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Déliberation - 3 d1450362868248 RC 9
Document publié le Lundi 23 novembre 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 3 d1450362868248 RC 9)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 17/11/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 30/11/2015
SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2015
Recueil-Décisions n° RC-2015-9
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
PARTICIPANTS
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY CONSEIL MUNICIPAL DU 23 novembre 2015
Recueil-décisions n° Rc-2015-9
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
1. L-2015-465 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Mise à disposition de la Guinguette Etoile Rouge
à l'Agence Culturelle du Poitou-Charentes / 1
2. L-2015-65 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival Regards Noirs 2015
Contrat avec Stéphane BOURGOUIN - Avenant n°1
111,20 € net
4
3. L-2015-408 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de NIORT 2015 -
Contrat de cession avec WINTERLONG GALERIE -
Dig or Die
400,00 €
7
4. L-2015-437 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Contrat d'exposition avec Winterlong Galerie -
Exposition collective au Pilori du 23 septembre au 17
octobre 2015
3 500,00 € net
14
5. L-2015-455 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Manifestation le 4ème Mur - Contrat de commande
d'interventions et de création artistiques avec
Winterlong Galerie
9 650,00 € net
23
6. L-2015-414 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Achat d'une remorque plateau pour le transport du
matériel sur les évènements
4 505,00 € HT
Soit
5 385,00 € TTC
28
7. L-2015-442 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Marchés de Noël - Contrat de Cession d'un spectacle
association OCTAVE - "Les Féériques et le colporteur
de rêves"
1 374,41 € HT
Soit
1 450,00 € TTC
30
8. L-2015-459 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Contrat de prestation - Spectacle 'Les friandises de
Noël' - Eclipse CIE
2 700,00 € net
33
9. L-2015-461 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Contrat de Cession du droit d'exploitation d'un
spectacle - "Sur la route du Père Noël" - TASCK
Compagnie
6 000,00 € HT
Soit
6 330,00 € TTC
36
10. L-2015-460 DIRECTION DÉVELOPPEMENT URBAIN, HABITAT Galerie Victor Hugo - Etude de préfaisabilité urbaine
et architecturale
4 500,00 € HT
Soit
5 400,00 € TTC
39 11. L-2015-400 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
VAELIA - Participation d'un agent à une formation liée
à la maintenance de nos bases de données
1 920,00 € HT
Soit
2 304,00 € TTC
40
12. L-2015-417 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
CFC FORMATIONS - Participation d'un agent à la
formation : "Réception, garantie, assurance dans les
marchés publics de travaux"
990,00 € TTC
42
13. L-2015-418 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
ECF COA - Participation d'un agent au stage "Code de
la route " puis "Permis de conduire BE-remorque"
740,00 € net
44
14. L-2015-429 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
Carrières et Compétences - Participation d'un agent à
un bilan de compétences
1 500,00 € net
46
15. L-2015-430 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
CEGOS SA - Participation d'un agent au stage "Les
clés du web marketing"
1 413,00 € HT
Soit
1 695,60 € TTC
47
16. L-2015-431 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
l'organisme CSTA - Participation d'un agent à la
formation Soudage OA Brasage ATG B540-9
1 608,00 € HT
Soit
1 929,60 € TTC
48
17. L-2015-432 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
CEGOS SA - Participation d'un agent à la formation
"Les clés du E-Commerce et Multicanal"
1 433,00 € HT
Soit
1 719,60 € TTC
49
18. L-2015-444 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
PLURIEL Développement - Participation d'un agent à
la formation : "Adjoint de direction : postures et
missions"
420,00 € net
50
19. L-2015-406 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Maintenance et prestation d'assistance de solution
parefeu et VPN SSL du système d'information
Montant
maximum
70 000,00 € HT
pour un an
51
20. L-2015-456 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché pour une prestation d'audit technique et
juridique du système de vidéo-protection
9 325,00 € HT
Soit
11 190,00 € TTC
53 21. L-2015-457 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de prestation de maintenance de la sonde de
métrologie réseau et applicative
6 081,00 € HT
Soit
7 297,20 € TTC
54
22. L-2015-411 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 -
1er trimestre - Association CEM - Atelier Eveil Musical
2 160,00 € net
56
23. L-2015-425 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 -
1er trimestre - Association UAN ST FLORENT - Atelier
sports alternatifs
1 620,00 € net
59
24. L-2015-426 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 -
1er trimestre - Association Les Ateliers du Baluchon -
Atelier expressions vocales corporelles théâtrales
1 080,00 € net
62
25. L-2015-433 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS - Année scolaire 2015-2016 -
Association CHERVEUX AGILITY- Atelier
sensibilisation à l'éducation canine
450,00 € net
65
26. L-2015-434 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 -
1er trimestre - Association USEP - Atelier multisports
- Avenant n°1
270,00 € net
67
27. L-2015-480 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - année scolaire 2015-2016 -
2ème et 3ème trimestres - Atelier éveil et expressions
artistiques - Marine GRIZAUD
1 080 ,00 € net
71
28. L-2015-481 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - année scolaire 2015-2016
2ème et 3ème trimestres - Atelier street art- graffs -
Agnès BRILLATZ-
1 080,00 € net
74
29. L-2015-424 DIRECTION DES FINANCES
EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Régie de recettes du dispositif "Pass Famille Loisirs"
Modification de la décision L.2122-22 n°2015-341 du
10 août 2015 sur le mode d'encaissement
/
77
30. L-2015-445 DIRECTION DES FINANCES
EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Cessation d'activité de la régie de recettes
de la Foire Exposition Niort Noron
/
79
31. L-2015-446 DIRECTION DES FINANCES
EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Cessation d'activité de la régie d'avances
de la Foire Exposition de Niort Noron
/ 81 32. L-2015-428 MISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21 Convention règlant la mise en oeuvre d'une
prestation
dans le cadre du Défi vélo partenarial organisé
par la Ville de Niort (COPART) - le jeudi 17 septembre
2015
700,00 € net
83
33. L-2015-435 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Vérification installations électriques fête foraine 2015 4 122,40 € HT Soit
4 946,88 € TTC
88
34. L-2015-412 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE
DU BÂTI
Pavillon Grappelli - Réaménagement -
Assistant à maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1
/
89
35. L-2015-420 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Convention d'occupation précaire et temporaire
Maison d'habitation 17 rue Jean Macé à Niort
Redevance
d'occupation
mensuelle :
340,00 € +
dépenses
d’énergies et
fluides
91
36. L-2015-427 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Aérodrome de Niort Marais-Poitevin - Convention
d'occupation à titre précaire et révocable d'un
emplacement de stationnement pour un aéronef au
sein du Grand Hangar
Redevance
d'occupation
selon tarifs
votés chaque
année par le
Conseil
municipal
93
37. L-2015-452 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Appartement 2ème étage - Porte 3 - 8 rue du Mûrier -
Convention d'occupation temporaire d'un logement
d'urgence en date du 9 septembre 2015 - Avenant n°1
/
101
38. L-2015-458 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire élémentaire Jean Jaurès -
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique La
Roussille
A titre gratuit
102
39. L-2015-475 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Cession de l'aquarium situé dans le hall d'entrée de
la maison de quartier de Saint-Florent
Vente aux
enchères
estimation
100,00 €
109
40. L-2015-421 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
CONDUITE D'OPÉRATIONS - MAÎTRISE D'OEUVRE
Requalification des Halles de Niort - Phase 3 - Rue
Brisson - Lot n° 2 : Menuiseries extérieures acier -
Chassis n°16 - Attribution du marché
10 556,72 € HT
Soit
12 668,06 €
TTC
110
41. L-2015-422 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Divers Groupes scolaires - Etudes préalables
à la rénovation de réseau de chauffage enterré
Montant total
13 600,00 € HT
Soit
16 320,00 €
TTC
112 42. L-2015-423 DIRECTION DE PROJET PRÉVENTION DES RISQUES MAJEURS ET SANITAIRES
Diagnostics et mesures des polluants, effectués au
titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur
pour les besoins de la Ville de Niort
9 900,00 € HT
Soit
11 880,00 € TTC
114
43. L-2015-436 DIRECTION DE PROJET ENVIRONNEMENT ET HANDICAP
Convention réglant les conditions d'organisation et
le déroulement de la formation de l'EPLEFPA Terres
et Paysages Sud Deux-Sèvres/CFPPA Melle-Niort
1 080,00 € net
116
44. L-2015-440 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Affaire société Free Mobile - Cour Administrative
d'Appel de Bordeaux - Paiement d'honoraires à AZAN
AVOCATS et ASSOCIES
2 000,00 € HT
Soit
2 400,00 € TTC
118
45. L-2015-491 DIRECTION URBANISME ET ACTION FONCIÈRE URBANISME PRÉVISIONNEL ET OPÉRATIONNEL
Révision de la Zone de Protection du Patrimoine
Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de la
commune de Niort en Aire de mise en Valeur de
l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) -
Marché n° 1325M001
/
119
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE