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Convocation - convocation 090125
Convocation - convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
BRISCOUS, le 14 septembre 2026
MAIRIE
DE
B R I S CO U S Les Conseillers Municipaux
Mesdames et Messieurs
64 240
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la mairie - salle du
Conseil Municipal le :
Mardi 22 septembre 2026 à 20h30
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du CM du 21 Juillet 2026
1/ Vente d’une parcelle communale - chemin Ithurraldia
2/ Modification du règlement intérieur demandée par la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
3/ Fonds de soutien aux communes sinistrées par les incendies dans les Landes
4/ Mandat à l'ONF pour la facturation dématérialisée pour les ventes de bois des forêts communales
relavant du régime forestier
5/ Convention de groupement avec la CAPB : déchets abandonnés
6/ Avenant n°1 à la convention de service commun « Observatoire fiscal partagé »
7/ Renouvellement de la convention de gestion en flux des réservations (période 2027-2029) -— Office
64
8/ Instauration de la TVLH (Taxe sur la vacance des locaux d'habitation)
9/ Modification du taux communal de la taxe d'aménagement
10/ Demande de subvention à la MSA dans le cadre « Grandir en milieu rural » pour les travaux de la
crèche
11/ Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments
les meilleurs.
Le Maire,
Pas. OCOU
Téléphone : 05.59.31.70.90 Télécopie : 05.59.31.77.07
Courriel : mairie@briscous.fr
Site : http://www.briscous.fr ou http:/{www.beskoitze.fr