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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Économie et finances, Éducation, Investissement et développement économique,
BRISCOUS, le 10 avril 2025
MAIRIE
U Mesd Messi esdames et Messieurs BRI $ CO U S Les Conseillers Municipaux
64 240
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la mairie - salle du
Conseil Municipal le :
Lundi 14 avril 2025 à 20h30
L'ordre du jour est le suivant :
1/ Comptes Financiers Uniques (Budget principal et budgets annexes) 2/Affectation des résultats 2024 (Budget principal et budgets annexes) 3/ Indemnités de fonction des élus
4/ Attribution de la prime de responsabilité
5/ Modification du RIFSEEP
6/ Modification du temps de travail d’un emploi occupé par un fonctionnaire 7/ Création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint d'animation
8/ Remboursement de frais à un agent communal
9/ Dotation allouée aux écoles publiques
10/ Coût de fonctionnement d’un élève fréquentant l’école publique
11/ Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint-Vincent
12/ Participation aux dépenses de fonctionnement de l’Ikastola
13/ Bourses communales
14/ Taxes communales
15/ Subvention aux associations
16/Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
17/ Budget primitif 2025 (Budget principal et budgets annexes)
18/ Prise en charge par le budget principal du déficit du budget annexe « Restaurant » 19/ Convention d’adhésion au groupement de service commande publique — Année 2026 20/ Sécurisation HTA au poste ENEDIS P1 Salines : convention de servitude
21/ Convention relative au déploiement du « bouclier cyber64 »
22/ Sollicitation de l'EPFL PA en vue de la négociation, de l’acquisition et du portage des parcelles cadastrées ZC 96 et 328
23/ Autorisation de passage sur les chemins ruraux, voies communales et parcelles communales d’itinéraires du Plan local de randonnées Pays Basque et actualisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées
24/ Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments
les meilleurs.
Le Maire,
Pascal JOCOU
Téléphone : 05.59.31.70.90 Télécopie : 05:59.31.77.07
Courriel : mairie@briscous.fr
Site : http:/www.briscous.fr ou http:/{www.beskoitze.fr