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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Arrêté - arrete g03 2025 occupation du plan de ville rallye des princesses richard mille 20 mai 202)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
MAIRIE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE
ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE PLAN DE VILLE - 20 MAI 2025
N° G03/2025
Le Maire de la Commune de SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article R 417-10 du Code de la route,
Considérant la traversée de la commune de SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE par le Rallye des Princesses — Richard Mille le 20 mai 2025 ;
ARRETE:
Article 1er:
Madame Cécile JEHAN, représentant l'agence PETER AUTO, est autorisée à occuper la travée ouest du Plan de Ville, ainsi que le chemin la reliant à la travée est, le mardi 20 mai 2025 de 10h à 12h.
Article 2 :
Le stationnement ainsi que la circulation des véhicules sont interdits sur la travée ouest du Plan de Ville, à l'exception des véhicules participant au Rallye des Princesses — Richard Mille, le mardi 20 mai de 9h à 12h.
Article 3 :
Tout véhicule stationné sur la travée ouest du Plan de Ville pendant la période mentionnée à l'article 2 sera susceptible d'être enlevé et mis en fourrière.
Article 4 :
La signalétique sera mise en place par les services communaux.
Article 5 :
Monsieur le Chef de Gendarmerie de Saint-Laurent-du-Pont et Madame la secrétaire de Mairie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de veiller à l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché aux endroits habituels.
Fait à Saint-Pierre de Chartreuse, Le Maire, Le 17 janvier 2024 Stéphane RREDS