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Convocation - convocation cm du 11 mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 11 mars 2024)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE de WOLSCHWILLER
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
Le Maire de Wolschwiller à
Mesdames BRINGIA Mariette, DEBORD Séverine, SCHOETT Christelle et VIOL Florence. Messieurs LEY Jean Pierre, JENNY Jean-François, GASSER Raphaël, REY Thibaut et TRAUNECKER Emmanuel.
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le lundi 11 mars 2024 à 20 h 00
dans la salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 décembre 2023.
3. ONF : Approbation de l’état d’assiette 2025, informations programme et coupes. 4. Chasse : agrément des permissionnaires proposés par le locataire du lot 1 de la chasse. 5. Zones d’accélération des énergies renouvelables : observations de la population suite à la consultation et vote.
6. Territoire Energie Alsace : modalités de répartition du produit de la Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Electricité – part communale (TICFE-C).
7. Personnel communal : prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire, départ à la retraite de M. Richard SCHWEITZER et engagement d’un nouvel agent technique. 8. Association foncière : renouvellement des membres du bureau.
9. Divers – Informations – Communications :
* Communauté de Communes Sundgau : enquête publique du zonage d’assainissement non collectif,
Fait à Wolschwiller, le 7 mars 2024
Le Maire : M. Sylvain GABRIEL,