
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
219
205,00
198
167,64
44,00 A F 0,550 F 0,550 A-1 1
102,45
2 276,95
MAISONS & CITES 2018 X Echéance
constante
OPERATION 19 LOGEMENTS RUE
D'ALSACE LORRAINE : LIGNE DE
PRET 5218636
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
382
272,00
352
085,44
44,00 A F 1,350 F 1,350 A-1 4
776,27
1 712,15
MAISONS & CITES 2018 X Echéance
constante
OPERATION 19 LOGEMENT RUE
D'ALASE LORRAINE : LIGNE DE PRET
5218637
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
662
685,00
579
197,08
34,00 A F 0,550 F 0,550 A-1 3
241,30
10 130,83
MAISONS & CITES 2018 X Echéance
constante
OPERATION 19 LOGEMENTS RUE
D'ALSACE LORRAINE PLUS 5218635
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
1 234
514,00
1 100
421,63
34,00 A F 1,350 F 1,350 A-1 15
077,40
16 422,90
OP HLM PDC OP HLM PDC 2003 X Echéance
constante
8 Logements boulevard Gambetta CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
319
609,36
155
963,02
12,83 A F 4,200 F 4,200 - 6
932,02
9 085,08
OP HLM PDC OP HLM PDC 2003 X Echéance
constante
2 Logements rue de Maubeuge 02-03 CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
137
966,36
59 145,26 11,08 A F 3,700 F 3,700 - 2
346,20
4 265,48
OP HLM PDC OP HLM PDC 2004 X Echéance
constante
57-59 rue de Bruxelles 03-03 CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
46
169,66
22 899,71 13,08 A F 2,950 F 2,950 - 716,23 1 379,14
OP HLM PDC OP HLM PDC 1980 X Echéance
constante
30 PLR (82002) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
19
208,58
0,00 0,92 A F 1,200 F 1,200 - 7,00 583,50
OP HLM PDC OP HLM PDC 1984 X Echéance
constante
20 PLR (84001) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
9 207,92 277,07 0,08 A F 1,200 F 1,200 - 6,61 273,78
OP HLM PDC OP HLM PDC 1983 X Echéance
constante
20 PLR (83001) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
17
577,37
524,08 0,08 A F 1,200 F 1,200 - 12,50 517,96
OP HLM PDC OP HLM PDC 1984 X Echéance
constante
20 PLR (84005) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
7 759,65 443,43 1,08 A F 1,000 F 1,000 - 6,62 218,42 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 123
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
OP HLM PDC OP HLM PDC 1996 X Echéance
constante
Acquisition 13/41 rue de Gand (94006) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
58
845,32
13 681,60 2,08 A F 5,800 F 5,800 - 952,17 2 735,11
OP HLM PDC OP HLM PDC 1998 X Echéance
constante
72 rue Pasteur (96400) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
57
320,83
12 889,34 4,08 A F 4,500 F 4,500 - 688,04 2 400,49
OP HLM PDC OP HLM PDC 1998 X Echéance
constante
10 Logements rue de Namur (96500) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
572
421,97
117
259,25
4,33 A F 5,800 F 5,800 - 8
056,93
21 653,39
OP HLM PDC OP HLM PDC 1998 X Echéance
constante
2 Logements rue de Namur (96600) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
161
452,35
37 071,30 4,08 A F 4,500 F 4,500 - 1
959,79
6 479,65
PAS DE CALAIS HABITAT 2008 X Echéance
constante
ZAC des Wagonnages - 20 logements CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
1 439
646,00
932
616,81
17,83 A F 3,800 F 3,800 - 36
843,52
36 949,45
PAS DE CALAIS HABITAT 2011 C EHPAD 18 LITS CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
1 325
239,00
901
694,30
20,42 A F 2,600 F 2,600 - 24
144,85
24 416,63
PAS DE CALAIS HABITAT 2011 C EHPAD 84 LITS CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
7 973
053,00
4 439
544,54
17,42 A F 2,600 F 2,600 - 118
131,13
103 960,63
SAUES HABITAT
LOGEMENT IMMOBILIE
2005 X Echéance
constante
21 rue de la République CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
26
200,00
19 714,31 30,08 A F 4,700 F 4,700 - 938,82 260,67
SIA DOUAI SIA DOUAI 1980 X Echéance
constante
23 logements F2 (PLR) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
13
506,98
0,00 0,92 A F 1,000 F 1,000 - 3,83 387,89
SIA DOUAI SIA DOUAI 1992 X Echéance
constante
Logements Boulevard Gambetta CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
23
934,50
3 487,37 1,08 A F 4,940 F 4,940 - 211,19 787,80
SIA DOUAI SIA DOUAI 1992 X Echéance
constante
Logements rue de Marseille CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
58
418,46
6 927,26 1,08 A F 5,800 F 3,550 - 470,71 3 204,38
SIA DOUAI SIA DOUAI 1992 X Echéance
constante
Logements rue de Marseille CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
58
418,46
6 927,26 1,08 A F 5,800 F 3,550 - 470,71 3 204,38
SIA DOUAI SIA DOUAI 1995 X Echéance
constante
6 rue du 19 mars 1962 CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
40
307,52
8 428,01 4,42 A F 5,800 F 5,800 - 574,94 1 484,77 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 124
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
SIA DOUAI SIA DOUAI 1995 X Echéance
constante
39 rue de Gand CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
30
200,15
6 421,28 4,08 A F 5,800 F 5,800 - 438,05 1 131,24
SIA DOUAI SIA DOUAI 1995 X Echéance
constante
16, rue du 11 novembre CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
36
176,15
7 691,91 4,08 A F 5,800 F 5,800 - 524,73 1 355,09
SIA DOUAI SIA DOUAI 1995 X Echéance
constante
31 rue de Gand (PLAI) CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
30
047,70
6 388,87 4,17 A F 5,800 F 5,800 - 435,84 1 125,53
SIA DOUAI SIA DOUAI 1995 X Echéance
constante
4 rue du 19 mars 1962 CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
36
176,15
7 691,91 4,08 A F 5,800 F 5,800 - 524,73 1 355,09
Total des emprunts
contractés pour des
opérations de logement
social
4 942
059,45
3 826
534,41
101
275,60
57 565,73
C.A.L.62 2005 X Echéance
constante
33 rue de Bordeaux - Acquisition et
amélioration d'un immeuble
CAISSE
D'EPARGNE
PAS DE CALAIS
17
000,00
6 287,77 6,00 M F 4,370 F 4,370 - 294,82 841,08
FONCIERE CHENELET 2022 X Echéance
progressive
CN-8
LOGEMENTS-WAGONNAGES-MARLES
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
220
000,00
215
613,81
38,00 A F 2,600 F 3,600 A-1 7
805,08
1 193,99
HABITAT 62/59 PICARDIE 2012 X Echéance
constante
ZAC Wagonnages, construction de 9
logements PLAI sur 35
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
1 064
036,00
789
563,99
26,17 A F 2,050 F 2,050 - 16
489,65
14 809,38
HABITAT 62/59 PICARDIE 2012 X Echéance
constante
ZAC Wagonnages, construction de 21
logements PLUS sur 35
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
2 217
051,00
1 712
951,33
27,17 A F 2,850 F 2,850 - 49
588,18
26 984,89
HABITAT 62/59 PICARDIE 2012 X Echéance
constante
ZAC Wagonnages, acquisition foncière
de 21 logements PLUS sur 35
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
716
185,00
598
864,86
36,17 A F 2,850 F 2,850 - 17
190,03
4 293,94
HABITAT 62/59 PICARDIE 2012 X Echéance
constante
ZAC Wagonnages, acquisition foncière 9
logements PLAI sur 35
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
291
535,00
234
591,75
36,17 A F 2,050 F 2,050 - 4
856,56
2 313,76
MAISONS & CITES 2012 X Echéance
constante
3 logements (construction) rue de
Périgueux et de Nantes
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
185
427,00
141
246,99
28,33 A F 2,050 F 2,050 - 2
946,49
2 484,21
MAISONS & CITES 2012 X Echéance
constante
3 logements (foncier) rues de Périgueux
et de Nantes
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATION
47
064,00
38 658,34 38,33 A F 2,050 F 2,050 - 807,56 734,88 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 125
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
SA HLM CARPI 1999 C 1 rue du 19 mars 1962 CDC CDC 40
674,46
0,00 0,92 A F 3,600 F 3,600 - 58,57 1 626,94
SA HLM CARPI 2001 X Echéance
constante
42 rue de Gand CDC CDC 40
398,99
6 763,81 1,92 A F 4,200 F 4,200 - 377,01 2 212,70
SAUES HABITAT
LOGEMENT IMMOBILIE
2014 X Echéance
constante
233 BOULEVARD GAMBETTA CDC CDC 77
016,00
60 528,35 27,75 A F 1,050 F 1,050 - 635,55 0,00
SAUES HABITAT
LOGEMENT IMMOBILIE
2014 X Echéance
constante
233 BOULEVARD GAMBETTA,
AMELIORATION HABITAT
CDC CDC 25
672,00
21 463,41 35,75 A F 1,050 F 1,050 - 226,10 69,96
TOTAL GENERAL 23 676
687,12
15 030
831,53
381
309,32
360 804,03
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 126
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 530 561,64
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 296 481,64
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 827 043,28
Recettes réelles de fonctionnement II 7 040 451,82
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 11,75
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 127
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 81 779,94
Personnes de droit privé 56 779,94
Associations 56 779,94
APEI 'PAPILLONS BLANCS' 150,00
ASSOC.EDUC.POPULAIRE MILLENIUM 8 150,00
ASSOC.EDUC.POPULAIRE MILLENIUM 0,00 Salle Gabriel Pignon : jeudi de 20h00 à 21h30 : mise à disposition (Gym Fit)
ASSOC.REPUB. ACPG-CATM (APG) 560,00
ASSOCIATION FRANCAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES 150,00
Association AMICALE LAIQUE 0,00 Salle Georges Gentils : jeudi de 18h00 à 21h30 : mise à disposition (futsal)
Association ASSOCIATION PARENTS ELEVES COLLEGE EMILE ZOLA 500,00
Association BADMINTON TEAM 0,00 Salle Jean-Luc Lachowski : mardi de 19h30 à 21h30 : mise à disposition
Association BADMINTON TEAM 150,00
Association BIEN AISANCE 150,00
Association C.O.S. MARLES SECTION FOOTBALL 21 640,00
Association C.O.S. MARLES SECTION FOOTBALL 0,00 Salle Georges Gentils : lundi de 17h00 à 19h45 mise à disposition
Association C.S.A.C JU-JITSU 1 600,00
Association C.S.A.C JU-JITSU 0,00 Salle Gabriel Pignon : mercredi de 18h00 à 21h30 : mise à disposition
Association CLARENCE TOURISME ANIMATIONS 1 500,00
Association COOP.PRIMAIRE CAMPHIN 562,02
Association DETENTE ET LOISIRS 0,00 Chapelle Sainte Barbe : vendredi après midi : mise à disposition
Association ECOLE DE BOXE DE MARLES-LES-MINES 0,00 Salle Jean-Luc Lachowski : vendredi de 18h00 à 21h00 : mise à disposition
Association ECOLE DE BOXE DE MARLES-LES-MINES 2 413,33
Association FEDERATION NATIONALE ACCIDENTS TRAVAIL HANDICAPES 300,00
Association FEDERATION NATIONALE ACCIDENTS TRAVAIL HANDICAPES 0,00 Bureau des permanenciers : hôtel de ville : 1 samedi par mois de 10h00 à 11h30 : mise à disposition
Association FOYER CULTUREL DES EDELWEISS 0,00 Salle Georges Gentils : lundi de 19h45 à 21h00 : mise à disposition
Association FOYER CULTUREL DES EDELWEISS 1 700,00
Association HARMONIE MUNICIPALE 4 000,00
Association KARATE SHOTOKAN MARLESIEN 400,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 128
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Association KARATE SHOTOKAN MARLESIEN 0,00 Salle Jean-Luc Lachowski : samedi de 9h00 à 12h00 : mise à disposition
Association LA BELOTE MARLESIENNE 200,00
Association LA BELOTE MARLESIENNE 0,00 Chapelle Sainte Barbe : mardi et vendredi de 13h30 à 18h30 : mise à disposition
Association LA CABANE AU FONS DU JARDIN 150,00
Association LA PLUME MARLÉSIENNE 0,00 Bâtiment modulaire rue Vallée Carreau : mardi, mercr., jeudi, vendr. de 17h00 à 20h00
Association LA PLUME MARLÉSIENNE 800,00
Association LE PETIT CHAT 500,00
Association LE PETIT PANIER SOLIDAIRE 150,00
Association LES BOULISTES DE MARLES 0,00 Boulodrome : le mercredi et le vendredi après midi : mise à disposition
Association LES BOULISTES DE MARLES 1 300,00
Association MARLES ENCHANTE 400,00
Association MARLES ENCHANTE 0,00 Ecole de musique Jean Wroblewski : mardi de 19h00 à 20h30 : mise à disposiiton
Association UN SOURIRE POUR UN MEILLEUR AVENIR 150,00
Association UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE MARLESIENNE 150,00
CERCLE LAIQUE DE BARLIN 2 000,00
CLUB 3EME AGE CHAPELLE SAINTE BARBE 800,00
CLUB 3EME AGE CHAPELLE SAINTE BARBE 0,00 Chapelle Sainte Barbe : jeudi de 13h30 à 18h30 : mise à disposition
CLUB DE L'AMITIE MILLENIUM 600,00
COOP.SCOLAIRE GROUPE SCOLAIRE CURIE 1 289,34
COOP.SCOLAIRE GROUPE SCOLAIRE GAMBETTA 1 195,67
COOPERATIVE SCOLAIRE MATERNELLE RENE CAMPHIN 319,58
LA TRUITE MINIERE 1 700,00
LES RANDONNEURS DU VIEUX II 700,00
MARLES-LES-MINES ACTU 150,00
USEP PRIMAIRE GAMBETTA 300,00
Entreprises 0,00
Personnes physiques 0,00
Autres 0,00
Personnes de droit public 25 000,00
Etat 0,00
Régions 0,00
Départements 0,00
Communes 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 129
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 25 000,00
C.C.A.S. MARLES-LES-MINES 25 000,00
Autres 0,00 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 130
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 27,00 1,08 28,08 16,29 1,00 17,29
Adjoint administratif C 3,00 0,79 3,79 1,00 0,00 1,00
Adjoint administratif principal de
deuxième classe
C 4,00 0,29 4,29 2,29 0,00 2,29
Adjoint administratif principal de
première classe
C 9,00 0,00 9,00 7,00 0,00 7,00
Attaché A 3,00 0,00 3,00 1,00 1,00 2,00
Attaché principal A 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Rédacteur principal de deuxième
classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur principal de première classe B 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 52,00 13,67 65,67 38,54 0,00 38,54
Adjoint technique C 15,00 6,09 21,09 12,90 0,00 12,90
Adjoint technique principal de
deuxième classe
C 18,00 5,23 23,23 12,29 0,00 12,29
Adjoint technique principal de première
classe
C 9,00 2,35 11,35 10,35 0,00 10,35
Agent de maîtrise C 3,00 0,00 3,00 1,00 0,00 1,00
Agent de maîtrise principal C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Ingénieur principal A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Technicien B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Technicien principal de deuxième
classe
B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Technicien principal de première classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
IV – ANNEXES IV Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 131
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 6,00 0,00 6,00 2,00 1,00 3,00
Agent spécialisé principal des écoles
maternelles de deuxième cl
C 3,00 0,00 3,00 0,00 0,00 0,00
Agent spécialisé principal des écoles
maternelles de première cl
C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Assistant socio-éducatif A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 3,00 7,79 10,79 5,17 0,00 5,17
Assistant d'enseigne. artistique
principal 1ère classe
B 1,00 1,48 2,48 1,30 0,00 1,30
Assistant d'enseigne. artistique
principal 2ème classe
B 1,00 1,55 2,55 0,45 0,00 0,45
Assistant d'enseignement artistique B 1,00 4,76 5,76 3,42 0,00 3,42
FILIERE ANIMATION (i) 11,00 8,36 19,36 6,86 0,00 6,86
Adjoint d'animation C 4,00 8,36 12,36 6,86 0,00 6,86
Adjoint d'animation principal 2ème
classe
C 3,00 0,00 3,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint d'animation principal de 1ère
classe
C 3,00 0,00 3,00 0,00 0,00 0,00
Animateur principal de première classe B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE (j) 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Garde-champêre chef principal C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Garde-champêtre chef C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
103,00 30,90 133,90 70,86 2,00 72,86
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12). Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 132
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 133
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Assistant socio-éducatif A MS Indice brut 450
0,00 A CDI Article L.332-8-2°
Attaché A ADM Indice brut 500
0,00 A CDI Article L.332-8-2°
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 134
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
SIVOM DU BETHUNOIS SFP 44 936,00
COMMUNAUTE DU BRUAYSIS SFP 412 346,78
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 135
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 726 290,50 14 108,45
Acquisitions à titre onéreux 726 290,50 14 108,45
08/01/2024 Parcelle AN 568 "friches Foulon" surface 4987m² 2022-001855 4 944,00 0,00 0
11/01/2024 Armoire haute à rideaux, érable-blanc (198 X 100 X 43) 2024-001968 483,98 0,00 1
25/01/2024 Création d'un espace sportif intergénérationnel accessible à tous : situation 2023-001942 10 831,25 0,00 15
25/01/2024 Création d'un espace sportif intergénérationnel accessible à tous : situation 2023-001942 47 115,00 0,00 15
05/02/2024 Poteau indendie N°08 : boulevard Léon Gambetta 2024-001969 2 150,89 243,47 8
05/02/2024 Aménagement Site des Wagonnages 2009-922 442 561,00 0,00 0
05/02/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 28 982,00 0,00 0
13/02/2024 Création d'un espace sportif intergénérationnel accessible à tous : situation 2023-001942 8 363,52 0,00 15
13/02/2024 Armoire sécurisée mobile 2 colonnes pour portables et tablettes 2024-001970 2 757,60 243,59 10
13/02/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 16 253,15 0,00 0
20/02/2024 Aménagement d'une zone de stationnement sur Paul Vaillant Couturier 2023-001968 3 684,00 0,00 0
21/02/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 37 824,18 0,00 0
14/03/2024 Aménagement Site des Wagonnages 2009-922 -442 561,00 0,00 0
02/04/2024 Routeurs TP-LINK pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001971 1 437,60 268,55 4
02/04/2024 Routeurs TP-LINK pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001972 928,98 0,00 1
02/04/2024 Routeur TP-Link pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001973 309,66 0,00 1
02/04/2024 Chaises Rond'O antibruit - jaune ducat - taille 6 (12 chaises) 2024-001977 708,26 0,00 1
02/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 53 808,68 0,00 0
02/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 35 320,80 0,00 0
10/04/2024 Armement pour la police rurale : pistolets Glock 17 2024-001974 1 879,01 136,23 10
10/04/2024 Firewall UTM Stormshield pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001975 3 058,64 554,38 4
10/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 16 920,00 0,00 0
10/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 1 928,89 0,00 0
10/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 1 635,30 0,00 0
10/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 28 358,93 0,00 0
15/04/2024 Vidéoprojecteur interactif Benq pour les écoles primaires 2024-001979 4 797,00 852,80 4
15/04/2024 Draisiennes 3-5 ans pour les activités cohésion sociale 2024-001980 1 057,00 75,16 10
17/04/2024 Chaises Rond'O antibruit - gris alu - taille 4 2024-001983 393,41 0,00 1
19/04/2024 Postes téléphoniques pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001978 1 347,60 0,00 4
19/04/2024 Postes téléphoniques pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001978 519,60 0,00 4
19/04/2024 Postes téléphoniques pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001978 400,80 0,00 4
19/04/2024 Postes téléphoniques pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001978 771,60 0,00 4
19/04/2024 Postes téléphoniques pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001978 2 119,20 0,00 4 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 136
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/04/2024 Postes téléphoniques pour l'interconnexion des bâtiments communaux 2024-001978 4 770,00 1 737,54 4
19/04/2024 Arbres vitis vinifera "muscat de Hambourg", "Perdin Ampelia" 2024-001981 991,10 0,00 1
19/04/2024 Objectif CANON EF 70-200MM 2024-001982 1 894,00 132,58 10
22/04/2024 Insertion pour l'appel d'offre du marché de vidéo-surveillance sur la
commune
2023-001962b 864,00 0,00 0
22/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 1 703,97 0,00 0
22/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 1 703,97 0,00 0
22/04/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 864,00 0,00 0
22/04/2024 Insertion pour l'appel d'offre du marché de vidéo-surveillance sur la
commune
2022-001891 864,00 0,00 0
22/04/2024 Insertion pour l'appel d'offre du marché de vidéo-surveillance sur la
commune
2022-001891 864,00 0,00 0
22/04/2024 Travaux de sécurisation des déplacements piétons, des traversées piétonnes 2022-001896 4 224,00 0,00 0
22/04/2024 Travaux de sécurisation des déplacements piétons, des traversées piétonnes 2022-001896 864,00 0,00 0
22/04/2024 Equipements sportifs de proximités : pumptrack 2023-001929 864,00 0,00 0
22/04/2024 Equipements sportifs de proximités : pumptrack 2023-001929 13 068,00 0,00 0
23/04/2024 Création d'un espace sportif intergénérationnel accessible à tous : situation 2023-001942 8 363,52 0,00 15
26/04/2024 Illuminations : mini décor Droplignt 50 LED 2024-001984 1 236,44 84,14 10
29/04/2024 Echelle plate forme 3 pans 2024-001985 766,85 0,00 1
29/04/2024 Plaque vibrante MVC F60H 2024-001986 1 785,60 120,03 10
29/04/2024 Perforateur burineur SDS MAX 36V 2024-001987 918,96 0,00 1
02/05/2024 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement esthétique des réseaux électriques :
décom
2021-001769 3 296,16 0,00 0
02/05/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 1 785,02 0,00 0
02/05/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 12 556,25 0,00 0
03/05/2024 Nettoyeur haute pression 160 bars 840L / eau chaude 2024-001988 3 454,80 228,40 10
03/05/2024 Poste découpeur plasma EASYCUT 40 2024-001989 886,19 0,00 1
03/05/2024 Réfrigérateurs pour les manifestations communales (Q. : 02) 2024-001993 599,94 0,00 1
06/05/2024 Bureaux Gautier retour droit et gauche, rangement haut 2 portes 2024-001992 4 325,83 282,38 10
13/05/2024 Instruments de musiques : baryton SML BA900 2024-001990 1 899,00 120,27 10
13/05/2024 Instrument de musique : Baryton SML BA900 2024-001991 949,50 0,00 1
31/05/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 4 147,20 0,00 0
03/06/2024 Panneaux de circulation type "J5" : flèches à gauche, flèche à droite 2024-001976 517,20 0,00 1
07/06/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 13 233,62 0,00 0
21/06/2024 Tapis de karaté "puzzle" 2024-001994 3 989,00 210,53 10
21/06/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 1 573,64 0,00 0
10/07/2024 Banquettes SILAOS pour les établissements scolaires (cours des écoles) 2024-001995 1 066,80 0,00 10
10/07/2024 Banquettes SILAOS pour les établissements scolaires (cours des écoles) 2024-001995 1 143,60 104,99 10
15/07/2024 Création d'un espace sportif intergénérationnel accessible à tous : situation 2023-001942 1 140,48 0,00 15
15/07/2024 Laveuse CT51 BT 55 2024-001996 6 720,12 309,87 10
15/07/2024 Miroir de visibilité : intersection boulevard Léon Gambetta, rue de Lyon 2024-001997 1 270,92 58,60 10
19/07/2024 Ring de boxe escamotable 6 x 6 mètres 2024-001998 6 101,81 274,58 10 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 137
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
28/08/2024 Débroussailleuse STHIL FS38 2024-001999 159,31 0,00 1
28/08/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 4 202,01 0,00 0
28/08/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 1 530,27 0,00 0
06/09/2024 Création d'un espace sportif intergénérationnel accessible à tous : situation 2023-001942 34 313,80 6 975,00 15
06/09/2024 Aménagement des rues de Lille et Hazebrouck 2024-002000 2 499,55 0,00 0
06/09/2024 Aménagement de la rue de Roubaix : situation 01 2024-002001 4 961,09 0,00 0
23/09/2024 Armoire métallique Etich - h. 100 x l. 120 - 2 tablettes - gris perle 2024-002003 417,90 0,00 1
01/10/2024 Armoires à rideaux "Easy Office" basses 110 x 104 "anthracite / anthracite" 2024-002004 1 279,66 31,99 10
01/10/2024 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement esthétique des réseaux électriques :
décom
2021-001769 1 098,72 0,00 0
01/10/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 37 814,94 0,00 0
02/10/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 3 705,11 0,00 0
03/10/2024 Taille haie thermique HS 82R 2024-002005 611,15 0,00 1
03/10/2024 Souffleur à dos thermique BR800 C-E 2024-002006 764,15 0,00 1
03/10/2024 Serveur ML110 gen10-Sylver 4208, 16 Go, 4xLFF SATA 2024-002007 9 878,40 603,68 4
24/10/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 27 163,01 0,00 0
28/10/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 6 815,38 0,00 0
28/10/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 40 270,18 0,00 0
28/10/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 2 655,14 0,00 0
08/11/2024 Alarme anti intrusion pour le site Cohésion Sociale 2024-002011 2 580,00 37,98 10
12/11/2024 Armoire métallique 100 x 80 décor bois : 100 x 80 cm 2024-002010 397,94 0,00 1
13/11/2024 Travaux de sécurisation des déplacements piétons, des traversées piétonnes 2022-001896 129,30 0,00 0
14/11/2024 Table arceau 130 x 50 cm, tableau de conférence piètement mobile, tableau
mural
2024-002009 2 525,81 32,98 10
15/11/2024 Tableau mural blanc pour projection 120 X 300 cm 2024-002008 421,50 0,00 1
19/11/2024 Table monoplace "Neva" 80 X 60 gris / noir 2024-002015 326,92 0,00 1
21/11/2024 Armoire métallique 198 X 110 gris perle, armoire métallique 100 X 100 gris
perl
2024-002012 1 591,15 17,68 10
26/11/2024 Piano droit "Samik" Mod 1m15 de haut, laqué noir 2024-002017 4 450,00 43,26 10
26/11/2024 Banquette hydrau noir sanité 2024-002018 360,00 0,00 1
27/11/2024 Ecrans numériques interactifs "Viewsonic IFP7533-g" 2024-002013 10 679,62 252,16 4
27/11/2024 Ecran numérique interactif "Viewsonic IFP7533-g" 2024-002014 2 669,90 63,04 4
27/11/2024 Panneau alupanel à l'espace culturel 2024-002016 561,60 0,00 1
29/11/2024 Chaises Rond'O antibruit - taille 6 gis Alu (24 chaises) 2024-002019 1 416,53 12,59 10
04/12/2024 Ecran numérique interactif "Viewsonic IFP7533-g" 2024-002020 2 669,90 0,00 4
04/12/2024 Caméra Visioconférence "VIEWSONIC" 2024-002021 831,10 0,00 1
09/12/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 1 556,03 0,00 0
11/12/2024 Table ovale kids T3 - 120 x 90 gris 2024-002022 324,23 0,00 1
11/12/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 25 951,50 0,00 0
12/12/2024 Balises auto-relevables type B21.a1 pour le boulevard Léon Gambetta 2024-002026 1 466,64 0,00 10
18/12/2024 Casques virtuels pour console de jeu Playstation 5 2024-002023 656,95 0,00 1
20/12/2024 Playstation 5 édition standard 2024-002024 549,00 0,00 1 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 138
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
20/12/2024 Travaux de restauration de l'église saint Vaast 2021-001834 42 023,36 0,00 0
23/12/2024 Panneaux directionnels "Micro crèche" 2024-002025 757,76 0,00 1
23/12/2024 Enfouissement des réseaux électriques, téléphoniques, et éclairage public 2022-001869 2 646,00 0,00 0
26/12/2024 Cuisinière vitro Valberg VC 5050 2024-002027 249,97 0,00 1
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 139
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 0,00 -7 655,97
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 -7 655,97
22/04/2024 Insertion pour l'appel d'offre du marché de
vidéo-surveillance sur la commune
02/08/2022 2 592,00 0 0,00 864,00 0,00 -864,00 1 728,00
22/04/2024 Insertion pour la réalisation de travaux de
restauration de l'église Saint Vaast
05/09/2022 1 703,97 0 0,00 1 703,97 0,00 -1 703,97 0,00
22/04/2024 Insertion pour l'appel d'offre du marché
d'aménagement sécuritaire du boulevard
10/10/2022 864,00 0 0,00 864,00 0,00 -864,00 0,00
22/04/2024 Repérage amiante et HAP des enrobés du
boulevard Léon Gambetta
12/12/2022 4 224,00 0 0,00 4 224,00 0,00 -4 224,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 140
510 535,45
552 331,60 552 331,60
1 499 263,70 1 499 263,70 1 499 263,70
-946 932,10 -946 932,10
-41 796,15 -170 165,81 128 369,66 1 648 454,47
723 819,34 337 792,97 386 026,37 1 906 111,47
765 615,49 507 958,78 257 656,71 257 657,00
0,00
-1 499 263,70
1 499 263,70
-1 499 263,70
-552 331,60
-946 932,10
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 141 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 142
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 257 657,00 I 257 656,71
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 256 657,00 256 656,71
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 256 657,00 256 656,71
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 1 000,00 1 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 1 000,00 1 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 143
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 906 111,47 III 386 026,37
Ressources propres externes de l’année (a) 230 913,99 140 849,00
10222 FCTVA 120 000,28 140 613,29
10226 Taxe d'aménagement (2) 0,00 235,71
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 110 913,71 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 1 675 197,48 245 177,37
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2805 Licences, logiciels, droits similaires 2 402,10 2 402,07
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 666,10 666,05
281316 Equipements de cimetière 5 940,50 5 940,40
281321 Immeubles de rapport 10 772,40 10 772,31
281351 Bâtiments publics 45,20 45,17
281568 Autre matériel, outillage incendie 23 373,00 23 372,68
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 1 300,00 1 300,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 320,10 2 320,10
281828 Autres matériels de transport 23 646,10 23 646,06
281831 Matériel informatique scolaire 13 420,71 12 369,48
281838 Autre matériel informatique 40 609,81 37 034,56
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 7 884,90 7 879,63 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 144
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 14 259,41 13 964,44
28188 Autres immo. corporelles 106 218,20 103 464,42
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 422 338,95 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 145
1 378 883,22 0,00 0,00 0,00 1 378 883,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 429,64 0,00 0,00 0,00 1 245 429,64
115 863,59 0,00 0,00 0,00 115 863,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 150,89 0,00 0,00 0,00 2 150,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 935,10 0,00 0,00 0,00 5 935,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 377 892,12 0,00 0,00 0,00 991,10 1 378 883,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 429,64 0,00 0,00 0,00 0,00 1 245 429,64
115 863,59 0,00 0,00 0,00 0,00 115 863,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 150,89 0,00 0,00 0,00 0,00 2 150,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 944,00 0,00 0,00 0,00 991,10 5 935,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d’investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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1 378 883,22 0,00 0,00 0,00 1 378 883,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 429,64 0,00 0,00 0,00 1 245 429,64
115 863,59 0,00 0,00 0,00 115 863,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 150,89 0,00 0,00 0,00 2 150,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 935,10 0,00 0,00 0,00 5 935,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 378 883,22 0,00 0,00 0,00 1 378 883,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 429,64 0,00 0,00 0,00 1 245 429,64
115 863,59 0,00 0,00 0,00 115 863,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 150,89 0,00 0,00 0,00 2 150,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 935,10 0,00 0,00 0,00 5 935,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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1 378 883,22 0,00 0,00 0,00 1 378 883,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 429,64 0,00 0,00 0,00 1 245 429,64
115 863,59 0,00 0,00 0,00 115 863,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 150,89 0,00 0,00 0,00 2 150,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 935,10 0,00 0,00 0,00 5 935,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 378 883,22 0,00 0,00 0,00 1 378 883,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 429,64 0,00 0,00 0,00 1 245 429,64
115 863,59 0,00 0,00 0,00 115 863,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 150,89 0,00 0,00 0,00 2 150,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 935,10 0,00 0,00 0,00 5 935,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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1 377 892,12 0,00 0,00 991,10 1 378 883,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 429,64 0,00 0,00 0,00 1 245 429,64
115 863,59 0,00 0,00 0,00 115 863,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 150,89 0,00 0,00 0,00 2 150,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 944,00 0,00 0,00 991,10 5 935,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 504,00 0,00 0,00 0,00 9 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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7 976 204,85 15 396,12 0,00 0,00 7 991 600,97
638 353,29 0,00 0,00 0,00 638 353,29
45 640,54 15 396,12 0,00 0,00 61 036,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 429 022,33 0,00 0,00 0,00 1 429 022,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
871 592,90 0,00 0,00 0,00 871 592,90
1 954 323,48 0,00 0,00 0,00 1 954 323,48
1 203 760,32 0,00 0,00 0,00 1 203 760,32
103 927,05 0,00 0,00 0,00 103 927,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 729 584,94 0,00 0,00 0,00 1 729 584,94
7 943 979,39 46 630,48 0,00 0,00 991,10 7 991 600,97
638 353,29 0,00 0,00 0,00 0,00 638 353,29
13 415,08 46 630,48 0,00 0,00 991,10 61 036,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 429 022,33 0,00 0,00 0,00 0,00 1 429 022,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
871 592,90 0,00 0,00 0,00 0,00 871 592,90
1 954 323,48 0,00 0,00 0,00 0,00 1 954 323,48
1 203 760,32 0,00 0,00 0,00 0,00 1 203 760,32
103 927,05 0,00 0,00 0,00 0,00 103 927,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 729 584,94 0,00 0,00 0,00 0,00 1 729 584,94
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2
Enseignement, formation professionnelle et
apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisation des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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7 991 600,97 0,00 0,00 0,00 7 991 600,97
638 353,29 0,00 0,00 0,00 638 353,29
61 036,66 0,00 0,00 0,00 61 036,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 429 022,33 0,00 0,00 0,00 1 429 022,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
871 592,90 0,00 0,00 0,00 871 592,90
1 954 323,48 0,00 0,00 0,00 1 954 323,48
1 203 760,32 0,00 0,00 0,00 1 203 760,32
103 927,05 0,00 0,00 0,00 103 927,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 729 584,94 0,00 0,00 0,00 1 729 584,94
7 991 600,97 0,00 0,00 0,00 7 991 600,97
638 353,29 0,00 0,00 0,00 638 353,29
61 036,66 0,00 0,00 0,00 61 036,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 429 022,33 0,00 0,00 0,00 1 429 022,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
871 592,90 0,00 0,00 0,00 871 592,90
1 954 323,48 0,00 0,00 0,00 1 954 323,48
1 203 760,32 0,00 0,00 0,00 1 203 760,32
103 927,05 0,00 0,00 0,00 103 927,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 729 584,94 0,00 0,00 0,00 1 729 584,94
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 151
7 991 600,97 0,00 0,00 0,00 7 991 600,97
638 353,29 0,00 0,00 0,00 638 353,29
61 036,66 0,00 0,00 0,00 61 036,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 429 022,33 0,00 0,00 0,00 1 429 022,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
871 592,90 0,00 0,00 0,00 871 592,90
1 954 323,48 0,00 0,00 0,00 1 954 323,48
1 203 760,32 0,00 0,00 0,00 1 203 760,32
103 927,05 0,00 0,00 0,00 103 927,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 729 584,94 0,00 0,00 0,00 1 729 584,94
7 991 600,97 0,00 0,00 0,00 7 991 600,97
638 353,29 0,00 0,00 0,00 638 353,29
61 036,66 0,00 0,00 0,00 61 036,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 429 022,33 0,00 0,00 0,00 1 429 022,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
871 592,90 0,00 0,00 0,00 871 592,90
1 954 323,48 0,00 0,00 0,00 1 954 323,48
1 203 760,32 0,00 0,00 0,00 1 203 760,32
103 927,05 0,00 0,00 0,00 103 927,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 729 584,94 0,00 0,00 0,00 1 729 584,94
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 152
7 959 375,51 31 234,36 0,00 991,10 7 991 600,97
638 353,29 0,00 0,00 0,00 638 353,29
28 811,20 31 234,36 0,00 991,10 61 036,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 429 022,33 0,00 0,00 0,00 1 429 022,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
871 592,90 0,00 0,00 0,00 871 592,90
1 954 323,48 0,00 0,00 0,00 1 954 323,48
1 203 760,32 0,00 0,00 0,00 1 203 760,32
103 927,05 0,00 0,00 0,00 103 927,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 729 584,94 0,00 0,00 0,00 1 729 584,94
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 153
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N D6
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 154
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 345 805,95 2 614 287,52 507 958,78 1 223 559,65
RECETTES 4 345 805,95 2 567 666,56 337 792,97 1 440 346,42
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 8 743 219,16 6 729 313,80 0,00 2 013 905,36
RECETTES 8 743 219,16 8 966 716,77 0,00 -223 497,61
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 345 805,95 2 614 287,52 507 958,78 1 223 559,65
RECETTES 4 345 805,95 2 567 666,56 337 792,97 1 440 346,42
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 8 743 219,16 6 729 313,80 0,00 2 013 905,36
RECETTES 8 743 219,16 8 966 716,77 0,00 -223 497,61
(1) Y compris les rattachements. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 155
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 345 805,95 2 614 287,52 507 958,78 1 223 559,65
RECETTES 4 345 805,95 2 567 666,56 337 792,97 1 440 346,42
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 8 743 219,16 6 729 313,80 0,00 2 013 905,36
RECETTES 8 743 219,16 8 966 716,77 0,00 -223 497,61
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 13 089 025,11 9 343 601,32 507 958,78 3 237 465,01
TOTAL GENERAL DES RECETTES 13 089 025,11 11 534 383,33 337 792,97 1 216 848,81
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 156
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 3 408 000,00 3,78 50,32 0,00 1 714 906,00 3,78
TFPNB 22 800,00 10,14 86,22 0,00 19 658,00 10,14
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 57 300,00 -5,37 17,96 0,00 10 291,00 -5,37
TOTAL 3 488 100,00 3,65 1 744 855,00 3,78
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 20/03/2025
Présenté par Le Maire (1),
A Marles-les-Mines, le 03/04/2025
Délibéré par l’assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session ordinaire
A Marles-les-Mines, le 03/04/2025
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3),
.
BACHELET VERONIQUE
BENS FREDERIC
BOBEK BERNARD
COUVILLERS NICOLAS
COUVILLERS-OBOEUF SANDRINE
CUISINIER-QUEVA PEGGY
DANDRE FRANCIS
DECOURCELLE CINDY
DECOURCELLE JEREMY
DERUELLE KARINE
EDOUARD ANGELIQUE
FIBA RICHARD
GOZET-KONIECZNY ANNETTE
LAISNE PHILIPPE
LEKKI CHRISTIAN
LENTWOJT SUZANNE
LERICHE-CRETON MARTINE
LEROY JEROME
LIGNIER IRENE Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - CA - 2024
Page 158
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
LOUCHART-LUGEZ CHRISTIANE
MICHALSKI RICHARD
NOWACZYK FREDDY
POHIER JEAN-MARIE
ROUSSEL GHISLAINE
SZCZEPANIAK CAROLINE
SZYMKOWIAK-BLASCHKE VIRGINIE
VANNECKE AURELIE
WATTEL JEAN-MARC
ZIOLKOWSKI FELIX
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 03/04/2025, et de la publication le 04/04/2025
A Marles-les-Mines, le 03/04/2025
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.