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Déliberation - 121 d1688032102314
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 121 d1688032102314)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 20/06/2023
Publication :
le 30/06/2023
SEANCE DU 26 JUIN 2023
Délibération n° D-2023-241
Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des
écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2023 - Solde
: écoles élémentaires Paul Bert et Jean Macé
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Nicolas VIDEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Anne- Lydie LARRIBAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Thibault HEBRARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Mélina TACHE, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Elsa FORTAGE, ayant donné pouvoir à Monsieur Yann JEZEQUEL CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2023
Délibération n° D-2023-241
Direction de l'Education Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la
Ville - Année 2023 - Solde : écoles élémentaires Paul
Bert et Jean Macé
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Par délibération en date du 13 décembre 2022, le Conseil municipal a arrêté sa participation financière pour les projets « classes de découvertes avec nuitées » pour l’année 2023.
Conformément à la délibération précitée, un acompte de 80% de la subvention a été versé pour chaque projet.
Depuis, certains projets ont fait l’objet de modifications (participations financières des familles revues en fonction de nouveaux quotients familiaux, modification des prestations initiales, …) et les budgets ont été recalculés.
Il convient donc de prendre en compte ces réajustements et de verser le solde aux écoles dont le projet a été réalisé et qui ont fourni leur attestation de séjour conformément au tableau annexé.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter le versement du solde de la participation financière comme suit :
- 179,45 € à l’USEP Ecole élémentaire Paul Bert ;
- 112,46 à l’OCCE-ADCS79 Ecole élémentaire Jean Macé.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Lucien-Jean LAHOUSSE
Le Président de séance
Jérôme BALOGE CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES - VERSEMENT SOLDE- ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
INTITULE BANCAIRE DE L'ECOLE PROJET
BERT ELEMENTAIRE
2 179,45 €
TOTAL 179,45 €
MACE ELEMENTAIRE
1 480,00 € 323,18 € 371,00 € 258,54 € 112,46 €
TOTAL 480,00 € 323,18 € 371,00 € 258,54 € 112,46 €
TOTAL GENERAL 291,91 €
NB
DE CLASSES
NOM DU OU
DES
ENSEIGNANT
S
COUT
INITIAL DU
PROJET
COUT
DEFINITIF DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
PARTICIPATION
FINANCIERE DES
FAMILLES
DEFINITIVE
PARTICPATION
VILLE DE NIORT
INITIALE
PARTICIPATION
VILLE DE NIORT
DEFINITIVE
ACOMPTE DEJA
VERSE PAR LA
VILLE
SOLDE
RESTANT A
VERSER PAR
LA VILLE
MMES
LESCA ET
VAUDON
USEP
ECOLE ELEMENTAIRE
PAUL BERT
SEJOUR A
SAINT
PALAIS
9 555,00 € 9 214,35 € 3 000,00 € 3 468,80 € 3 207,63 € 2 745,55 € 2 566,10 €
9 555,00 € 9 214,35 € 3 000,00 € 3 468,80 € 3 207,63 € 2 745,55 € 2 566,10 €
MME
GROUHAN-
VENTANA
OCCE-ADCS79
ELEMENTAIRE JEAN MACE
6 RUE JEAN MACE
79000 NIORT
SEJOUR AU
LOUP
GAROU A
LEZAY
2 201,00 € 2 292,00 € 1 441,00 €
2 201,00 € 2 292,00 € 1 441,00 €
11 756,00 € 11 506,35 € 3 480,00 € 4 909,80 € 3 530,81 € 3 116,55 € 2 824,64 €