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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
MAIRIE DE
WOLSCHWILLER 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 25 novembre 2024 à 20 h 00, le conseil municipal régulièrement convoqué le 21 novembre 2024, s’est réuni en séance ordinaire, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Wolschwiller, sous la présidence de M. GABRIEL Sylvain, Maire.
Membres élus : 11
Membres en fonction : 10
Membres présents : 7
Votants : 9
Etaient présents :
Mmes BRINGIA Mariette, DEBORD Séverine et SCHOETT Christelle,
MM. LEY Jean Pierre, JENNY Jean-François et REY Thibaut
Etaient excusées : Mme VIOL Florence (procuration à M. REY Thibaut),
MM.TRAUNECKER Emmanuel (procuration à Mme DEBORD Séverine) et GASSER Raphaël. Secrétaire de séance : Mme JENNI Sabine
Le Maire : M. Sylvain GABRIEL, La secrétaire : Mme JENNI Sabine,
Mis en ligne le 30 novembre 2024 par M. Sylvain GABRIEL, Maire de Wolschwiller.
ORDRE DU JOUR Décision Délib. n° Date délib.
1. Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance. Approuvé 57 25.11.2024
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2024. Approuvé 58 25.11.2024
3 ONF : état d'assiette 2026, état prévisionnel des coupes exercice 2025,
programme de travaux 2025, Approuvé 59 25.11.2024 4 Affaires financières Approuvé 60 25.11.2024
5 Ré-adhésion à la nouvelle convention RGPD 2025-2026 Approuvé 61 25.11.2024
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