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Convocation - convocation
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
BETFOTTZ]
BRISCOUS, le 12 décembre 2024
MAIRIE
. Mesd Messi esdames et Messieurs BRI S CO U S Les Conseillers Municipaux
64 240
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la mairie - salle du Conseil Municipal le :
Lundi 16 décembre 2024 à 20h30
L'ordre du jour est le suivant :
1/ Convention avec la CAPB réglant les effets de l’adhésion au service commun « Observatoire Fiscal Partagé »
2/ Projet de schéma de mutualisation communautaire de la CAPB
3/ Adhésion à la convention de participation à l’adhésion facultative du CDG 64 — Protection sociale complémentaire
4/ Convention de gestion des flux des réservations OFFICE 64 / Commune de BRISCOUS 5/ Création de poste pour accroissement temporaire d’activité
6/ Avenant au contrat de bail commercial de la superette SPAR
7/ Modification des membres du comité consultatif « Affaires sociales » 8/ Rapport 2023 de la CAPB sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement 9/ Rapport 2023 de la CAPB sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés
10/ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 11/ Avance de subvention au CCAS
12/ Décision modificative
13/ Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire,
Pascal JOCOU
Téléphone : 05.59.31.70.90 Télécopie : 05.59.31.77.07
Courriel : mairie@briscous.fr
Site : http://www.briscous.fr ou http://www.beskoitze.fr