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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 04 11 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 04 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION VOTE NUMÉRO INTITULÉ ADOPTÉ / AJOURNÉ
2024 106 CC _1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 ADOPTE septembre 2024.
Désignation d'un représentant du Territoire de l'Ouest au Conseil ADOPTE 2824 J07- 66 2 d'Administration de l'ENSA- La Réunion.
2024 108 CC_3 Désignation d'un représentant du Territoire de l'Ouest au sein de ADOPTE l'instance territoriale de concertation en santé.
2024 109 CC_4 ECOCITE PHAONCE - Pointe Sud-Est Cambaie : Lancement des ADOPTE études de Maîtrise d'Œuvre.
2024 110 CC 5 ZAC Environnement / Secteur Ecoparc : Approbation du CRAC ADOPTE 2023.
2024 111 CC 6 Compte-rendu annuel d'activité de la convention publique ADOPTE TT d'aménagement de la ZAC Portail — Saint-Leu Année 2023.
2024 112 CC_7 Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial du Territoire ADOPTE de l'Ouest.
2024113 _CC_8 Programme Local de l'Habitat : validation du bilan 2023. ADOPTE
2024 114 CC 9 Convention cadre | de partenariat entre les Compagnons ADOPTE Bâtisseurs et le Territoire de l'Ouest.
Contrat territorial d'Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) ADOPTE 2024115 66 10 FEDER 2021-2027.
Contractualisation d’un crédit de trésorerie avec BE ADOPTE 2084 18-00 71 pour un montant de 10 000 000 €.
2024 117 CC_ 12 Attribution d'un fonds de CONCOUrS à la commune de Saint Paul ADOPTE pour la reconstruction de l'Ecole de Grand Fond.
2024 118 CC_13 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Paul ADOPTE pour la réalisation d'une médiathèque à Vue-Belle.
Convention pour la gestion des ouvrages des eaux pluviales ADOPTE 2024119 CC_14 urbaines avec la Commune de Trois-Bassins pour la période 2024 — 2026.
Convention de délégation de la gestion des eaux pluviales ADOPTE 2024120 CC_15 urbaines à la commune de La Possession pour la période 2024- 2026.
2024 121 CC_16 ADOPTE Fixation des tarifs 2025 de la redevance spéciale.
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 04/11/2024
Instances Délibérantes Mise en ligne : Le Port, 08/11/2024 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION VOTE NUMÉRO INTITULÉ ADOPTÉ / AJOURNÉ
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de PREND ACTE PA ERRE 17 prévention et de gestion des déchets (RASPPGD).
SEMTO - communication du rapport des élus administrateurs au PREND ACTE 2024 HEUEE 1e titre de l'année 2023.
Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services PREND ACTE 20 APR UE 19 Publics Locaux (CCSPL) pour les années 2021 à 2023.
Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire PREND ACTE 2004 HPS-6E 29 dans le cadre des délégations.
Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre PREND ACTE
PE PERS des délégations.
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 04/11/2024
Instances Délibérantes Mise en ligne : Le Port, 08/11/2024