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Conseil Municipal - cpte rendu CM 17 10 2022
Conseil Municipal - cm 17 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 17 10 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE
DE
LE
PLESSIS
:
BELLEVILLE
À
Le
Plessis
Belleville,
Le
17
Octobre
2024
OBJET
:
2%
Convocation
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint
le Jeudi
17
Octobre
2024
à
19
H
30
Nous
vous
informons
que
le Conseil
municipal
se
réunira
:
En
séance
officielle,
le Jeudi
24
Octobre
2024
à
19
H
30
Salle
du
Conseil
Municipal
(sous
réserve
des
règles
sanitaires
en
cours
pour
le public)
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
15
juin
2024
2-
Marché
d'assurance
3-
Décision
Modificative
n °2-
Budget
Communal
4-
Vente
des
parcelles
cadastrées
Z 268
et Z
273
à la société
Publique
Locale
dénommée
ADTO-SAO
(modification)
5-
Délibération
recensement
6-
Délibération
portant
adhésion
à
la convention
de
participation
pour
le risque
santé
souscrite
par
le Centre
de
Gestion
de
l'Oise
7-
Délibération
actant
le rapport
2023
sur
le prix
et la qualité
du
service
SPANC
(RPQS)
8-
Délibération
actant
le rapport
2023
sur
le
prix
et la qualité
du
service
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés
9-
VENTE
de
terrains communaux
à
la SCI
HORIZON
2011
/ procédure
d'enquête
public
et de
déclassement
10-
Enquête
publique
déclassement
du
chemin
latéral
ZI
des
Meuniers
11-
Eclairage
public
/ep
/Souter
/avenue
G.Bataille
, Rue
Schoelcher,
Rue
du
Poirier
Lucas
12-
Cession
d'une
tondeuse
pour
reprise
à la société
MATAGRIF
13-
Subventions
complémentaires
(Quad,
Coopératives
scolaires
pour
les
écoles,
)
14-
Convention
CAF
pour
la maison
des
jeunes
15-
Convention
Mairie
/Maison
des
Jeunes
au
profit de
la
Mission
Locale
pour
accompagnement
des
jeunes
16-
Informations
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
nous
vous
prions
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
notre
considération. Tout
le Conseil
Municipal
(©
8, PLACE
DE
L'ÉGLISE
|
60330
LE
PLESSIS-BELLEVILLE
©)
03.44.60.72.00
@
accueil@mairieleplessisbelleville.fr
@j www.leplessisbelleville.com
M
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
EM
ARRONDISSEMENT
DE
SENLIS
I
CANTON
DE
NANTEUIL-LE-HAUDOUIN