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Convocation - convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
BRISCOUS, le 29 janvier 2026
MAIRIE
“ Mesd Messi esdames et Messieurs B R I 5 C O U S Les Conseillers Municipaux
64 240
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la mairie - salle du
Conseil Municipal le :
Lundi 02 février 2026 à 20h30
L'ordre du jour est le suivant :
1/ Avance sur subvention à l’association CAMINANTE
2/ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
3/ Indemnités de fonction d’élu
4/ Modification du RIFSEEP mis en place pour les agents communaux
5/ Avenant n°2 au contrat de bail commercial de la superette SPAR
6/ Avenant au contrat de location du logement de l’école des Salines
7/ Bail emphytéotique administratif
8/ Convention pour les interventions du Service Intercommunal voirie réseaux aménagement hors abonnement
dans le cadre de la passation d’un accord cadre à bons de commandes pour la réalisation des travaux de voirie
2026-2030
9/ Délibération aux fins de signature de la convention de groupement pour l’Appel à Projets Tri Hors Foyer de
Citeo porté par la CAPB
10/ Conventions d’attribution des Fonds de concours de la CAPB
11/Adjudication des palombières
12/ Autorisation au Maire pour déposer un permis de construire
13/ Don d’un tableau à la Commune par l’association OTXALDE
14/ Don proposé à la Commune par l’association Oihala
15/ Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments
les meilleurs.
Le Maire,
Pascal JOCOU
Téléphone : 05.59.31.70.90 Télécopie : 05.59.31.77.07
Courriel : mairie@briscous.fr
Site : http:/www.briscous.fr ou http://www.beskoitze.fr