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Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune de Gauchy.
Lien du pdf (Déliberation - download file 4178)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
VILLE DE GAUCHY 2022/16-5
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 FEVRIER 2022 à 18 h 15
en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
Date de convocation : 15 février 2022
Date d'affichage : 16 février 2022
OBJET : Commissions municipales : postes à pourvoir
Rapporteur : M. le Maire
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Quorum : 15
Nombre de Conseillers présents : 22
Nombre de Conseillers votants : 26
Sont présents :
M. WEBER, Mme DOGNA, M. CZEKANSKI, Mme LETUPPE, M. COLLIER, Mme HELLE, M. DION, Mme GIORGIUTTI, M. BOUCETTA, Mme DUPONT, M. DAMIENS, Mmes BERNARDON, BISLEAU, SARRAZIN, M. MANGIN, Mme DUMONT, M. FERCOT, Mme BUTIN, M. ROUSSEAUX, Mme HURTEBISE, M. BARRERE et M. HÉRAN.
Absents excusés :
M. DEWEZ, représenté par Mme HELLE
M. BEAURAIN
M. PONGNOT, représenté par M. WEBER
Mme DEFER, représentée par Mme DOGNA
M. LONCLE
M. DUMAND, représenté par M. HERAN
Mme DUBOIS
Secrétaire de séance : Mme Mélodie DUMONT
_____
Compte tenu de l’installation de Monsieur Alain ROUSSEAUX, le Conseil Municipal décide à l’unanimité que l’intéressé siège dans les commissions à la place occupée précédemment par Madame Claudine BERTONNET.
* Membre de la Commission municipale des espaces verts et de l’environnement.
* Membre de la Commission municipale de l’accessibilité pour les personnes handicapées.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an précités,
Pour extrait conforme,
[[[signature1]]]
JEAN-MARC WEBER
2022.03.08 16:56:17 +0100
Ref:20220304_092604_1-3-O
Signature numérique
le Maire
Réception au contrôle de légalité le 08/03/2022 à 17h04
Réference de l'AR : 002-210203212-20220222-DG22_16_5-DE