Ordre du Jour - odj cm 201012

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Ordre du Jour - odj cm 201012 Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Lisses. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 201012)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques, . Ville de

sses

Lisses, le 6 octobre 2020

LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ EN SÉANCE N°04

Lundi 12 octobre 2020 à 20h

Salle Gérard Philipe

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2020

Décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

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Approbation d’une charte de déontologie des élus municipaux

Approbation de la charte municipale de la laïcité et des valeurs de la République

Création des commissions permanentes

Élection de la commission Temps de l'Enfant

Élection de la commission cohésion et animation territoriales

Élection de la commission sécurité et égalité des droits

Élection de la commission cadre de vie, environnement urbain et commerces de proximité Élection de la commission biodiversité, santé, développement durable et agenda 21

Installation d’un conseil municipal junior

Installation d’une commission des menus

Installation d’un comité d’attribution d’aides pour l’insertion professionnelle Installation d’un comité de pilotage Lisses initiatives sports

Fixation de la composition de la commission communale pour l’accessibilité et élection des représentants du conseil municipal

Désignation des représentants de la commune dans le collège des élus de l’assemblée générale du CLIC Cœur Essonne

Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration du collège Rosa Luxemburg

Désignation des représentants de la commune dans les conseils d’école

Désignation des représentants de la commune au comité directeur des « Amis d’Aüe Fallstein » Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

Désignation d’un conseiller municipal correspondant pour les questions de défense Désignation du référent développement durable de la ville auprès du conseil départemental Désignation des représentants de la commune dans la commission de suivi de l’écosite de Vert-le-Grand/Echarcon

Désignation des représentants de la commune à la commission d’évaluation des transferts de charges de la communauté

d'agglomération Grand Paris Sud - Seine-Essonne-Sénart

Désignation des représentants de la commune à l’assemblée générale de | ASAMD

Désignation des représentants à la Commission Communale des Impôts Directs

Désignation d’un représentant dans les instances de la Maison de la Création d'Entreprises

Subvention exceptionnelle au CCAS

Attribution d'une aide exceptionnelle au collectif "élus engagés pour la reconstruction de Beyrouth"

Subvention exceptionnelle à l’association des maires des Alpes maritimes suite à la tempête Alex Modification de l’imputation comptable de la délibération n°02-13 du 15 juillet 2020 Adhésion au service commun de restauration collective de l'agglomération Grand Paris Sud - Seine-Essonne-Sénart Convention transitoire de gestion du service commun archives et documentation Modification des statuts de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart Définition des critères d’éligibilité et des montants de la prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité Convention relative à la mise à disposition d’un agent du CIG pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines

Affectation des résultats de l’exercice 2019

Budget supplémentaire

Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public du 8 novembre 2016 avec SFR Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une autorisation préalable d'enseigne pour le centre médical situé chemin du

Vexin

Exonération de redevance d'occupation du domaine public pour les commerçants ambulants

Questions orales (s’il y a lieu)

MAIRIE de LISSES - 2, rue Thirouin - 91090 LISSES - Tél. 01 69 11 40 00 - Télécopie 01 69 11 40 01

Site Internet : www.ville-lisses.fr