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Déliberation - decision modificative n 2
unknown - doc 5 note budget primitif ville 2023
Déliberation - doc 3 budget ville decision modificative 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - doc 3 budget ville decision modificative 01)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Fiscalité,
Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE _
Commune : Commune de MARLES LES MINES (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21620555900018
POSTE COMPTABLE : Service de Gestion Comptable de Bruay-La-Buissière
M. 57
Décision modificative (projet de budget) 1 (3)
Voté par nature
BUDGET : Budget Commune de Marles-les-Mines (4)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT,
(2) À compléter s'il s'agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concemé : budget principal où libellé du budget annexe.
Document 3 Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
Sommaire
I - Informations générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières Sans Objet
B - Modalités de vote du budget Sans Objet
CT - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats Sans Objet
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses Sans Objet
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes Sans Objet
IT - Présentation générale du budget
À - Vue d'ensemble - Vote et reports 4
BI - Présentation des AP votées Sans Objet
B2 - Présentation des AE votées Sans Objet
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 5
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 8
D1 - Balance générale - Dépenses 10
D2 - Balance générale - Recettes 12
DT - Vote du budget
À - Section d'investissement - Vue d'ensemble 14
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 18
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement Sans Objet
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP Sans Objet
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP Sans Objet
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 21
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 23
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 26
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 30
IV - Annexes -
A - Présentation croisée
Al - Section d'investissement - Vue d'ensemble Sans Objet
A1.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A1.900-$ - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
AL.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
AL1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objct
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble Sans Objet
A2.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
À2.931 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A2.932 - Fonction 2 - Enscignement, formation professionnelle ct apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2,934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
AÀ2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objct
B - Annexes patrimoniales
BI.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
BL.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalcment des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagernents reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire Sans Objet
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses Sans Objet
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes Sans Objet
D - Autres éléments d'information
DI1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses ct recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Obict
V - Arrêté et signatures
33 A - Arrêté et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire et complable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventilables comprend les impôls et axes non affectés, les dotations et participalions,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ;
les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
(1) À utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobillseraient des AP-AE régies par l'article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie ll apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) AU8lU9SS]SBAUL
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I1— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET — SECTION D'INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) Propositions l'assemblée (3)
ul pouMelles it V=1+1t+ li
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 169 102,99 0,00 0,00 0,00 169 102,99
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris 547 129,92 0,00 4 592,46 0,00 551 722,38
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 2 389 575,99 0,00 0,00 0,00 2 389 575,99
{y compris opérations) (4)
Total des dépenses d'équipement 3 105 808,90 0,00 4 592,46 0,00 3 110 401,36
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 256 657,00 0,00 0,00 0,00 256 657,00
18 Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(BA:régie) (6)
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 256 657,00 0,00 0,00 0,00 256 657,00
45... Chapitres d'opérations pour compte 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement 3 362 465,90 0,00 4 592,46 0,00 3 367 058,36
040 Opérations ordre transf. entre 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 30 815,49 0,00 30 815,49
Total des dépenses d'ordre 1 000,00 30 815,49 0,00 31 815,49
d'investissement
| TOTAL 3 363 465,90 | 0,00 | 35 407,95 | 0,00 | 3 398 873,85
+
[ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 946 932,10 |
{1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l'exercice.
{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
{3) 11 s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(à) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES |
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5)
(8) DF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
4 345 805,95 | Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
11 — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET — SECTION D'INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser nu Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) Propositions | emblée (3) Il Il Does Ill IV=1+11+ 11
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 474 675,26 0,00 0,00 0,00 474 675,26
138) (4)
16 Empruntis et dettes assimilées (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 442 561,00 0,00 0,00 0,00 442 561,00
Total des recettes d'équipement 917 236,26 0,00 0,00 0,00 917 236,26
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 120 000,28 0,00 0,00 0,00 120 000,28
1068)
1068 | Excédenits de fonctionnement capitalisés (7) 1 499 263,70 0,00 0,00 0,00 1 499 263,70
138 Autres subventions invest. non transf. (4) 110 913,71 0,00 0,00 0,00 110 913,71
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation {BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 730 177,69 0,00 0,00 0,00 1730 177,69
45... Chapitres d'opérations pour le compte de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 2 647 413,95 0,00 0,00 0,00 2 647 413,95
021 Virement de la section de 1 422 338,95 0,00 0,00 1 422 338,95
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre 240 645,10 4 592,46 0,00 245 237,56
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 30 815,49 0,00 30 815,49
Total des recettes d'ordre d'investissement 1 662 984,05 35 407,95 0,00 1 698 392,00
| TOTAL | 4 310 398,00 | 0,00 | 35 407,95 0,00 | 4 345 805,95 |
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
{1) Voir état !-B pour le contenu du budget de l’exercice.
4 345 805,95 |
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12) 1 666 576,51
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) I! s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
{4) Hors recettes imputées au chapitre 018,
(5) Sauf 165, 166 et 16449,
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur,
(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
{8) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dolation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
{9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
{10} DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
(12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 40.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
11 — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
EQUILIBRE FINANCIER -— SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N: (2) Frogoshions l'assemblée (3)
l ul nouvelles 1 IV=L+ IL +
011 Charges à caractère général (4) 2288677,12 0,00 19 844,70 0,00 2 308 521,82
012 Charges de personnel et frais 3 906 723,00 0,00 95 700,00 0,00 4 002 423,00
assimilés (4)
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 729 282,78 0,00 0,00 0,00 729 282,78
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion courante 6 924 682,90 0,00 115 544,70 0,00 7 040 227,60
66 Charges financières 35 415,05 0,00 0,00 0,00 35 415,05
67 Charges spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 0,00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de 6 960 097,95 0,00 115 544,70 0,00 7 075 642,65
fonctionnement
023 Virement à la section 1 422 338,95 0,00 0,00 1 422 338,95
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre 240 645,10 4 592,46 0,00 245 237,56
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des dépenses d'ordre de 1 662 984,05 4 592,46 0,00 1 667 576,51
fonctionnement
| TOTAL 8 623 082,00 | 0,00 | 120 137,16 | 0,00 | 8 743 219,16 |
+
[ D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
(1) Voir état l-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) 1! s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 8 743 219,16 | Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
11 — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
ÉQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL Propositions
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) l'assemblée (3)
1 Il nouvelles ill IW=I+I+ IH
013 Atténuations de charges (4) 13 100,00 0,00 0,00 0,00 13 100,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes 186 520,00 0,00 0,00 0,00 186 520,00
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731) 396 087,00 0,00 0,00 0,00 396 087,00
731 Fiscalité locale 2114 152,84 0,00 3 489,16 0,00 2 117 642,00
74 Dotations et participations (4) 3 816 957,21 0,00 116 648,00 0,00 3 933 605,21
75 Autres produits de gestion 170 000,00 0,00 0,00 0,00 170 000,00
courante (4)
Total des recettes de gestion courante 6 696 817,05 0,00 120 137,16 0,00 6 816 954,21
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 0,00 0,00 0,00
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement 6 696 817,05 0,00 420 137,16 0,00 6 816 954,21
042 Opérations ordre transf. entre 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des recettes d'ordre de 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
fonctionnement
|. TOTAL 6 697 817,05 | 0,00 | 120 137,16 | 0,00 | 6 817 954,21 +
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 1 925 264,95
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 8 743 219,16 |
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (7)
1 666 576,51
collectivilé.
{1) Voir état l-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anlicipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
{7) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE — DEPENSES D1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA.régie) 7) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 4 592,46 23 159,52 27 751,98
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 7 655,97 7 655,97
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 | Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Déprécialion des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d'investissement — Total 4 592,46 30 815,49 35 407,95 |
+
[ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0.00
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 35 407.95 |
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 19 844,70 19 844,70
012 | Charges de personnel et frais assimilés (9) 95 700,00 95 700,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 | RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 0,00 0,00 0,00
6586) (9)
6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortisserents et provisions (9) 0,00 4 592,46 4 592,46
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement - Total 115 544,70 4 592,46 120 137,16
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L D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0.00
LL TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 120 137,16
(}Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
{2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'inslruction budgétaire el comptable M, 57
{3) Hors dépenses imputées au chapitre 018,
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
Il PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE - RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 0,00 0,00
15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 | Cpte de liaison : affectation (BA.régie) (6) 0,00 0,00
20 | Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 30 815,49 30 815,49
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 | Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 | Amortissement des immobilisations 4 592,46 4 592,46
29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 | Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00
024 | Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d'investissement — Total 0,00 35 407,95 35 407,95
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE 0,00 |
+
| R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 35 407,95 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 | APA 0,00 0,00
017 | RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 | Achats ef variation des stocks 0,00 0,00
70 | Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 | Production immobilisée 0,00 0,00
73 | Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 | Fiscalité locale 3 489,16 3 489,16
74 | Dotations et participations (8) 116 648,00 116 648,00
75 | Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 | Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 120 137,16 0,00 120 137,16
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 120 137,16 | Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
{2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail en 1V-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
{7} À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(g) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chäpitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Juuud
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V — ARRETE ET SIGNATURES
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Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : O0
Abstentions : 0
Date de convocation : 14/06/2024
Présenté par Le Maire (1),
A Marles-les-Mines, le 19/06/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session Ordinaire
A Marles-les-Mines, le 01/01/2000
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
BACHELET VERONIQUE
BENS FREDERIC
BOBEK BERNARD
COUVILLERS NICOLAS
COUVILLERS-OBOEUF SANDRINE
CUISINIER-QUEVA PEGGY
DANDRE FRANCIS
DECOURCELLE CINDY
DECOURCELLE JEREMY
DERUELLE KARINE
DUCLERMORTIER JOSE
EDOUARD ANGELIQUE
FIBA RICHARD
GOZET-KONIECZNY ANNETTE
LAISNE PHILIPPE
LENTWOJT SUZANNE
LERICHE-CRETON MARTINE
LEROY JEROME
LIGNIER IRENE
LOUCHART-LUGEZ CHRISTIANE Commune de MARLES LES MINES - Budget Commune de Marles-les-Mines - DM (projet de budget) - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
MICHALSKI RICHARD
NOWACZYK FREDDY
POHIER JEAN-MARIE
ROUSSEL GHISLAINE
SZCZEPANIAK CAROLINE
SZYMKOWIAK-BLASCHKE VIRGINIE
VANNECKE AURELIE
WATTEL JEAN-MARC
ZIOLKOWSKI FELIX
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 19/06/2024, et de la publication le 20/06/2024
À Marles-les-Mines, le 19/06/2024
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signalaires est désormais facultatif,