Convocation - 2022 06 20 convocation

Documents similaires

Compte-Rendu - 2022 06 20 CM CR

Convocation - 2021 06 03 convocation

Convocation - 2022 08 06 convocation

Convocation - 2025 06 20 convocation

Convocation - 2024 12 20 convocation

Convocation - 2021 01 26 convocation

Convocation - 2021 09 11 convocation

Convocation - 2022 11 25 convocation

Convocation - 2021 07 22 convocation

Conseil Municipal - CM convoc 2022 11 25

Convocation - 2022 06 20 convocation Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Châtel-Censoir. Lien du pdf (Convocation - 2022 06 20 convocation)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, République française

Département de l'Yonne - Arrondissement : AV ALLON

CNE CHATEL CENSOIR

Mairie

1 Place Aristide Briand

89660 CHATEL-CENSOIR Le 16 juin 2022,

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu Le :

20/06/2022 à 19 heures 30

Salle du Conseil Municipal

MAIRIE

1 Place Aristide Briand

89660 CHATEL CENSOIR

Ordre du jour:

Foncier, infrastructures et réseaux

Approbation du plan de zonage de l'assainissement collectif et de l’assainissement non collectif (délibération)

Approbation du plan de zonage des eaux pluviales (délibération)

Consultations et informations de la commune

Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants (délibération)

Tarifs, participations, redevances et frais divers

Tarif des concessions de cimetières (délibération)

Ressources humaines

Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (délibération)

Budget

Acception d’un leg (délibération)

Décision modificative budgétaire pour enregistrer la valeur vénale d’un bien immobilier et d'un bien mobilier objet d’un leg (délibération)

Projet de village

Point d'étape sur le projet bancs et signalétique et présentation du programme des 24-26 juin (information)

Point d'étape sur le tiers-lieu et la bibliothèque/médiathèque (information)

Point d'étape sur le secteur enfance-jeunesse (information)

Plan d'action annuel (information)

Point d'étape sur l’activité au camping et à la halte nautique (information)

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

Le Maire,

MAGUET Olivier

ae