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Déliberation - 1669375591 Conv 22 12
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1669375591 Conv 22 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Assurance,
Clermont le 25 novembre 2022
Aux membres du conseil municipal
74270 CLERMONT
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
Lundi 05 décembre à 18h30 - Salle du conseil
Ordre du jour :
1. Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal.
2. Budget Eau - Décision modificative n°1
- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
3. Budget Principal - Décisions modificatives
- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
4. Recensement de la population - Rémunération de l’agent recenseur
- Indemnité du Coordonnateur
5. Convention pour l’implantation d’une armoire - SYANE
6. Convention Territoriale Globale (CTG) - CAF 74
7. Adhésion au contrat d’assurance groupe des risques statutaires - CDG74
8. Convention de participation financière au Logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3 - CCUR
9. Révision des loyers des appartements communaux
10. Coût de scolarité 2021-2022
11. Questions diverses.
Le maire,
Christian VERMELLE
__________________________________________________________________________________
BON POUR POUVOIR
Je soussigné(e), .............................................................................................................................................................
donne pouvoir à ....................................................................................................................................................... de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de Clermont, convoqué pour le............................................. de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette séance serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à ...........................................................Le ...............................................................